la présente consultation et les marchés subséquents qui en découlent concerne la fourniture et le marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'azur.L'accord-cadre est décomposé en 2 lots techniques tels qu'indiqués article 2.2 du présent Règlement de la Consultation.La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique.Pour chaque lot, les besoins en objets promotionnels ne pouvant être définis à l'avance que ce soit en termes de marquage ou type d'objets, ceux-ci dépendant fortement des évènements réalisés par la Région Provence-Alpes-Côte d'azur, l'accord-cadre sera exécuté par voie de marchés subséquents qui seront attribués après remise en concurrence des titulaires.Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire : pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu avec trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats ou d'offres
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'azur - relance des lots 2 et 5 de l'aapc 2022-173
2022-462”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“la présente consultation et les marchés subséquents qui en découlent concerne la fourniture et le marquage d'objets promotionnels pour la Région...”
Brève description
la présente consultation et les marchés subséquents qui en découlent concerne la fourniture et le marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'azur.L'accord-cadre est décomposé en 2 lots techniques tels qu'indiqués article 2.2 du présent Règlement de la Consultation.La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique.Pour chaque lot, les besoins en objets promotionnels ne pouvant être définis à l'avance que ce soit en termes de marquage ou type d'objets, ceux-ci dépendant fortement des évènements réalisés par la Région Provence-Alpes-Côte d'azur, l'accord-cadre sera exécuté par voie de marchés subséquents qui seront attribués après remise en concurrence des titulaires.Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire : pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu avec trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats ou d'offres
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bagagerie, maroquinerie et pluie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché: bagagerie, maroquinerie et pluie
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
Description
Informations complémentaires:
“pas de montant minimum annuel ; montant maximum annuel : 757 500 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: loisirs et plein air
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: loisirs et plein air
Informations complémentaires:
“pas de montant minimum annuel ; montant maximum annuel : 807 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Une déclaration sur l'honneur attestée par le candidat, pour justifier :- qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L 2141-1 à 5 du Ccp- qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-06
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.maregionsud.fr --Lot 2 : Bagagerie, maroquinerie et pluie : pas de montant minimum annuel ; montant maximum annuel : 757 500 euro(s) Ht-Lot 5 : Loisirs et plein air : pas de montant minimum annuel ; montant maximum annuel : 807 000 euro(s) HtLes candidats peuvent soumissionner à tous des lots.Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu avec trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats ou d'offres. En cas d'insuffisance d'offres, la Région pourra décider de poursuivre la procédure d'un ou plusieurs lots avec un nombre de candidats inférieur à trois
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral) : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général...”
Nom
comité consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral) : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales
Avis d'attribution de marché (2023-03-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 114 272 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 224-645377
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022462acadrestefica
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: bagagerie, maroquinerie et pluie
Date de conclusion du contrat: 2023-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: stefica Sarl
Adresse postale: 5 Rue De Betnoms
Commune postale: Le Haillan
Code postal: 33185
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 300 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022462acadre3bpro
Nom et adresse du contractant
Nom: sas 3bpro
Adresse postale: 1985 Camp Major
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 460 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: loisirs et plein air
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 040 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022462acadreartkom
Nom et adresse du contractant
Nom: artkom'
Adresse postale: 16 Rue Condorcet
Commune postale: Marseille 16
Code postal: 13016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 472 💰
“montant total Dqe lot 1 (2) et lot 2 (5) : 114 272 euro(s) Ht1 (lot 2) : montant Ht du Dqe : 40 300 euro(s) Ht pour la société Stefica et 44 460 euro(s) Ht...”
montant total Dqe lot 1 (2) et lot 2 (5) : 114 272 euro(s) Ht1 (lot 2) : montant Ht du Dqe : 40 300 euro(s) Ht pour la société Stefica et 44 460 euro(s) Ht pour la société 3bprol'accord-cadre n'a pas de montant minimum annuel.Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 757 500 Euros (H.T.).La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.2 (lot5) : montant Ht du Dqe : 14 040 euro(s) Ht pour la société 3bpro et 15 472 euro(s) Ht pour la société Artkom'L'Accord-Cadre n'a pas de montant minimum annuel. Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 807 000 Euros (H.T.).La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au Service de la Commande Publique de la Région Provence-Alpes-Côte d'azur : Bureau 528 - 5ème étage - bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avantcompétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 22 rue Breteuil 13006 MarseilleRenseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 - fax : 04 91 57 50 64
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Source: OJS 2023/S 057-167779 (2023-03-16)