l'Accord-Cadre multi-attributaires avec montant maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de substrats, végétaux, matériaux, paillage, pièces d'arrosage automatique, produits et fournitures horticoles
2022-28”
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre multi-attributaires avec montant maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le...”
Brève description
l'Accord-Cadre multi-attributaires avec montant maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbres, conifères, arbustes, rosiers, plantes vivaces, graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites de la ville de Dreux 28100 - dreux
Description du marché: arbres, conifères, arbustes, rosiers, plantes vivaces, graminées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: graines et jeunes plants annuels et bisannuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Graines📦
Description du marché: graines et jeunes plants annuels et bisannuels
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits phytopharmaceutiques, engrais, paillages, graines de gazon, terreaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux📦
Description du marché: produits phytopharmaceutiques, engrais, paillages, graines de gazon, terreaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces fournitures horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Description du marché: pièces fournitures horticoles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces arrosage automatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Tuyauterie📦
Description du marché: pièces arrosage automatique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bulbes à fleurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Description du marché: bulbes à fleurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantes vertes et fleuries
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché: plantes vertes et fleuries
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Sur fonds propres de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-14
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Pour le lot no 3 : les candidats fourniront les échantillons suivants :Concernant le paillage : lignes no1-2-3-4-6-7-8 du BpuConcernant le terreau : lignes no2-3-4-5-6 du Bpu.Le critère valeur technique pondéré à 35%, pour tous les lots, sera jugé en fonction des sous-critères suivants :1-méthodologie de la commande à la livraison et organisation du service après-vente : pondération15 %2-Qualité des produits proposés au regard des fiches, mémoire technique pour tous les lots et échantillons demandés pour le lot 3 : pondération 20 %.Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les 3 titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes :Méthode dite à tour de rôle : roulement par répartition équilibrés des commandes en terme de montants. Ces roulements ayant pour finalité la garantie de répartition équitable des commandes en terme de volume financier
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Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2022/S 197-558663 (2022-10-07)
Informations complémentaires (2022-11-09)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 197-558663
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-11-14 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-22 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 14/11/2022 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 22/11/2022 à 14h00
Source: OJS 2022/S 219-628974 (2022-11-09)
Avis d'attribution de marché (2023-06-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre multi-attributaires avec montant maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée....”
Brève description
l'Accord-Cadre multi-attributaires avec montant maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 620 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: sites de la ville de Dreux 28100 Dreux
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 197-558663
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-28-1
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: arbres, conifères, arbustes, rosiers, plantes vivaces, graminées
Date de conclusion du contrat: 2023-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres Allavoine
Adresse postale: 4 Rte De Favreuse
Commune postale: Bievres
Code postal: 91570
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-28-2
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: graines et jeunes plants annuels et bisannuels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: n.p.k. Distribution (Semences & Plants)
Adresse postale: 44. Bis, rue Gutenberg
Commune postale: St Etienne
Code postal: 42100
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: graines Voltz
Adresse postale: 1 Rue Edouard Branly
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-28-3
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: produits phytopharmaceutiques, engrais, paillages, graines de gazon, terreaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: echo Vert Normandie
Adresse postale: zac des Champs Chouette
Commune postale: Saint-Aubin-sur-Gaillon
Code postal: 27600
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: les Gazons De France
Adresse postale: 882 route d'arnage
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: soufflet Vigne
Adresse postale: le pont rouge - cs20215 limas
Commune postale: Villefranche-sur-Saone
Code postal: 69654
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022-28-4
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: pièces fournitures horticoles
Date de conclusion du contrat: 2023-03-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: caahmro Groupe
Adresse postale: 624 Rue De Cornay
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Code postal: 45590
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022-28-5
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: pièces arrosage automatique
Date de conclusion du contrat: 2023-04-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: frans Bonhomme
Adresse postale: 3 Rue Denis Papin
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 40090
Région: Landes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022-28-6
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: bulbes à fleurs
Date de conclusion du contrat: 2023-04-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: brageirac Fleuri
Adresse postale: 8 Rue des lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Région: Dordogne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 333 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 333 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: verver Export
Adresse postale: hasselaarsweg 30
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704 Dx
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 333 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: plantes vertes et fleuries
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 113-354142 (2023-06-09)