fourniture, installation et mise en service des equipements alimentaires pour les cfar campus de la cmar paca - relance lots declares sans suite

CMAR PACA

le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements alimentaires pour les besoins des Centres de Formation d'apprentis Régionaux (Cfar) de la CMAR Paca.
Il s'agit de la relance de lots déclarés sans suite lors d'une précédente consultation.
Les prestations sont divisées en huit (8) lots à attribution séparée.
Le marché est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R.2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
La durée du marché court à compter de sa notification jusqu'à la fin de la garantie des équipements livrés. Il n'est pas reconductible.
Les lots concernent les besoins de quatre (4) des CFAR de la cmar paca répartis sur le territoire de la cmar paca tel que défini dans l'annexe 1 du Cctp.
Les besoins sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CMAR PACA

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-08-09	Avis de marché
2022-10-06	Avis d'attribution de marché
2022-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine
Numéro de référence: 2022AOO30CMAR
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements alimentaires pour les besoins des Centres de Formation d'apprentis Régionaux (Cfar) de la CMAR Paca. Il s'agit de la relance de lots déclarés sans suite lors d'une précédente consultation. Les prestations sont divisées en huit (8) lots à attribution séparée. Le marché est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R.2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La durée du marché court à compter de sa notification jusqu'à la fin de la garantie des équipements livrés. Il n'est pas reconductible. Les lots concernent les besoins de quatre (4) des CFAR de la cmar paca répartis sur le territoire de la cmar paca tel que défini dans l'annexe 1 du Cctp. Les besoins sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de cuisine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cmar paca
Adresse postale: 5 Boulevard Pèbre
Code postal: 13008
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.cmar-paca.fr/ 🌏
Courrier électronique: a.braastad@cmar-paca.fr 📧
Téléphone: +33 491322472 📞
URL des documents: https://cmar-paca.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://cmar-paca.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-09 📅
Date limite de soumission: 2022-09-16 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-440477
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
les délais d'exécution sont précisés à l'article 3 du CCTP

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de la relance de lots déclarés sans suite lors d'une précédente consultation.

Les prestations sont divisées en huit (8) lots à attribution séparée.

Le marché est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R.2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

La durée du marché court à compter de sa notification jusqu'à la fin de la garantie des équipements livrés. Il n'est pas reconductible.

Les lots concernent les besoins de quatre (4) des CFAR de la cmar paca répartis sur le territoire de la cmar paca tel que défini dans l'annexe 1 du Cctp.

Les besoins sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)

Intitulé du lot: equipements boulangerie cfar gap
Numéro du lot: 1
Brève description:

le présent lot à pour objet la livraison, l'installation et la mise en service d'un équipement de boulangerie pour le CFAR de Gap

Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 30 mois
Informations complémentaires: les délais d'exécution sont précisés à l'article 3 du CCTP
Intitulé du lot: equipements boulangerie cfar les arcs et saint maximin
Numéro du lot: 2
Brève description:

le présent lot à pour objet la livraison, l'installation et la mise en service d'équipements de boulangerie pour deux CFAR situés dans le Var (CFAR Les Arcs et CFAR Saint Maximin). Préalablement à la livraison, l'installation et la mise en service, un équipement devra être démonté, récupéré et évacué par le titulaire (frais de décharge à prévoir)

Valeur estimée hors TVA: 104 230 EUR 💰
Informations complémentaires:

pour ce lot, la visite du CFAR Campus Les Arcs est obligatoire conformément aux dispositions de l'article 3-6 du Règlement de consultation.

Les délais d'exécution sont précisés à l'article 3 du CCTP

Intitulé du lot: equipements boulangerie cfar le beausset
Numéro du lot: 3
Brève description:

le présent lot à pour objet la livraison, l'installation et la mise en service d'un équipement de boulangerie pour l'atelier glacerie du CFAR Le Beausset

Valeur estimée hors TVA: 27 400 EUR 💰
Informations complémentaires:

pour ce lot la visite du CFAR Campus Le Beausset est obligatoire conformément aux dispositions de l'article 3-6 du Règlement de consultation.

L'équipement du lot est à destination de l'atelier glacerie.

Intitulé du lot: equipements cuisson cfar gap
Numéro du lot: 4
Brève description:

le présent lot à pour objet la livraison, l'installation et la mise en service d'un équipement de cuisson pour le CFAR de Gap

Valeur estimée hors TVA: 23 333 EUR 💰
Informations complémentaires:

pour ce lot la visite du CFAR Campus de Gap est obligatoire conformément aux dispositions de l'article 3-6 du Règlement de consultation.

Intitulé du lot: equipements cuisson cfar le beausset et saint maximin
Numéro du lot: 5
Brève description:

le présent lot à pour objet la livraison, l'installation et la mise en service d'équipements de cuisson pour deux CFAR situés dans le Var (CFAR Le Beausset et CFAR Saint Maximin)

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

pour ce lot, la visite du CFAR Campus Le Beausset est obligatoire conformément aux dispositions de l'article 3-6 du Règlement de consultation.

