le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de sacs compostables de type kraft pour la pré-collecte des restes alimentaires.
L'accord-cadre n'est pas découpé en tranche.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-05-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: AQTA_FORM_2022_05
Brève description:
“le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de sacs compostables de type kraft pour la pré-collecte des restes alimentaires.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: auray Quiberon Terre Atlantique
Adresse postale: communauté de communes - espace tertiaire Porte Océane, Rue du Danemark, BP 70447,
Code postal: 56404
Commune postale: Auray Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.auray-quiberon.fr🌏
Courrier électronique: marches.publics@auray-quiberon.fr📧
Téléphone: +33 297291869📞
Fax: +33 297291868 📠
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh🌏
URL pour la participation: https://www.megalis.bretagne.bzh🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-05-06 📅
Date limite de soumission: 2022-06-09 📅
Date de publication: 2022-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 091-249917
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
“le marché est considéré, au sens des dispositions des articles R2162-2 alinéa 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, comme un accord cadre...”
le marché est considéré, au sens des dispositions des articles R2162-2 alinéa 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, comme un accord cadre mono-attributaire s'exécutant au moyen de l'émission de bons de commande auprès du titulaire, au fur et à mesure de l'apparition des besoins
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Source: OJS 2022/S 091-249917 (2022-05-06)
Avis d'attribution de marché (2022-08-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de sacs compostables de type kraft pour la pré-collecte des restes alimentaires....”
Brève description
le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de sacs compostables de type kraft pour la pré-collecte des restes alimentaires. L'Accord-Cadre n'est pas découpé en tranche
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Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-08-12 📅
Date de publication: 2022-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 157-449956
Se réfère à l'avis: 2022/S 091-249917
Numéro JO-S: 157
Source: OJS 2022/S 157-449956 (2022-08-12)