fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane

Département de l'Ardèche

fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane Accord-Cadre d'une durée de 4 ans comportant 2 lots : - lot no1 : fourniture et livraison de sel de déneigement, - lot no2 : fourniture et livraison de pouzzolane

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de l'Ardèche

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Ardèche

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-01	Avis de marché
2022-12-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abrasifs naturels
Numéro de référence: Cd07drm2022.08
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Abrasifs naturels 📦
Code CPV supplémentaire: Abrasifs naturels 📦
Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de l'ardèche
Adresse postale: hôtel du Département Quartier la Chaumette - bP 737
Code postal: 07007
Commune postale: Privas Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ardeche.fr 🌏
Courrier électronique: dmp.sgbr@ardeche.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_ngaNvHhPEw 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-01 📅
Date limite de soumission: 2022-09-01 📅
Date de publication: 2022-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 128-363704
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

dce disponible sur le site www.ardeche.fr à la rubrique marches publics sous référence cd07drm2022.08 Se reporter au règlement de la consultation pour la dématérialisation procédures et l'envoi de la copie de sauvegarde. LaDemande de renseignements complémentaires se fera uniquement sur la plateforme par le biais du module questions / réponses

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 642 500 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 Fourniture et livraison de sel de déneigement
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture et livraison de sel de déneigement. Consommation moyenne : environ 22 000 tonnes sur 4 saisons hivernales

Valeur estimée hors TVA: 1 475 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

: L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Intitulé du lot: lot 2 Fourniture et livraison de pouzzolane
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture et livraison de pouzzolane. Consommation moyenne : environ 4 000 tonnes sur 4 saisons hivernales

Valeur estimée hors TVA: 167 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

en application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, le Conseil Départemental de l'ardèche fixe un seuil minimal d'insertion sociale dans ce marché. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans l'article 20 du CCAG. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au CCAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_ngaNvHhPEw 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département de l'ardèche Direction des routes et des mobilités
Adresse postale: 2 rue de la recluse Bp 737 pôle astier froment
Point de contact: Service pilotage unité commande publique,
Pays: Ardèche 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: département de l'ardèche Direction de l'immobilier, des Achats et des Moyens
Adresse postale: quartier La Chaumette BP 737 Hôtel du Département
Point de contact: Service Commande Publique

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: prévu en juillet 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon Palais Juridictions Adminitratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin,
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 0478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2022/S 128-363704 (2022-07-01)

Avis d'attribution de marché (2022-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-712906
Se réfère à l'avis: 2022/S 128-363704
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

accord cadre maxi par an lot 1 : 900 000.00 euros ht / lot 2 : 100 000.00 euros HT d'où 4 000 000.00 euro(s) HT maxi pour 4 ans

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-14 📅
Nom: rock sa
Adresse postale: 11 rue gustave hirn bp 1258
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68055
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-14 📅
Nom: eyraud et fils (mandataire)
Adresse postale: 8 route de chadron
Commune postale: Le Monastier-sur-Gazeille
Code postal: 43150
Pays: Haute-Loire 🏙️
Nom: bonnefoy pascal transport
Adresse postale: route du lac
Commune postale: Coucouron
Code postal: 07470
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2022/S 246-712906 (2022-12-16)

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