fourniture et marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'azur (7 lots)
Région Provence Alpes Côte d'Azur
la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162-1 et suivants du code de la commande publique.Le marché prend la forme d'un accord-cadre ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-7 et 12 du code de la commande publique (accord-cadre exécuté au moyen de marchés subséquents).Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire : pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu avec trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats ou d'offres.Les marchés subséquents qui en découlent sont soit des marchés à prix unitaires, soit des marchés à prix forfaitaires, soit des marchés à prix mixtes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • artkom'
- • ballard et cie
- • Comtesse de provence
- • dullac pfc
- • Europresent
- • Opaltex
- • sas 3bpro
- • stefica Sarl
- • Vendredi 13
- • Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion
- • Fournitures de bureau › Papeterie
- • Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs › Accessoires informatiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-01 | Avis de marché |
| 2022-11-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 2022-173
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Papeterie 📦
Accessoires informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: région Provence Alpes Côte d'azur
Adresse postale: hotel de Région, 27 Place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.maregionsud.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@regionpaca.fr 📧
Téléphone: +33 491575057 📞
Fax: +33 491575064 📠
URL des documents: http://achat.maregionsud.fr 🌏
URL pour la participation: http://achat.maregionsud.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-01 📅
Date limite de soumission: 2022-08-05 📅
Date de publication: 2022-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 128-364105
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: textiles et accessoires de mode
Numéro du lot: 1
Brève description: pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel : 1 026 862 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: bagagerie, maroquinerie et pluie
Numéro du lot: 2
Brève description: pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel : 757 500 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: ecriture et accessoires de bureau
Numéro du lot: 3
Brève description: pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel : 804 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: multimédia
Numéro du lot: 4
Brève description: pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel : 656 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: loisirs et plein air
Numéro du lot: 5
Brève description: pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel : 807 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: evènementiel
Numéro du lot: 6
Brève description: pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel : 854 900 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: produits régionaux
Numéro du lot: 7
Brève description: pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à partir du mémoire technique (cadre de réponse) et des échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23130002100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.maregionsud.fr 🌏
URL des documents: http://achat.maregionsud.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral) : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret , Cs 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 128-364105 (2022-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 2022-173
Brève description:
la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162-1 et suivants du code de la commande publique.Le marché prend la forme d'un accord-cadre ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-7 et 12 du code de la commande publique (accord-cadre exécuté au moyen de marchés subséquents).Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire : pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu avec trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats ou d'offres.Les marchés subséquents qui en découlent sont soit des marchés à prix unitaires, soit des marchés à prix forfaitaires, soit des marchés à prix mixtes
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Papeterie 📦
Accessoires informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: région Provence Alpes Côte d'azur
Adresse postale: hotel de Région, 27 Place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.maregionsud.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@regionpaca.fr 📧
Téléphone: +33 491575057 📞
Fax: +33 491575064 📠
URL des documents: http://achat.maregionsud.fr 🌏
URL pour la participation: http://achat.maregionsud.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-01 📅
Date limite de soumission: 2022-08-05 📅
Date de publication: 2022-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 128-364105
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.maregionsud.fr -La communication avec les candidats pendant la durée de la consultation se fera exclusivement de manière électronique. A ce titre, il est demandé aux candidats de renseigner une adresse de courrier électronique consulté régulièrement lors du retrait du dossier de consultation des entreprises sur le profil acheteur.La personne publique se réserve le droit d'apporter au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Le délai court au jour de l'envoi des modifications.Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: textiles et accessoires de mode
Numéro du lot: 1
Brève description: pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel : 1 026 862 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
la durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
Nom du projet ou programme financé par l’UE: le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
Intitulé du lot: bagagerie, maroquinerie et pluie
Numéro du lot: 2
Brève description: pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel : 757 500 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: ecriture et accessoires de bureau
Numéro du lot: 3
Brève description: pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel : 804 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: multimédia
Numéro du lot: 4
