l'Accord-Cadre concerne la réalisation de prestations de fourniture et livraison de rouleaux de tissus et de voilages au profit des unités et formations soutenues par le Gsbdd de Toulon. Il s'agit d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au moyen de bons de commande et soumis aux dispositions des articles L2125-1 et R2162-13 à R2162-14 du CCP. L'Accord-Cadre porte sur des prestations de fournitures. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum. Le montant total maximum de l'accord cadre, pour sa durée totale de validité (4 ans), correspond à la valeur estimée ci-après
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-05-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Tissu synthétique
Brève description:
“l'Accord-Cadre concerne la réalisation de prestations de fourniture et livraison de rouleaux de tissus et de voilages au profit des unités et formations...”
Brève description
l'Accord-Cadre concerne la réalisation de prestations de fourniture et livraison de rouleaux de tissus et de voilages au profit des unités et formations soutenues par le Gsbdd de Toulon. Il s'agit d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au moyen de bons de commande et soumis aux dispositions des articles L2125-1 et R2162-13 à R2162-14 du CCP. L'Accord-Cadre porte sur des prestations de fournitures. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum. Le montant total maximum de l'accord cadre, pour sa durée totale de validité (4 ans), correspond à la valeur estimée ci-après
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tissu synthétique📦
Code CPV supplémentaire: Tissu synthétique📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Var🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-05-11 📅
Date limite de soumission: 2022-06-13 📅
Date de publication: 2022-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 094-258693
Se réfère à l'avis: 2022/S 053-137844
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
“le financement s'effectue à partir de ressources propres du ministère des Armées.Le règlement des sommes dues s'effectue par virement sur le compte bancaire...”
le financement s'effectue à partir de ressources propres du ministère des Armées.Le règlement des sommes dues s'effectue par virement sur le compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement. Le délai global de paiement est fixé à trente (30) jours
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Source: OJS 2022/S 094-258693 (2022-05-11)
Informations complémentaires (2022-06-10) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-06-10 📅
Date limite de soumission: 2022-06-20 📅
Date de publication: 2022-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 114-321376
Se réfère à l'avis: 2022/S 094-258693
Numéro JO-S: 114
Source: OJS 2022/S 114-321376 (2022-06-10)
Avis d'attribution de marché (2022-08-31) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2022 010 2022 075 00 00
Brève description:
“l'Accord-Cadre concerne la réalisation de prestations de fourniture et livraison de rouleaux de tissus et de voilages au profit des unités et formations...”
Brève description
l'Accord-Cadre concerne la réalisation de prestations de fourniture et livraison de rouleaux de tissus et de voilages au profit des unités et formations soutenues par le Gsbdd de Toulon. Il s'agit d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au moyen de bons de commande et soumis aux dispositions des articles L2125-1 et R2162-13 à R2162-14 du CCP. L'Accord-Cadre porte sur des prestations de fournitures. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum. Le montant total maximum de l'accord cadre, pour sa durée totale de validité (4 ans), est de 400 000,00 euro(s) (H.T.).
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Valeur totale du marché: 105598.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-08-31 📅
Date de publication: 2022-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 170-481631
Numéro JO-S: 170
Source: OJS 2022/S 170-481631 (2022-08-31)