l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison en vrac de carburant et de fioul et fourniture de cartes accréditives pour l'achat de carburant et prestations associées
2022a013”
Produits/services: Gasoils📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison en vrac de Gazole (B7)
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Gasoils📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire Communal 62800 - liévin
Description du marché: fourniture et livraison en vrac de Gazole (B7)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison en vrac de Gazole non routier
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fourniture et livraison en vrac de Gazole non routier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison en vrac de Super Sans Plomb 95 (E5)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb📦
Description du marché: fourniture et livraison en vrac de Super Sans Plomb 95 (E5)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison en vrac de Fioul
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique📦
Description du marché: fourniture et livraison en vrac de Fioul
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de cartes pour l'achat de carburant et prestations associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant📦
Description du marché: fourniture de cartes pour l'achat de carburant et prestations associées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La source de financement du marché est assurée par le budget de la collectivité et celui du Ccas
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-03
14:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://www.marches-securises.fr -L'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/01/2023 jusqu'au...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://www.marches-securises.fr -L'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.Il s'agit d'un accord cadre avec un maximum de 250 000 euro(s) HT par période pour le lot 1, avec un maximum de 30 000 euro(s) HT par période pour le lot 2, avec un maximum de 50 000 euro(s) HT par période pour le lot 3, avec un maximum de 20 000 euro(s) HT par période pour le lot 4 et avec un maximum de 25 000 euro(s) HT par période pour le lot 5
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2022/S 167-473097 (2022-08-26)
Avis d'attribution de marché (2022-12-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le contrat est susceptible d'être...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire Communal 62800 Liévin
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 167-473097
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022a013-1
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture et livraison en vrac de Gazole (B7)
Date de conclusion du contrat: 2022-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Dufetel & Fils
Adresse postale: 120 avenue de Saint Exupéry
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022a013-2
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture et livraison en vrac de Gazole non routier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022a013-3
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fourniture et livraison en vrac de Super Sans Plomb 95 (E5)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022a013-4
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fourniture et livraison en vrac de Fioul
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022a013-5
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: fourniture de cartes pour l'achat de carburant et prestations associées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: total Energies Marketing France
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'ile
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
“il s'agit d'un accord cadre avec maximum. Les montants indiqués représentent les montants maximum par période”
Source: OJS 2022/S 235-677435 (2022-12-01)