le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements alimentaires et d'hygiènes pour les besoins des Centres de Formation d'apprentis Régionaux (Cfar) de la CMAR Paca.
Les prestations sont divisées en dix (10) lots à attribution séparée.
Le marché est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R.2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
La durée du marché court à compter de sa notification jusqu'à la fin de la garantie des équipements livrés. Il n'est pas reconductible.
Les lots concernent les besoins de cinq (5) des CFAR de la cmar paca répartis sur le territoire de la cmar paca tel que défini dans l'annexe 2 du Cctp.
Les besoins sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, installation et mise en service des equipements alimentaires et D'Hygienes pour les cfar campus de la cmar paca
2022AOO06CMAR”
Produits/services: Équipement de cuisine📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements alimentaires et d'hygiènes pour les besoins des Centres de...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements alimentaires et d'hygiènes pour les besoins des Centres de Formation d'apprentis Régionaux (Cfar) de la CMAR Paca.
Les prestations sont divisées en dix (10) lots à attribution séparée.
Le marché est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R.2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
La durée du marché court à compter de sa notification jusqu'à la fin de la garantie des équipements livrés. Il n'est pas reconductible.
Les lots concernent les besoins de cinq (5) des CFAR de la cmar paca répartis sur le territoire de la cmar paca tel que défini dans l'annexe 2 du Cctp.
Les besoins sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipements boucherie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine📦
Produits/services supplémentaires: Machines pour la préparation des aliments📦
Produits/services supplémentaires: Appareils électrodomestiques pour la cuisine📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Annexe 2 du CCTP identifie les lieux de livraison de chaque lot par CFAR Campus”
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la livraison, l'installation et la mise en service des équipements de boucherie dans les ateliers des CFAR de Gap, Le Beausset...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la livraison, l'installation et la mise en service des équipements de boucherie dans les ateliers des CFAR de Gap, Le Beausset et Saint Maximin
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
Informations complémentaires:
“pour ce lot la visite des CFAR Campus est obligatoire conformément aux dispositions de l'article 3-6 du Règlement de consultation.
Les délais d'exécution...”
Informations complémentaires
pour ce lot la visite des CFAR Campus est obligatoire conformément aux dispositions de l'article 3-6 du Règlement de consultation.
Les délais d'exécution sont précisés à l'article 3 du CCTP
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipements boulangerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la livraison, l'installation et la mise en service des équipements de boulangerie dans les ateliers des CFAR de Gap, Le...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la livraison, l'installation et la mise en service des équipements de boulangerie dans les ateliers des CFAR de Gap, Le Beausset, Les Arcs et Saint Maximin.
Préalablement à la livraison, l'installation et la mise en service, un équipement devra être démonté, récupéré et évacué par le titulaire (frais de décharge à prévoir)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 77 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour ce lot la visite des CFAR Campus est obligatoire conformément aux dispositions de l'article 3-6 du Règlement de consultation.
Certains équipements du...”
Informations complémentaires
pour ce lot la visite des CFAR Campus est obligatoire conformément aux dispositions de l'article 3-6 du Règlement de consultation.
Certains équipements du lot sont à destination de l'atelier glacerie du CFAR Le Beausset.
Les délais d'exécution sont précisés à l'article 3 du CCTP
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipements chocolaterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la livraison, l'installation et la mise en service des équipements de chocolaterie dans les ateliers des CFAR de Gap et Saint Maximin”
Description du marché
le présent lot a pour objet la livraison, l'installation et la mise en service des équipements de chocolaterie dans les ateliers des CFAR de Gap et Saint Maximin
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 700 💰
Description
Informations complémentaires: les délais d'exécution sont précisés à l'article 3 du CCTP
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipements cuisson
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la livraison, l'installation et la mise en service des équipements de cuisson dans les ateliers des CFAR de Gap, Le Beausset et...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la livraison, l'installation et la mise en service des équipements de cuisson dans les ateliers des CFAR de Gap, Le Beausset et Saint Maximin
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipements froid
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de réfrigération et de congélation📦
Produits/services supplémentaires: Comptoirs frigorifiques📦
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la livraison, l'installation et la mise en service des équipements froid dans les ateliers des CFAR de Gap, Le Beausset, Les...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la livraison, l'installation et la mise en service des équipements froid dans les ateliers des CFAR de Gap, Le Beausset, Les Arcs et Saint Maximin.
Préalablement à la livraison, l'installation et la mise en service, un équipement devra être démonté, récupéré et évacué par le titulaire (frais de décharge à prévoir)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 81 820 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ilot de travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Plans de travail📦
Site principal ou lieu d'exécution: 138 allée des Primevères Lieu-Dit-Le-Regayet 83330 Le Beausset
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la livraison, l'installation et la mise en service des ilots de travail dans le futur atelier glacerie du CFAR Le Beausset” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour ce lot la visite des CFAR Campus est obligatoire conformément aux dispositions de l'article 3-6 du Règlement de consultation.
Les équipements du lot...”
Informations complémentaires
pour ce lot la visite des CFAR Campus est obligatoire conformément aux dispositions de l'article 3-6 du Règlement de consultation.
Les équipements du lot sont à destination de l'atelier glacerie du CFAR Le Beausset.