Brève description: pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel : 656 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: loisirs et plein air
Numéro du lot: 5
Brève description: pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel : 807 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: evènementiel
Numéro du lot: 6
Brève description: pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel : 854 900 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: produits régionaux
Numéro du lot: 7
Brève description: pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Lettre de candidature (ou Dc1), obligatoire seulement en cas présentation sous forme de groupement (et la désignation du mandataire par ses cotraitants)
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à partir du mémoire technique (cadre de réponse) et des échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23130002100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.maregionsud.fr 🌏
URL des documents: http://achat.maregionsud.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral) : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret , Cs 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 128-364105 (2022-07-01)
Avis d'attribution de marché (2022-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 255977.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-30 📅
Date de publication: 2022-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 234-676327
Se réfère à l'avis: 2022/S 128-364105
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-18 📅
Nom: comtesse De Provence
Adresse postale: 25 Bd De Saint Marcel
Commune postale: Marseille 11
Code postal: 13301
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 56 350 EUR 💰
Nom: sas 3bpro
Adresse postale: 1985 Camp Major
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Valeur totale du marché: 79 510 EUR 💰
Nom: stefica Sarl
Adresse postale: 5 Rue De Betnoms
Commune postale: Le Haillan
Code postal: 33185
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 70 490 EUR 💰
Nom: opaltex
Adresse postale: 33 Crs Gouffe
Commune postale: Marseille 6
Code postal: 13006
Valeur totale du marché: 3 500 EUR 💰
4 000 EUR 💰
Nom: dullac Pfc
Adresse postale: 41 Avenue St Just
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: Var 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2022-11-21 📅
Valeur totale du marché: 308 EUR 💰
Nom: vendredi 13
Adresse postale: la Garrigue
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81500
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 398 EUR 💰
424 EUR 💰
8 700 EUR 💰
7 050 EUR 💰
Nom: europresent
Adresse postale: 2 Rue Dulong
Commune postale: Paris 17
Code postal: 75017
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 14 650 EUR 💰
1 920 EUR 💰
Nom: ballard Et Cie
Adresse postale: 26 Rue Jean Rostand
Commune postale: Combs-la-Ville
Code postal: 77380
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 2 490 EUR 💰
Nom: artkom'
Adresse postale: 16 Rue Condorcet
Commune postale: Marseille 16
Code postal: 13016
Valeur totale du marché: 2187.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
19
16
6
Source: OJS 2022/S 234-676327 (2022-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 255977.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-30 📅
Date de publication: 2022-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 234-676327
Se réfère à l'avis: 2022/S 128-364105
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
montant du marché : 255 977.50lot 1 : Textiles et accessoires de mode : pas de montant minimum annuel ; montant maximum annuel : 1 026 862 euro(s) Ht- lot 2 : Bagagerie, maroquinerie et pluie : pas de montant minimum annuel ; montant maximum annuel : 757 500 euro(s) Ht- lot 3 : Ecriture et accessoires de bureau : pas de montant minimum annuel ; montant maximum annuel : 804 000 euro(s) Ht- lot 4 : Multimédia : pas de montant minimum annuel ; montant maximum annuel : 656 000 euro(s) Ht- lot 5 : Loisirs et plein air : pas de montant minimum annuel ; montant maximum annuel : 807 000 euro(s) Ht- lot 6 : Evènementiel : pas de montant minimum annuel ; montant maximum annuel : 854 900 euro(s) Ht- lot 7 : Produits régionaux : pas de montant minimum annuel ; montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HtDurée du marché : un an à compter de la notification, renouvelable pour des périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au Service de la Commande Publique de la Région Provence-Alpes-Côte d'azur : Bureau 528 - 5ème étage - bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avantcompétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 22 rue Breteuil 13006 MarseilleRenseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 - fax : 04 91 57 50 64
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-18 📅
Nom: comtesse De Provence
Adresse postale: 25 Bd De Saint Marcel
Commune postale: Marseille 11
Code postal: 13301
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 56 350 EUR 💰
Nom: sas 3bpro
Adresse postale: 1985 Camp Major
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Valeur totale du marché: 79 510 EUR 💰
Nom: stefica Sarl
Adresse postale: 5 Rue De Betnoms
Commune postale: Le Haillan
Code postal: 33185
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 70 490 EUR 💰
Nom: opaltex
Adresse postale: 33 Crs Gouffe
Commune postale: Marseille 6
Code postal: 13006
Valeur totale du marché: 3 500 EUR 💰
4 000 EUR 💰
Nom: dullac Pfc
Adresse postale: 41 Avenue St Just
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: Var 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2022-11-21 📅
Valeur totale du marché: 308 EUR 💰
Nom: vendredi 13
Adresse postale: la Garrigue
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81500
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 398 EUR 💰
424 EUR 💰
8 700 EUR 💰
7 050 EUR 💰
Nom: europresent
Adresse postale: 2 Rue Dulong
Commune postale: Paris 17
Code postal: 75017
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 14 650 EUR 💰
1 920 EUR 💰
Nom: ballard Et Cie
Adresse postale: 26 Rue Jean Rostand
Commune postale: Combs-la-Ville
Code postal: 77380
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 2 490 EUR 💰
Nom: artkom'
Adresse postale: 16 Rue Condorcet
Commune postale: Marseille 16
Code postal: 13016
Valeur totale du marché: 2187.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
19
16
6
Source: OJS 2022/S 234-676327 (2022-11-30)
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