fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane

Département de l'Ardèche

fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane Accord-Cadre d'une durée de 4 ans comportant 2 lots : - lot no1 : fourniture et livraison de sel de déneigement, - lot no2 : fourniture et livraison de pouzzolane

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-01.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-01 Avis de marché
2022-12-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-07-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: département de l'ardèche
Adresse postale: hôtel du Département Quartier la Chaumette - bP 737
Commune postale: Privas Cedex
Code postal: 07007
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dmp.sgbr@ardeche.fr 📧
Région: Ardèche 🏙️
URL: http://www.ardeche.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_ngaNvHhPEw 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: département de l'ardèche Direction des routes et des mobilités
Adresse postale: 2 rue de la recluse Bp 737 pôle astier froment
Commune postale: Privas Cedex
Code postal: 07007
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service pilotage unité commande publique,
Courrier électronique: dmp.sgbr@ardeche.fr 📧
Région: Ardèche 🏙️
URL: http://www.ardeche.fr 🌏
Communication (participation)
Nom: département de l'ardèche Direction de l'immobilier, des Achats et des Moyens
Adresse postale: quartier La Chaumette BP 737 Hôtel du Département
Commune postale: Privas Cedex
Code postal: 07007
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service Commande Publique
Courrier électronique: dmp.sgbr@ardeche.fr 📧
Région: Ardèche 🏙️
URL: http://www.ardeche.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane Cd07drm2022.08
Produits/services: Abrasifs naturels 📦
Brève description:
“fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane Accord-Cadre d'une durée de 4 ans comportant 2 lots : - lot no1 : fourniture et livraison de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 642 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 1 Fourniture et livraison de sel de déneigement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Abrasifs naturels 📦
Produits/services supplémentaires: Sel marin 📦
Produits/services supplémentaires: Sel gemme 📦
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de sel de déneigement. Consommation moyenne : environ 22 000 tonnes sur 4 saisons hivernales”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 475 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“: L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 2 Fourniture et livraison de pouzzolane
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de pouzzolane. Consommation moyenne : environ 4 000 tonnes sur 4 saisons hivernales”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 167 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, le Conseil Départemental de l'ardèche fixe un seuil minimal d'insertion sociale dans ce...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-01 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-01 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: prévu en juillet 2026
Informations complémentaires

“dce disponible sur le site www.ardeche.fr à la rubrique marches publics sous référence cd07drm2022.08 Se reporter au règlement de la consultation pour la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon Palais Juridictions Adminitratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin,
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 128-363704 (2022-07-01)
Avis d'attribution de marché (2022-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 128-363704

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022D08
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison de sel de déneigement
Date de conclusion du contrat: 2022-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: rock sa
Adresse postale: 11 rue gustave hirn bp 1258
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68055
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2022D09
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison de pouzzolane
Date de conclusion du contrat: 2021-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: eyraud et fils (mandataire)
Adresse postale: 8 route de chadron
Commune postale: Le Monastier-sur-Gazeille
Code postal: 43150
Région: Haute-Loire 🏙️
Nom: bonnefoy pascal transport
Adresse postale: route du lac
Commune postale: Coucouron
Code postal: 07470
Région: Ardèche 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“accord cadre maxi par an lot 1 : 900 000.00 euros ht / lot 2 : 100 000.00 euros HT d'où 4 000 000.00 euro(s) HT maxi pour 4 ans”
Source: OJS 2022/S 246-712906 (2022-12-16)