Les délais d'exécution sont précisés à l'article 3 du CCTP
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipements laverie/hygiene
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Lave-vaisselle à usage non ménager📦
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la livraison, l'installation et la mise en service des équipements de laverie et hygiène dans les ateliers des CFAR de Gap, Le...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la livraison, l'installation et la mise en service des équipements de laverie et hygiène dans les ateliers des CFAR de Gap, Le Beausset et Saint Maximin.
Préalablement à la livraison, l'installation et la mise en service, un équipement devra être démonté, récupéré et évacué par le titulaire (frais de décharge à prévoir)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 330 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier/ rangement
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et agencement de cuisine📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la livraison, l'installation et la mise en service des équipements de mobilier et de rangement pour les ateliers des CFAR de...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la livraison, l'installation et la mise en service des équipements de mobilier et de rangement pour les ateliers des CFAR de Gap, Avignon, Le Beausset et Saint Maximin
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 710 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petit electromenager / preparation
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la livraison, l'installation et la mise en service des équipements électroménager et de préparation pour les ateliers des CFAR...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la livraison, l'installation et la mise en service des équipements électroménager et de préparation pour les ateliers des CFAR de Gap, Avignon, Le Beausset, Les Arcs et Saint Maximin
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 330 💰
Description
Informations complémentaires:
“certains équipements du lot sont à destination de l'atelier glacerie du CFAR Le Beausset.
Les délais d'exécution sont précisés à l'article 3 du CCTP”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ustensiles de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Ustensiles de cuisine📦
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la livraison des ustensile de cuisine pour les ateliers des CFAR de Gap, Avignon et Le Beausset” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une déclaration de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) présentée par le candidat individuel ou par le mandataire en cas de groupement,
pour les...”
Liste et brève description des conditions
- Une déclaration de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) présentée par le candidat individuel ou par le mandataire en cas de groupement,
pour les groupements, la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement : cette habilitation pourra être fournie par un formulaire Dc1 avec les rubriques H et G intégralement remplies et signées par chaque membre du groupement ou par un pouvoir au mandataire donné par chaque membre du groupement. Ce document devra préciser l'étendue du pouvoir, l'objet du marché et le nom du mandataire solidaire.
- En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements déclarant l'entreprise en redressement judiciaire et le dernier jugement l'habilitant à poursuivre son activité ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141 - 11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- les délégations de pouvoir ou délégation de signature si le signataire des documents n'est pas le gérant
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- une déclaration sur le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché au cours des trois derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
- une déclaration sur le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles,
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ;
- déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ;
- déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la bonne exécution du marché ;
- liste des principales références en marchés publics ou privés avec indication de leur montant ;
- pour le Lot 5 Equipements froid, l'attestation de capacité à manipuler les fluides frigorigènes ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-23
14:00 📅
“précisions concernant les critères de jugement des offres :
1º) Valeur technique : 60 % (Note sur 10 coeff 0,6)
performance et qualité des équipements,...”
précisions concernant les critères de jugement des offres :
1º) Valeur technique : 60 % (Note sur 10 coeff 0,6)
performance et qualité des équipements, appréciées au regard des fiches techniques (adéquation avec l'utilisation pédagogique et professionnelle, performance, robustesse, etc...) : 40 %
- délais de livraison, d'installation et de mise en service proposés : 15 %
- garantie et service après-vente (durée et contenu de la garantie, extension de garanties, interlocuteur SAV, présentation SAV, délai d'intervention, ...) : 5%
2º) Prix : 40% (Note sur 10 coeff 0,4)
formule de calcul : Points maxi à attribuer X (prix de l'offre la moins disante /Prix de l'offre analysée)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat
- référé contractuel : prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja
- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : recours pouvant être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat,no358994," Département Tarn et Garonne ")
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 082-220560 (2022-04-22)
Avis d'attribution de marché (2022-07-19) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 082-220560
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: equipements boulangerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: equipements cuisson
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: ilot de travail
“les lots 1 " Equipements boulangerie" - 4 " Equipements cuisson" - 6 "Ilots de travail" sont déclarés sans suite pour cause d'infructuosité”
Source: OJS 2022/S 140-398723 (2022-07-19)
Avis d'attribution de marché (2022-08-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 287 612 💰
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: equipements boucherie
Date de conclusion du contrat: 2022-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas provence froid
Adresse postale: 530 avenue des Templiers
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 870 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: equipements chocolaterie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas tout technique
Adresse postale: 53 Montée Batterie de la Montagne
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 960 💰
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: equipements froid
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: serafec
Adresse postale: 91 rue André Ampère
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 407 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: equipements laverie / hygiene
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 445 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: mobilier / rangement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 540 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: petite electromenager / preparation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97 390 💰
“les lots " 2 Equipements boulangerie - 4 Equipements cuisson - 6 Ilot de travail - 10 Ustensiles de cuisine" ont été déclarés sans suite pour cause...”
les lots " 2 Equipements boulangerie - 4 Equipements cuisson - 6 Ilot de travail - 10 Ustensiles de cuisine" ont été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité (avis no2022/s 140-398723 envoyé à la publication le 22 juillet 2022)
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 150-427570 (2022-08-01)