Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de produits horticoles
Produits/services: Produits horticoles📦
Brève description: fourniture et livraison de produits horticoles
Valeur estimée hors TVA: EUR 936 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: protection biologique integree
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commandes d'un montant maximum annuel de 6 000 eur ht d'une durée d'un an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Description du marché: produits phytosanitaires bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commandes d'un montant maximum de 4 000 eur ht d'une durée d'un an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: produits phytosanitaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commandes d'un montant maximum annuel de 4 000 eur ht d'une durée d'un an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans”
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: produits horticoles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commandes d'un montant maximum annuel de 20 000 eur ht pour une durée d'un an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans”
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Description du marché: produits derives du bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commandes d'un montant maximum annuel de 25 000 eur ht d'une durée d'un an reconductible annuellement dans l limite de 4 ans”
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Description du marché: supports de culture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commandes d'un montant maximum annuel de 10 000 eur ht d'une durée d'un an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans”
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Copeaux de bois📦
Description du marché: copeaux pour aires de jeux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: fourniture pour arrosage de pompage - de fontainerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commandes d'un montant maximum annuel de 45 000 eur ht d'une durée d'un an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans”
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: substrats
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: amendements et engrais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commandes d'un montant maximum annuel de 25 000 eur ht d'une durée d'un an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans”
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: paillage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commandes d'un montant maximum annuel de 40 000 eur ht d'une durée d'un an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat justifiera de sa situation par la présentation de ses attestations fiscales et sociales en cours de validité” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: déclaration du candidat dûment complétée
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-07
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2026
Informations complémentaires
“critères de jugement des offres :1.prix des prestations ( pondération : 70 %)2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 20% ) décomposée comme suit : -...”
critères de jugement des offres :1.prix des prestations ( pondération : 70 %)2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 20% ) décomposée comme suit : - fiches techniques des produits proposés : 10 % - assistance et accompagnement technique proposé par le prestataire : 10 % 3. Critère environnemental ( pondération : 10 %) - politique globale de l'entreprise en faveur de l'environnement et démarche : 5 % - label, certification : 5 %Unité monétaire utilisée : EuroConformément aux dispositions de l'article R2321-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur oblige la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-securises.frJustificatifs candidature- dc1 et Dc2 dernières versions,- attestations sur l'honneur prévues aux articles L2141-1 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et/ou attestations fiscales ou états annuels datés de la date la plus proche du jour de la soumission et attestations sociales à jour des cotisations de moins de 6 mois,- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L 5212-1 et suivants du code du travail,- documents relatifs aux pouvoirs et délégations de pouvoir des personnes habilitées à signer les documents de candidature et d'offre,- attestations d'assurance couvrant tous les risques liés à l'exécution des prestations- garanties professionnelles, techniques et financières.le pouvoir adjudicateur ne pose aucune exigence concernant la signature électronique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“tout candidat peut introduire un référé précontractuel entre le début de la procédure de passation et la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
tout candidat peut introduire un référé précontractuel entre le début de la procédure de passation et la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la possibilité de recours contractuel au plus tard jusqu'au 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE. Ce marché est soumis à la possibilité de recours en contestation de validité dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.toute procédure de recours pourra être introduite selon les dispositions et délais en vigueur auprès du Tribunal Administratif de Lille ou par utilisation de l'application Télérecours accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2022/S 194-546551 (2022-10-03)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 732 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 194-546551
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: protection biologique integree
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: produits phytosanitaires bio
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: cobalys
Adresse postale: 40 Route de Rambouillet
Commune postale: Limours
Code postal: 91470
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: produits phytosanitaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: socodip
Adresse postale: 59 Rue du vieux Berquin
Commune postale: Hazebrouck
Code postal: 59190
Région: Hauts-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: produits horticoles
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: produits derives du bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 59 Rue du vieux berquin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: supports de culture
Nom et adresse du contractant
Nom: chlorodis
Adresse postale: 1 Rue Marcel Leblanc
Commune postale: St Laurent Blangy
Code postal: 62074
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: copeaux pour aires de jeux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: fourniture pour arrosage de pompage - de fontainerie
Nom et adresse du contractant
Nom: soisy arrosage
Adresse postale: 11 Rue Louis Armand
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Code postal: 95230
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: substrats
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: amendements et engrais
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: paillage
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Rambouillet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
“critères de jugement des offres :1.prix des prestations ( pondération : 70 %)2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 20% ) décomposée comme suit : -...”
critères de jugement des offres :1.prix des prestations ( pondération : 70 %)2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 20% ) décomposée comme suit : - fiches techniques des produits proposés : 10 % - assistance et accompagnement technique proposé par le prestataire : 10 % 3. Critère environnemental ( pondération : 10 %) - politique globale de l'entreprise en faveur de l'environnement et démarche : 5 % - label, certification : 5 %Les marchés ont été signés le 21 mars 2023 pour une durée d'un an reconductible 3 fois un an dans la limite de 4 ans sous les numéros suivants :- lot 2 : A 2023/008- lot 3 : A 2023/009- lot 5 : A 2023/010- lot 6 : A 2023/011- lot 7 : A 2023/012- lot 8 : A 2023/013- lot 9 : A 2023/014- lot 11 : A 2023/016
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“toute demande de consultation du marché doit être effectuée au préalable par écrit auprès de M. le maire de Grande-Synthe - place François Mitterrand - bP...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
toute demande de consultation du marché doit être effectuée au préalable par écrit auprès de M. le maire de Grande-Synthe - place François Mitterrand - bP 149 - 59792 GRANDE-SYNTHE Cedex (Télécopie : 03 28 62 77 12/mail : marches.publics@ville-grande-synthe.fr). Cette demande sera traitée conformément à la loi du 17 juillet 1978 relative à l'accès aux documents administratifs. Ce marché est soumis à la possibilité de recours en contestation de validité dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Tout candidat peut exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation avant la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la possibilité de recours contractuel au plus tard jusqu'au 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 066-196943 (2023-03-29)