fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan)

Ville de Puteaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Puteaux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bretagne › Morbihan
• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-02-09	Avis de marché
2022-05-18	Avis d'attribution de marché
2023-06-02	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2022-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: PF220400
Brève description:

fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Produits laitiers 📦
Charcuterie 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Boissons, tabac et produits connexes 📦
Produits alimentaires divers 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: http://Puteaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929253 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_5W997nZTve 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_5W997nZTve 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-09 📅
Date limite de soumission: 2022-03-16 📅
Date de publication: 2022-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 031-079008
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

compte tenu du volume incertain de produits à commander, ce lot est un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R2162-4 1° du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 590 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 : Fourniture de produits frais de poissonnerie et autres produits de la mer
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de produits frais de poissonnerie et autres produits de la mer
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une durée comprise entre le 29 juin 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 29 juin 2022 et le 31 décembre 2022. Il peut être reconduit par périodes successives d'un an à compter du 1er janvier 2023, et ce, trois (3) fois au maximum (soit un terme au 31 décembre 2025)

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: lot 2 : Fourniture de produits frais de boucherie / volaille
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de produits frais de boucherie / volaille
Informations complémentaires:

compte tenu du volume incertain de produits à commander, ce lot est un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R2162-4 1° du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :- sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 3 : Fourniture de produits laitiers
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de produits laitiers
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

compte tenu du volume incertain de produits à commander, ce lot est un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R2162-4 1° du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :- sans montant maximum annuel- montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 4 : Fourniture de produits de charcuterie / traiteur
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de produits de charcuterie / traiteur
Informations complémentaires:

compte tenu du volume incertain de produits à commander, ce lot est un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R2162-4 1° du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :- sans montant minimum annuel- montant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 5 : Fourniture de fruits et légumes
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture de fruits et légumes
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

compte tenu du volume incertain de produits à commander, ce lot est un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R2162-4 1° du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :- sans montant minimum annuel- montant maximum annuel : 70 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 6 : Fourniture de boissons
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture de boissons
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une durée comprise entre le 11 juillet 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 11 juillet 2022 et le 31 décembre 2022. Il peut être reconduit par périodes successives d'un an à compter du 1er janvier 2023, et ce, trois (3) fois au maximum (soit un terme au 31 décembre 2025)

Informations complémentaires:

compte tenu du volume incertain de produits à commander, ce lot est un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R2162-4 1° du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :- sans montant minimum annuel -Montant maximum annuel : 70 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 7 : Fourniture de produits d'épicerie
Numéro du lot: 7
Brève description: fourniture de produits d'épicerie
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une durée comprise entre le 12 juillet 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 12 juillet 2022 et le 31 décembre 2022. Il peut être reconduit par périodes successives d'un an à compter du 1er janvier 2023, et ce, trois (3) fois au maximum (soit un terme au 31 décembre 2025)

Informations complémentaires:

compte tenu du volume incertain de produits à commander, ce lot est un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R2162-4 1° du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :- sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 8 : Fourniture de produits de boulangerie
Numéro du lot: 8
Brève description: fourniture de produits de boulangerie
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une durée comprise à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2022. Il peut être reconduit par périodes successives d'un an à compter du 1er janvier 2023, et ce, trois (3) fois au maximum (soit un terme au 31 décembre 2025)

Intitulé du lot: lot 9 : Fourniture de produits surgelés
Numéro du lot: 9
Brève description: fourniture de produits surgelés
Informations complémentaires:

compte tenu du volume incertain de produits à commander, ce lot est un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R2162-4 1° du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants : - sans montant minimum annuel- montant maximum annuel de 50 000 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat 2. Formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (disponible à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Puteaux
Informations complémentaires:

l'Ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_5W997nZTve 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: année 2026

la consultation est un appel d'offres ouvert passé en application de l'article R2124-2 1° du code de la commande publique.critères de sélection des candidaturesa l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants :Au titre des capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles.au titre des capacités techniques et professionnelles apprécié d'après :- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années- l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché- la liste des fournitures livrées au cours des trois dernières années.les candidatures ne présentant pas des garanties professionnelles et économiques suffisantes seront rejetées.renseignements ComplémentairesLe dossier de consultation est disponible surla plateforme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/ .Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande sur la plateforme achatpublic.com ou par l'envoi d'un courriel à l'adresse suivante : marchespublics@mairie-puteaux.frcette demande devra être faite dans un délai de huit (8) jours avant la date limite de remise des offres.une réponse sera alors adressée, au plus tard six (6) jours avant la date limite de remise des offres, à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.condition D'Envoi DES PropositionsLes candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.2 du présent document) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com dans la rubrique "Espace entreprises", où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de lapersonne physique téléchargeant les documents.copie DE SauvegardeLe candidat peut transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (clé Usb) des documents déposés sur la plateforme de dématérialisation. Cette copie de sauvegarde est à remettre à l'adresse suivante :mairie de PuteauxService des marchés publics Bureau 1.47131, rue de la République92800 PuteauxLe pli contenant la copie de sauvegarde portera la mention " Pf220400 - fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan) pour la Ville de Puteaux - lot no....../ Copie de sauvegarde "."La copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des offres. A défaut, elle sera irrecevable et ne pourra être ouverte.toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 031-079008 (2022-02-09)

