fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement et les structures petite enfance de la Communauté Alès Agglomération

Alès agglomération

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Terres de cuisine

Qui ?

• Alès agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-27	Avis de marché
2022-08-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de préparation de repas
Numéro de référence: 2022-Repas ALSH et Petite enfance
Brève description:

fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement et les structures petite enfance de la Communauté Alès Agglomération

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de préparation de repas 📦
Code CPV supplémentaire: Services de préparation de repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: alès Agglomération
Adresse postale: bâtiment ATOME 2 Rue michelet
Code postal: 30100
Commune postale: Ales
Contact
Adresse Internet: http://www.ales.fr/ 🌏
Courrier électronique: melanie.arnal@alesagglo.fr 📧
Téléphone: +33 66561102 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_ixecakBVTq 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-27 📅
Date limite de soumission: 2022-06-08 📅
Date de publication: 2022-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 085-230219
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

la Communauté Alès Agglomération souhaite que le titulaire répondeà une approche "Développement durable", dans le respect de l'environnement et par la réduction des impacts environnementaux à travers les axes suivants : procédés de transformation d'amont en aval du processus et valorisation des produits agricoles bruts de qualité dans une logique de circuits courts

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1 : Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les accueils de loisirs sans hébergement de la Communauté Alès Agglomération
Numéro du lot: 1
Brève description:

sites et multi-sites du lot 1 : ALSH Mas Sanier et Malataverne(Multi-Sites d'alès),alsh d'anduze,alsh Lez' Enfantillages(Lézan),Alsh Les Cocci' malins(saint Hilaire de Brethmas),Alsh Le Roucan(Saint Martin de Valgalgues),Alsh Les Passerous(Ribaute les Tavernes),Alsh La Cabane des Cévennes(Multi-Sites secteur Les Mages),Alsh Secteur Vézénobres.Possibilité d'intégrer de nouveaux sites par bons de commande juridiques.visite sur site obligatoire(certificat de visite à joindre dans l'offre).missions du prestataire :élaboration des menus,animations,confection des repas/goûters,conditionnements conformes,transport et livraison des repas/goûters,fourniture et livraison d'un repas froid de secours,fourniture et livraison d'un repas/goûter témoin,accessoires,fourniture de vaisselle jetable,fourniture et livraison de pain de type traditionnel,assaisonnements,contrôle de l'hygiène,communication sur la composition des menus,mise à disposition de matériels et d'ustensiles, maintenance du matériel(appartenant au prestataire et à AlèsAgglomération).5 composantes(entrée(froide ou chaude),plat protidique principal(viande ou poisson),plat d'accompagnement(légumes ou féculents),fromage ou un laitage,dessert.2 types de repas pourront être commandés:traditionnel et végétarien.sur demande de l'acheteur public,le repas pourra être servi comme un repas froid ou pique-nique.le goûter sera constitué de 3 composantes dont les grammages pourront être différés selon les tranches d'âge considérées : 3 à 5 ans, 6 à 11 ans, adulte.les 3 composantes sont :- un sachet de biscuits parfumés (2 biscuits) ou un sachet individuel de viennoiserie ou un gâteau (un par sachet).- Une compote ou un fruit- un laitage (type yaourt à boire ou équivalent) en mini briqueen période scolaire, les commandes du mercredi seront faites le vendredi précédent au plus tard à 12h00 avec possibilité d'ajustement des commandes jusqu'au lundi précédent le mercredi au plus tard à 12h.dans le cas où le vendredi est un jour férié, les commandes seront effectuées le jeudi précédent au plus tard à 12h00. Pour les ajustement, dans le cas où le lundi est un jour férié, les modifications seront demandées le vendredi au plus tard à 12h.en période de vacances scolaires, les commandes seront faites hebdomadairement pour toute la semaine suivante (soit les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis), le jeudi précédant la semaine de livraison au plus tard à 12h00. Dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 12h00.En période de vacances scolaires, les commandes seront faites hebdomadairement pour toute la semaine suivante (soit les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis), le jeudi précédant la semaine de livraison au plus tard à 12h00.dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 12h00.Livraison :La livraison des repas (traditionnels et végétariens) et des goûters devra se faire par véhicule frigorifique au plus tard entre 8h30 et 10h30 le jour de consommation sur chaque site.la livraison des repas pique-niques devra se faire au plus tard à 8h30 le jour de consommation sur chaque site. Exceptionnellement et sur demande de l'acheteur public, les repas pique-niques pourront être livrés la veille.dans le cas où le pique-nique s'accompagne d'un goûter, la livraison du goûter sera effectuée au même moment, à savoir au plus tard à 8h30 le jour de consommation ou la veille (de manière exceptionnelle et sur demande de l'acheteur public)

Brève description

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: lot 2 : Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les structures petite enfance de la Communauté Alès Agglomération
Numéro du lot: 2
Brève description:

