: Fourniture et livraison de végétaux destinés à l'embellissement et l'aménagement paysager des Espaces Verts de la ville de Cagnes-Sur-Mer
Ville de Cagnes sur Mer
: Fourniture et livraison de végétaux destinés à l'embellissement et l'aménagement paysager des Espaces Verts de la ville de Cagnes-Sur-Mer
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-24 | Avis de marché |
| 2023-02-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Cagnes sur Mer
Adresse postale: hôtel de Ville BP 79
Code postal: 06800
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.cagnes-sur-mer.fr/ 🌏
Courrier électronique: p.hervy@cagnes.fr 📧
Téléphone: +33 493221900 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-24 📅
Date limite de soumission: 2022-11-28 📅
Date de publication: 2022-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 209-594126
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures de plantes et semis pour l'aménagement des massifs urbains fleuris, engazonnés, des potagers, vergers et bureaux des bâtiments communaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: locaux du pouvoir adjudicateur
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 210 600 276 000
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cagnes sur mer
Adresse postale: pl. De l'hôtel de ville
Point de contact: à l'attention de M. le maire
Courrier électronique: marches@cagnes.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: à l'échéance du présent marché
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 048997860 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 048997860 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 209-594126 (2022-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Brève description:
: Fourniture et livraison de végétaux destinés à l'embellissement et l'aménagement paysager des Espaces Verts de la ville de Cagnes-Sur-Mer
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Cagnes sur Mer
Adresse postale: hôtel de Ville BP 79
Code postal: 06800
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.cagnes-sur-mer.fr/ 🌏
Courrier électronique: p.hervy@cagnes.fr 📧
Téléphone: +33 493221900 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-24 📅
Date limite de soumission: 2022-11-28 📅
Date de publication: 2022-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 209-594126
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures de plantes et semis pour l'aménagement des massifs urbains fleuris, engazonnés, des potagers, vergers et bureaux des bâtiments communaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
plantes à floraison d'été et/ou de printemps, plantes vertes d'intérieur, gazons pré cultivé ou semis, plantes potagères (plants et/ou semis) et fruitiers (ex : annuelles, bisannuelles, plantes molles, plantes potagères, plantes aromatiques, fruitiers, etc.)
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Description des renouvellements:
le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique
Intitulé du lot: fournitures de plantes pérennes pour l'aménagement des parcs et jardins communaux
Numéro du lot: 2
Brève description:
arbres et arbustes à feuilles caduques et/ou persistantes, conifères, palmiers, plantes méditerranéennes, rosiers, graminées, aquatiques etc (ex : arbustes, agrumes, plantes succulentes, etc.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
aptitude à exercer l'activité professionnelle : DumeOuLettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaquemembre du groupement déclare sur l'honneur n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus auxarticles L.2141-1 à L.2141-5 du Code de la commande publique et déclare être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 ducode du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C.Les attestations d'assurance en responsabilité civile et professionnelle et le montant correspondant du capital garanti
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: locaux du pouvoir adjudicateur
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 210 600 276 000
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cagnes sur mer
Adresse postale: pl. De l'hôtel de ville
Point de contact: à l'attention de M. le maire
Courrier électronique: marches@cagnes.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: à l'échéance du présent marché
le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.toutefois, le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de procéder à la reconductionanticipée du marché (dans la limite de 3 mois) avant la fin de la période considérée dans le cas où lemontant maximum serait atteint
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 048997860 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 048997860 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'état du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Avis d'attribution de marché (2023-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-06 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-087487
Se réfère à l'avis: 2022/S 209-594126
Numéro JO-S: 30
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-03 📅
Nom: sarl atrium la pepiniere
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 030-087487 (2023-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de végétaux destinés à l'embellissement et l'aménagement paysager des Espaces Verts de la ville de Cagnes-Sur-Mer
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-06 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-087487
Se réfère à l'avis: 2022/S 209-594126
Numéro JO-S: 30
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fournitures de plantes et semis pour l'aménagement des massifs urbains fleuris, engazonnés, des potagers, vergers et bureaux des bâtiments communaux
fournitures de plantes pérennes pour l'aménagement des parcs et jardins communaux
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-03 📅
Nom: sarl atrium la pepiniere
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 030-087487 (2023-02-06)
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