Avis d'attribution de marché (2022-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-18 📅
Date de publication: 2022-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 099-273977
Se réfère à l'avis: 2022/S 031-079008
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

les lots 6 (boissons) et 8 (boulangerie) ont été déclarés infructueux au motif d'absence d'offre remise.compte tenu du volume incertain de produits à commander, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R2162-4 1° du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :Lot 1 - fourniture de produits frais de poissonnerie et autres produits de la mer :Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.). Lot 2 - fourniture de produits frais de boucherie / volaille :Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.). Lot 3 - fourniture de produits laitiers :Sans montant maximum annuel ; Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).Lot 4 - fourniture de produits de charcuterie / traiteur :Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.). Lot 5 - fourniture de fruits et légumes :Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 70 000 euro(s) (H.T.).Lot 6 - fourniture de boissons :Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 70 000 euro(s) (H.T.).Lot 7 - fourniture de produits d'épicerie :Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).Lot 8 - fourniture de produits de boulangerie :Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).Lot 9 - fourniture de produits surgelés : Sans montant minimum annuel ;Montant maximum annuel de 50 000 euro(s) (H.T.).Durée du marchépour les lots 1, 2, 3 ,4, 5 et 9le marché est conclu pour une durée comprise entre le 29 juin 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 29 juin 2022 et le 31 décembre 2022. Il peut être reconduit par périodes successives d'un an à compter du 1er janvier 2023, et ce, trois (3) fois au maximum (soit un terme au 31 décembre 2025). En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre (4) ans.pour le lot no6le marché est conclu pour une durée comprise entre le 11 juillet 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 11 juillet 2022 et le 31 décembre 2022. Il peut être reconduit par périodes successives d'un an à compter du 1er janvier 2023, et ce, trois (3) fois au maximum (soit un terme au 31 décembre 2025). En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre (4) ans.pour le lot no7le marché est conclu pour une durée comprise entre le 12 juillet 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 12 juillet 2022 et le 31 décembre 2022. Il peut être reconduit par périodes successives d'un an à compter du 1er janvier 2023, et ce, trois (3) fois au maximum (soit un terme au 31 décembre 2025). En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre (4) ans

Informations complémentaires

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Garanties offertes en matière d'hygiène et de sécurité alimentaire
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Etat des stocks et logistique
Diversité des produits du catalogue
La performance environnementale
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-02 📅
Nom: terre azur - groupe POMONA
Adresse postale: 3 rue Paul Ricard - cS 40025
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine
Code postal: 35538
Pays: France 🇫🇷
Côtes-d’Armor 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: a2s
Adresse postale: zi du Porzo - kervignac - cS 30143
Commune postale: Hennebont
Code postal: 56704
Pays: Morbihan 🏙️
Nom: passion froid ouest - groupe POMONA
Adresse postale: 4 rue Jacqueline Auriol
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35163
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: sysco France
Adresse postale: service Marchés Publics - cS 30041
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-05-05 📅
Nom: transgourmet ouest
Adresse postale: rue de Syrma ZAC de la Haute Forêt
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
4
Source: OJS 2022/S 099-273977 (2022-05-18)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Puteaux
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: https://www.puteaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@maire-puteaux.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-02 📅
Date de publication: 2023-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 108-339930
Se réfère à l'avis: 2022/S 099-273977
Numéro JO-S: 108

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et la livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur
Numéro du lot: 7 : Fourniture de produits d’épicerie
Brève description:

La consultation comprenait neuf (9) lots traités chacun en marchés séparés :

- Lot 1 : « Fourniture de produits frais de poissonnerie et autres produits de la mer » ;

- Lot 2 : « Fourniture de produits frais de boucherie / volaille » ;

- Lot 3 : « Fourniture de produits laitiers » ;

- Lot 4 : « Fourniture de produits de charcuterie / traiteur » ;

- Lot 5 : « Fourniture de fruits et légumes » ;

- Lot 6 : « Fourniture de boissons » ;

- Lot 7 : « Fourniture de produits d’épicerie » ;

- Lot 8 : « Fourniture de produits de boulangerie » ;

- Lot 9 : « Fourniture de produits surgelés ».

Chaque lot est traité à prix unitaires.

Les seuils des commandes à intervenir, pour chaque lot, étaient les suivants :

Lot 1 – Fourniture de produits frais de poissonnerie et autres produits de la mer :

- Sans montant minimum annuel ;

- Montant maximum annuel : 50 000 € HT.

Lot 2 – Fourniture de produits frais de boucherie / volaille :

Lot 3 – Fourniture de produits laitiers :

- Sans montant maximum annuel ;

- Montant maximum annuel : 100 000 € HT.

Lot 4 – Fourniture de produits de charcuterie / traiteur :

Lot 5 – Fourniture de fruits et légumes :

- Montant maximum annuel : 70 000 € HT.

Lot 6 – Fourniture de boissons :

Lot 7 – Fourniture de produits d’épicerie :

Lot 8 – Fourniture de produits de boulangerie :

Lot 9 – Fourniture de produits surgelés :

- Montant maximum annuel de 50 000 € HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Résidence des Trois Hameaux

Route du Fort Bloqué

56270 Ploemeur.

Attribution du marché
Nom: Transgourmet ouest
Numéro d'enregistrement national: 43392733200653
Adresse postale: Rue de Syma - ZAC de la Haute Forêt
Commune postale: Carquefou
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920062300011
Contact
Point de contact: Service des marchés public

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy-pontoise
Téléphone: +33 30173400 📞
Fax: +33 30173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Durée du marché : Le lot 7 est conclu pour une durée comprise entre le 12 juillet 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 12 juillet 2022 et le 31 décembre 2022.

Il peut être reconduit par périodes successives d’un an à compter du 1er janvier 2023, et ce, trois (3) fois au maximum (soit un terme au 31 décembre 2025). En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre (4) ans.

Le montant de 100 000 euros HT mentionné dans la rubrique V.2.4) est le montant maximum annuel du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Cergy-Pontoise
Source: OJS 2023/S 108-339930 (2023-06-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)