fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane Accord-Cadre d'une durée de 4 ans comportant 2 lots : - lot no1 : fourniture et livraison de sel de déneigement, - lot no2 : fourniture et livraison de pouzzolane
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-07-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: département de l'ardèche
Adresse postale: hôtel du Département Quartier la Chaumette - bP 737
Commune postale: Privas Cedex
Code postal: 07007
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dmp.sgbr@ardeche.fr📧
Région: Ardèche🏙️
URL: http://www.ardeche.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_ngaNvHhPEw🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: département de l'ardèche Direction des routes et des mobilités
Adresse postale: 2 rue de la recluse Bp 737 pôle astier froment
Commune postale: Privas Cedex
Code postal: 07007
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service pilotage unité commande publique,
Courrier électronique: dmp.sgbr@ardeche.fr📧
Région: Ardèche🏙️
URL: http://www.ardeche.fr🌏 Communication (participation)
Nom: département de l'ardèche Direction de l'immobilier, des Achats et des Moyens
Adresse postale: quartier La Chaumette BP 737 Hôtel du Département
Commune postale: Privas Cedex
Code postal: 07007
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service Commande Publique
Courrier électronique: dmp.sgbr@ardeche.fr📧
Région: Ardèche🏙️
URL: http://www.ardeche.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane
Cd07drm2022.08
Produits/services: Abrasifs naturels📦
Brève description:
“fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane Accord-Cadre d'une durée de 4 ans comportant 2 lots : - lot no1 : fourniture et livraison de...”
Brève description
fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane Accord-Cadre d'une durée de 4 ans comportant 2 lots : - lot no1 : fourniture et livraison de sel de déneigement, - lot no2 : fourniture et livraison de pouzzolane
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 642 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 Fourniture et livraison de sel de déneigement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Abrasifs naturels📦
Produits/services supplémentaires: Sel marin📦
Produits/services supplémentaires: Sel gemme📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de sel de déneigement. Consommation moyenne : environ 22 000 tonnes sur 4 saisons hivernales” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 475 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“: L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
: L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, le Conseil Départemental de l'ardèche fixe un seuil minimal d'insertion sociale dans ce...”
Conditions d'exécution du contrat
en application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, le Conseil Départemental de l'ardèche fixe un seuil minimal d'insertion sociale dans ce marché. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans l'article 20 du CCAG. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au CCAP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: prévu en juillet 2026
Informations complémentaires
“dce disponible sur le site www.ardeche.fr à la rubrique marches publics sous référence cd07drm2022.08 Se reporter au règlement de la consultation pour la...”
dce disponible sur le site www.ardeche.fr à la rubrique marches publics sous référence cd07drm2022.08 Se reporter au règlement de la consultation pour la dématérialisation procédures et l'envoi de la copie de sauvegarde. LaDemande de renseignements complémentaires se fera uniquement sur la plateforme par le biais du module questions / réponses
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon Palais Juridictions Adminitratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin,
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 0478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 128-363704 (2022-07-01)
Avis d'attribution de marché (2022-12-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 128-363704
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022D08
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison de sel de déneigement
Date de conclusion du contrat: 2022-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: rock sa
Adresse postale: 11 rue gustave hirn bp 1258
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68055
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022D09
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison de pouzzolane
Date de conclusion du contrat: 2021-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: eyraud et fils (mandataire)
Adresse postale: 8 route de chadron
Commune postale: Le Monastier-sur-Gazeille
Code postal: 43150
Région: Haute-Loire🏙️
Nom: bonnefoy pascal transport
Adresse postale: route du lac
Commune postale: Coucouron
Code postal: 07470
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