Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de produits laitiers destinés à la collation des donneurs de sang bénévoles de l'efs Paca-Corse
2021EFS-PAC605”
Produits/services: Produits laitiers divers📦
Brève description:
“fourniture et livraison de produits laitiers destinés à la collation des donneurs de sang bénévoles de l'efs Paca-Corse”
Valeur estimée hors TVA: EUR 239 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de Produits laitiers - site de Marseille République
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: marseille
Description du marché: fourniture et livraison de Produits laitiers - site de Marseille République
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“a l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCP” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en...”
Description des options
le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum par période de 24 mois fixé à 8 000euros (H.T.)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de Produits laitiers - site de Marseille Vallée Verte
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: fourniture et livraison de Produits laitiers - site de Marseille Vallée Verte
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum par période de 24 mois fixé à 52 000euros (H.T.)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de Produits laitiers - site d'aix en Provence
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: aix en Provence
Description du marché: fourniture et livraison de Produits laitiers - site d'aix en Provence
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 600 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum par période de 24 mois fixé à 7 600euros (H.T.)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de Produits laitiers - site de Saint Laurent du Var
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: saint Laurent du Var
Description du marché: fourniture et livraison de Produits laitiers - site de Saint Laurent du Var
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum par période de 24 mois fixé à 7 800euros (H.T.)”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de Produits laitiers - site de Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: nice
Description du marché: fourniture et livraison de Produits laitiers - site de Nice
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum par période de 24 mois fixé à 4 400euros (H.T.)”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de Produits laitiers - site de Toulon
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulon
Description du marché: fourniture et livraison de Produits laitiers - site de Toulon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum par période de 24 mois fixé à 32 800euros (H.T.)”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de Produits laitiers - site d'arles
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: arles
Description du marché: fourniture et livraison de Produits laitiers - site d'arles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum par période de 24 mois fixé à 2 400euros (H.T.)”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de Produits laitiers - site d'avignon
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: avignon
Description du marché: fourniture et livraison de Produits laitiers - site d'avignon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum par période de 24 mois fixé à 33 800euros (H.T.)”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de Produits laitiers - site de Gap
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: gap
Description du marché: fourniture et livraison de Produits laitiers - site de Gap
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum par période de 24 mois fixé à 5 800euros (H.T.)”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de Produits laitiers - site de Briançon
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: briançon
Description du marché: fourniture et livraison de Produits laitiers - site de Briançon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum par période de 24 mois fixé à 2 000euros (H.T.)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R.2142-19 du code de la commande publique,...”
Liste et brève description des conditions
les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R.2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée.Toutefois, en cas de groupement, le groupement qui est déclaré titulaire doit être de forme conjointe et, en cas de groupement conjoint, son mandataire doit être solidaire du (des) autre(s) membre(s) du groupement pour l'exécution de leurs obligations contractuelles.Par ailleurs, un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement dans le cadre du marché.De plus, un même candidat ne peut agir à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être membre de plusieurs groupements
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-12
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): marseille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“les dates, heures et lieux sont prévisionnels. Les modalités d'ouverture ne sont pas encore connues à la date d'envoi du présent AAPC”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché public peut être renouvelable au terme de sa première période de 24 mois ou au terme de la durée totale du marché public (48 mois)” Informations complémentaires
“le marché public est financé par les fonds propres de l'efs Paca-Corse. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum de commandes fixé par...”
le marché public est financé par les fonds propres de l'efs Paca-Corse. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum de commandes fixé par lot et avec un seul opérateur économique. Les montants estimés sont communiqués à titre indicatif et n'emportent pas d'obligation contractuelle pour l'efs. Les montants prévisionnels sont évalués en fonction des consommations du dernier exercice et/ou des prévisions d'activités. Sous réserve des dispositions relatives à la résiliation du marché public figurant au CCP, le marché public est conclu une durée de vingt-quatre mois à compter du 01/01/2023 ou, si le marché public est notifié postérieurement à cette date, à compter de la date de notification de l'accord cadre. Le détail des pièces de la candidature et de l'offre à fournir par le candidat figure dans le règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres, leurs pondérations ainsi que les modalités d'application sont détaillés dans le règlement de la consultation. Le jugement des offres est effectué dans les conditions prévues aux articles R. 2151-1 et suivants du code de la commande publique. L'Efs se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. En ce cas, celles-ci sont communiquées au plus tard six jours avant la date fixée pour la remise des offres. Les candidats doivent répondre sur la base du dossier modifié, sans pouvoir émettre aucune réclamation. Pour toute demande de renseignements sur le dossier de consultation, les candidats adressent leur demande dix jours francs avant la date limite de remise des offres au plus tard à l'efs. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. Le dossier de consultation est consultable et téléchargeable en se connectant sur le site http://www.marchespublics.gouv.fr - il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, dans les conditions fixées dans le règlement de consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme de l'efs: http://www.marchespublics.gouv.fr - les plis transmis sont signés par les candidats dans des conditions permettant d'authentifier leur signature au moyen d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique (annexe 15 au code de la commande publique). Les candidats sont invités à se reporter au règlement de la consultation pour prendre connaissance des modalités de signature électronique de leur pli. Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent se référer à l'aide disponible sur le site de dématérialisation de l'efs, rubrique "Aide" pour tout renseignement relatif au site. Les questions/réponses sont consultables sur la plate-forme de dématérialisation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2022/S 148-423019 (2022-07-29)
Avis d'attribution de marché (2022-12-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 169 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la prestation
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Engagement environnemental et social
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Engagement environnemental et socia
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 148-423019
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison de Produits laitiers - site de Marseille République
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 11B2206702
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison de Produits laitiers - site de Marseille Vallée Verte
Date de conclusion du contrat: 2022-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: passionfroid Groupe POMONA
Adresse postale: rue de la Famille Laurens¬ - bp36000
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13791
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.passionfroid.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture et livraison de Produits laitiers - site d'aix en Provence
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture et livraison de Produits laitiers - site de Saint Laurent du Var
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture et livraison de Produits laitiers - site de Nice
6️⃣
Numéro de contrat: 11B2206706
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture et livraison de Produits laitiers - site de Toulon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 600 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fourniture et livraison de Produits laitiers - site d'arles
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: fourniture et livraison de Produits laitiers - site d'avignon
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: fourniture et livraison de Produits laitiers - site de Gap
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: fourniture et livraison de Produits laitiers - site de Briançon
“les marchés publics no 11b1812502 et 11b1812506 ont été signés le 01/12/2022 avec un début d'exécution le 01/01/2023. Les accord-cadre sont conclus sans...”
les marchés publics no 11b1812502 et 11b1812506 ont été signés le 01/12/2022 avec un début d'exécution le 01/01/2023. Les accord-cadre sont conclus sans minimum mais avec un maximum par période de 24 mois en valeur (lot 02 : 52 000 euro(s) HT - lot 06 : 32 800 euro(s) Ht) et avec un seul opérateur économique. Les montants figurant dans l'avis sont des montants maximum sur la durée totale du marché public. Le marché public est consultable à l'adresse suivante : Etablissement français du sang PACA Corse, Service juridique et de la commande publique 149, boulevard Baille 13005 Marseille. Toute demande doit être adressée au service juridique et de la commande publique(adresse susmentionnée)
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Source: OJS 2022/S 245-710132 (2022-12-15)