Avis de marché (2022-10-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Cagnes sur Mer
Adresse postale: hôtel de Ville BP 79
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le maire
Téléphone: +33 493221900📞
Courrier électronique: p.hervy@cagnes.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.cagnes-sur-mer.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: commune de cagnes sur mer
Numéro d'enregistrement national: 210 600 276 000
Adresse postale: pl. De l'hôtel de ville
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: à l'attention de M. le maire
Courrier électronique: marches@cagnes.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: commune de cagnes sur mer
Numéro d'enregistrement national: 210 600 276 000
Adresse postale: pl. De l'hôtel de ville
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: à l'attention de M. le maire
Courrier électronique: marches@cagnes.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“: Fourniture et livraison de végétaux destinés à l'embellissement et l'aménagement paysager des Espaces Verts de la ville de Cagnes-Sur-Mer”
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Brève description:
“: Fourniture et livraison de végétaux destinés à l'embellissement et l'aménagement paysager des Espaces Verts de la ville de Cagnes-Sur-Mer”
Valeur estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de plantes et semis pour l'aménagement des massifs urbains fleuris, engazonnés, des potagers, vergers et bureaux des bâtiments communaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“plantes à floraison d'été et/ou de printemps, plantes vertes d'intérieur, gazons pré cultivé ou semis, plantes potagères (plants et/ou semis) et fruitiers...”
Description du marché
plantes à floraison d'été et/ou de printemps, plantes vertes d'intérieur, gazons pré cultivé ou semis, plantes potagères (plants et/ou semis) et fruitiers (ex : annuelles, bisannuelles, plantes molles, plantes potagères, plantes aromatiques, fruitiers, etc.)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Le titulaire du contrat ne peut pas...”
Description des renouvellements
le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de plantes pérennes pour l'aménagement des parcs et jardins communaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“arbres et arbustes à feuilles caduques et/ou persistantes, conifères, palmiers, plantes méditerranéennes, rosiers, graminées, aquatiques etc (ex : arbustes,...”
Description du marché
arbres et arbustes à feuilles caduques et/ou persistantes, conifères, palmiers, plantes méditerranéennes, rosiers, graminées, aquatiques etc (ex : arbustes, agrumes, plantes succulentes, etc.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“aptitude à exercer l'activité professionnelle : DumeOuLettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le...”
Liste et brève description des conditions
aptitude à exercer l'activité professionnelle : DumeOuLettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaquemembre du groupement déclare sur l'honneur n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus auxarticles L.2141-1 à L.2141-5 du Code de la commande publique et déclare être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 ducode du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C.Les attestations d'assurance en responsabilité civile et professionnelle et le montant correspondant du capital garanti
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-28
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-29
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): locaux du pouvoir adjudicateur
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: à l'échéance du présent marché
Informations complémentaires
“le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Le titulaire du contrat ne peut pas...”
le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.toutefois, le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de procéder à la reconductionanticipée du marché (dans la limite de 3 mois) avant la fin de la période considérée dans le cas où lemontant maximum serait atteint
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 048997860📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 048997860 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'état du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 209-594126 (2022-10-24)
Avis d'attribution de marché (2023-02-06) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de végétaux destinés à l'embellissement et l'aménagement paysager des Espaces Verts de la ville de Cagnes-Sur-Mer”
Brève description:
“Fourniture et livraison de végétaux destinés à l'embellissement et l'aménagement paysager des Espaces Verts de la ville de Cagnes-Sur-Mer”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“fournitures de plantes et semis pour l'aménagement des massifs urbains fleuris, engazonnés, des potagers, vergers et bureaux des bâtiments communaux” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Description
Description du marché:
“fournitures de plantes pérennes pour l'aménagement des parcs et jardins communaux”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 209-594126
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22AO025L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fournitures de plantes et semis pour l'aménagement des massifs urbains fleuris, engazonnés, des potagers, vergers et bureaux des bâtiments communaux”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl atrium la pepiniere
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22AO025L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fournitures de plantes pérennes pour l'aménagement des parcs et jardins communaux” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2023/S 030-087487 (2023-02-06)