Intitulé du lot: plaques a induction cfar le beausset
Numéro du lot: 6
Brève description:

le présent lot à pour objet la livraison, l'installation et la mise en service d'une plaque à induction pour l'atelier glacerie du CFAR Le Beausset

Valeur estimée hors TVA: 11 667 EUR 💰
Informations complémentaires: l'Équipement du lot est à destination de l'atelier glacerie.
Intitulé du lot: ustensiles de cuisine cfar gap
Numéro du lot: 7
Brève description:

le présent lot a pour objet la livraison d'ustensiles de cuisine pour le CFAR de Gap

Valeur estimée hors TVA: 1 900 EUR 💰
Intitulé du lot: ustensiles de cuisine cfar le beausset
Numéro du lot: 8
Brève description:

le présent lot a pour objet la livraison d'ustensiles de cuisine pour l'atelier glacerie du CFAR Le Beausset

Valeur estimée hors TVA: 29 725 EUR 💰
Informations complémentaires:

les équipements du présent lot sont à destination de l'atelier glacerie du CFAR Campus Le Beausset.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

10 route de Graffinel, 05000 Gap

l'Annexe 1 du CCTP identifie les lieux de livraison de chaque CFAR

138 allée des Primevères Lieu-Dit-Le-Regayet 83330 Le Beausset

chemin de Gueringuier 83460 Les Arcs sur Argens

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Une déclaration de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) présentée par le candidat individuel ou par le

mandataire en cas de groupement,

pour les groupements, la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement : cette habilitation pourra être fournie par un formulaire Dc1 avec les

rubriques H et G intégralement remplies et signées par chaque membre du groupement ou par un pouvoir au mandataire donné par chaque membre du

groupement. Ce document devra préciser l'étendue du pouvoir, l'objet du marché et le nom du mandataire solidaire.

- En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements déclarant l'entreprise en redressement judiciaire et le dernier jugement l'habilitant à

poursuivre son activité ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141 - 11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

- les délégations de pouvoir ou délégation de signature si le signataire des documents n'est pas le gérant

Situation économique et financière:

- une déclaration sur le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles,

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ;

- déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la bonne exécution du marché ;

- liste des principales références en marchés publics ou privés avec indication de leur montant ;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002087800240
Autre type de pouvoir adjudicateur: Chambre consulaire
Contact
Point de contact: Astrid BRAASTAD
Adresse du profil d'acheteur: https://cmar-paca.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://cmar-paca.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

précisions concernant les critères de jugement des offres :

1º) Valeur technique : 60 % (Note sur 10 coeff 0,6)

- performance et qualité des équipements, appréciées au regard des fiches techniques (adéquation avec l'utilisation pédagogique et professionnelle, performance, robustesse, etc...) : 40 %

- délais de livraison, d'installation et de mise en service proposés : 15 %

- garantie et service après-vente (durée et contenu de la garantie, extension de garanties, interlocuteur SAV, présentation SAV, délai d'intervention, ...) : 5%

2º) Prix : 40% (Note sur 10 coeff 0,4)

formule de calcul : Points maxi à attribuer X (prix de l'offre la moins disante /Prix de l'offre analysée)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille,
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours :

- référé précontractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat

- référé contractuel : prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja

- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : recours pouvant être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de

l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat,no358994," Département Tarn et Garonne ").

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Commune postale: Marseille
Source: OJS 2022/S 155-440477 (2022-08-09)

Avis d'attribution de marché (2022-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-06 📅
Date de publication: 2022-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 196-555923
Se réfère à l'avis: 2022/S 155-440477
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

les lots 7 "Ustensiles de cuisine CFAR Gap " et 8 "Ustensiles de cuisine CFAR Le Beausset" sont déclarés sans suite pour cause d'infructuosité

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2022/S 196-555923 (2022-10-06)

Avis d'attribution de marché (2022-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 145 078 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-22 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-658137
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

les lots 7 "Ustensiles de cuisine CFAR Gap" et 8 "Ustensiles de cuisines CFAR Le Beausset" ont été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité (avis no2022/s 196-555923 publié le 11/10/2022)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-18 📅
Nom: sas provence froid
Adresse postale: 530 avenue des templiers
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 7 350 EUR 💰
Nom: solution boul pat
Adresse postale: 234 rue Auguste Audemar
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 75 350 EUR 💰
22 220 EUR 💰
23 920 EUR 💰
Nom: serafec
Adresse postale: 91 rue andré Ampère
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Valeur totale du marché: 9 450 EUR 💰
6 788 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Marseille
Source: OJS 2022/S 228-658137 (2022-11-22)

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