sites du lot 2 : Les Canaillous(Site de Saint Jean du Gard),LesPéquelets(Site de Thoiras),La Clé des Champs(Site de Saint Hilaire de Brethmas),Le Roucan(Site de Saint Martin de Valgalgues),Les Lutins,Califourchon,Les Papillons Bleus(Sites d'alès),la Ribouldingue(Site de Saint Maurice de Cazevieille),Les Lucioles(Site de Lézan),1,2,3 Soleil(Site de Saint Julien les Rosiers),Les P'Tits Loups(Site de Rousson),Les Premiers Pas(Site de Saint Florent sur Auzonnet). Possibilité d'intégrer de nouveaux sites par bons de commande juridiques.visite sur site obligatoire(certificat de visite à joindre dans l'offre).missions du prestataire:élaboration des menus,animations,confection des repas/goûters,conditionnements conformes,transport et livraison des repas/goûters,fourniture et livraison d'un repas froid de secours,fourniture et livraison d'un repas/goûter témoin,accessoires,fourniture de vaisselle jetable,fourniture et livraison de pain de type traditionnel,assaisonnements,contrôle de l'hygiène,communication sur la composition des menus,mise à disposition de matériels et d'ustensiles, maintenance du matériel(appartenant au prestataire).La structure du repas est définie sur la base de 3 composantes de 6 à 9 mois, de 3 composantes de 9 à 14 mois et de 5 composantes à partir de 15 mois. Sur demande de l'acheteur public,le repas pourra être servi comme un repas froid ou pique-nique.Composition de chaque repas et de chaque goûter précisée dans le CCTOP propre au lot 2.Commandes : Chaque semaine, les commandes seront faites oralement par téléphone et/ou par mail. La confirmation des commandes sera effectuée par mail par chaque directrice de crèches au plus tard à 10h30 le jeudi de la semaine précédente, avec la possibilité de réajuster jusqu'à 48h avant la livraison. Dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 10h30. Les effectifs prévisionnels et les commandes seront envoyés par mail, qui seul pourra faire foi en cas de désaccord sur le nombre de repas et de goûters commandés.le titulaire est informé que l'acheteur public tient en interne un registre journal sur lequel sera consigné l'ensemble des commandes.Livraison :La livraison des repas et des goûters devra se faire par véhicule frigorifique au plus tard à 10h00 le jour de consommation sur chaque site.la livraison des repas pique-niques devra se faire au plus tard à 8h30 le jour de consommation sur chaque site. Exceptionnellement et sur demande de l'acheteur public, les repas pique-niques pourront être livrés la veille. Dans le cas où le pique-nique s'accompagne d'un goûter, la livraison du goûter sera effectuée au même moment, à savoir au plus tard à 8h30 le jour de consommation ou la veille (de manière exceptionnelle et sur demande de l'acheteur public)

Brève description

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de plein droit relatifs aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du Dc1 (dernière version) ou le Dume)

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du Dc2 (dernière version) ou le Dume)- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (en cours de validité)

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: la date et l'heure précisées ci dessus sont prévisionnelles

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président, Christophe RIVENQ
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: direction Commande Publique - ingénierie du bâtiment - service Marchés Publics
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Alès
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: http://www.ales.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'échéance du présent marché

visite sur site obligatoire pour tous les lots(certificat de visite à joindre dans l'offre) sur prise de rendez-vousavec:lot 1 : M. Vincent ANTOINE - pôle Education, Enfance et Jeunesse - service vie des quartiers, animation, jeunesse -Téléphone : 06.73.90.56.95lot 2 :Mme Isabelle DELOSIER -Pôle Education, Enfance et Jeunesse - coordinatrice Petite Enfance -Téléphone : 04.66.56.43.92 - mail : coordpetiteenfance@alesagglo.frl'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 dupage 3 / 3code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Conformément à l'article 11 du CCAG-FCS, l'option B est retenue. Conformément aux articles R.2191-3 à R.2191-19 du Code de la commande publique (modifié par le décret no2020-1344 du 12 décembre 2019) tels que modifiés par le décret no2020-1261 du 15 octobre 2020, une avance de 10% sera accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acted'engagement. Financement du marché : fonds propres de la Communauté Alès Agglomération. Paiement par virementbancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnitéforfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s). Variation des prix : fermes, actualisables la première annéed'exécution et révisables annuellement en cas de reconduction.Au titre du lot 1 : Pôle Education, Enfance et Jeunesse-Service vie des quartiers, animation, jeunesse-quaiboissier de Sauvages-30100 ALES : M. Vincent antoine(06.73.90.56.95-vincent.antoine@alesagglo.fr)et Mme Nelly raphael(07.70.27.90.27-nelly.raphael@alesagglo.fr)au titre du lot 2 : Pôle Education, Enfance et Jeunesse-Coordination Petite Enfance-Direction-Mme IsabelleDelosier peteil(04.66.56.95.65-isabelle.delosier@alesagglo.fr) et Mme GINER Séverine(04 66 56 9565-severine.giner@alesagglo.fr)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères-Cs 88010, F
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sontles suivantes :- introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre ;- exercer devant le tribunal administratif compétent : un référé pré contractuel avant la conclusion du contrat (articles L551-1 et R 551-1 du Code de Justice Administrative) ; après la conclusion du marché et si l'acheteur public n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L 551-15 du Code de Justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, seize ou onze jours selon son choix, prévu par la Directive européenne 2007/66/ce du 11 décembre 2007, un référé contractuel dans un délai de trente et un jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L 551-13 à 551-14 et R.551-7 du Code de Justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7 mai 2009 et son décret no2009-1456 du 27 novembre 2009) ;- un recours en contestation de la validité du contrat ou un recours de plein contentieux, dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques.- L'Opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 085-230219 (2022-04-27)

Avis d'attribution de marché (2022-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-04 📅
Date de publication: 2022-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 152-435473
Se réfère à l'avis: 2022/S 085-230219
Numéro JO-S: 152

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): La valeur technique (appréciée au regard du cadre de réponse) technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 25
Critère de qualité (nom): 2-La valeur technique (appréciée au regard du cadre de réponse technique)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-02 📅
Nom: terres de cuisine
Adresse postale: za de la horsiere
Commune postale: Rognonas
Code postal: 13870
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Orientales 🏙️
Adresse Internet: https://terresdecuisine.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 152-435473 (2022-08-04)

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