fourniture et marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'azur - relance des lots 2 et 5 de l'aapc 2022-173

Région Provence Alpes Côte d'Azur

la présente consultation et les marchés subséquents qui en découlent concerne la fourniture et le marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'azur.L'accord-cadre est décomposé en 2 lots techniques tels qu'indiqués article 2.2 du présent Règlement de la Consultation.La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique.Pour chaque lot, les besoins en objets promotionnels ne pouvant être définis à l'avance que ce soit en termes de marquage ou type d'objets, ceux-ci dépendant fortement des évènements réalisés par la Région Provence-Alpes-Côte d'azur, l'accord-cadre sera exécuté par voie de marchés subséquents qui seront attribués après remise en concurrence des titulaires.Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire : pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu avec trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats ou d'offres

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Provence Alpes Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-16	Avis de marché
2023-03-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 2022-462
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: région Provence Alpes Côte d'azur
Adresse postale: hotel de Région, 27 Place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.maregionsud.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@regionpaca.fr 📧
Téléphone: +33 491575057 📞
Fax: +33 491575064 📠
URL des documents: http://achat.maregionsud.fr 🌏
URL pour la participation: http://achat.maregionsud.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-16 📅
Date limite de soumission: 2023-01-05 📅
Date de publication: 2022-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 224-645377
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
pas de montant minimum annuel ; montant maximum annuel : 757 500 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: bagagerie, maroquinerie et pluie
Numéro du lot: 1
Brève description: bagagerie, maroquinerie et pluie
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

la durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

Nom du projet ou programme financé par l’UE: le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
Informations complémentaires: pas de montant minimum annuel ; montant maximum annuel : 757 500 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: loisirs et plein air
Numéro du lot: 2
Brève description: loisirs et plein air
Informations complémentaires: pas de montant minimum annuel ; montant maximum annuel : 807 000 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Une déclaration sur l'honneur attestée par le candidat, pour justifier :- qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L 2141-1 à 5 du Ccp- qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23130002100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.maregionsud.fr 🌏
URL des documents: http://achat.maregionsud.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.maregionsud.fr --Lot 2 : Bagagerie, maroquinerie et pluie : pas de montant minimum annuel ; montant maximum annuel : 757 500 euro(s) Ht-Lot 5 : Loisirs et plein air : pas de montant minimum annuel ; montant maximum annuel : 807 000 euro(s) HtLes candidats peuvent soumissionner à tous des lots.Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu avec trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats ou d'offres. En cas d'insuffisance d'offres, la Région pourra décider de poursuivre la procédure d'un ou plusieurs lots avec un nombre de candidats inférieur à trois

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral) : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret , Cs 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 224-645377 (2022-11-16)

Avis d'attribution de marché (2023-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 114 272 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-16 📅
Date de publication: 2023-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 057-167779
Se réfère à l'avis: 2022/S 224-645377
Numéro JO-S: 57

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-16 📅
Nom: stefica Sarl
Adresse postale: 5 Rue De Betnoms
Commune postale: Le Haillan
Code postal: 33185
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 40 300 EUR 💰
Nom: sas 3bpro
Adresse postale: 1985 Camp Major
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 44 460 EUR 💰
14 040 EUR 💰
Nom: artkom'
Adresse postale: 16 Rue Condorcet
Commune postale: Marseille 16
Code postal: 13016
Valeur totale du marché: 15 472 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8

Référence
Informations complémentaires

montant total Dqe lot 1 (2) et lot 2 (5) : 114 272 euro(s) Ht1 (lot 2) : montant Ht du Dqe : 40 300 euro(s) Ht pour la société Stefica et 44 460 euro(s) Ht pour la société 3bprol'accord-cadre n'a pas de montant minimum annuel.Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 757 500 Euros (H.T.).La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.2 (lot5) : montant Ht du Dqe : 14 040 euro(s) Ht pour la société 3bpro et 15 472 euro(s) Ht pour la société Artkom'L'Accord-Cadre n'a pas de montant minimum annuel. Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 807 000 Euros (H.T.).La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au Service de la Commande Publique de la Région Provence-Alpes-Côte d'azur : Bureau 528 - 5ème étage - bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avantcompétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 22 rue Breteuil 13006 MarseilleRenseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 - fax : 04 91 57 50 64

Source: OJS 2023/S 057-167779 (2023-03-16)

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