fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan)

Ville de Puteaux

fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Puteaux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine
• Bretagne › Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-02-09	Avis de marché
2022-05-18	Avis d'attribution de marché
2023-06-02	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2022-02-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 146929253 📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://Puteaux.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_5W997nZTve 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_5W997nZTve 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan) PF220400”
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description:
“fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 590 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : Fourniture de produits frais de poissonnerie et autres produits de la mer”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Description du marché: fourniture de produits frais de poissonnerie et autres produits de la mer
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée comprise entre le 29 juin 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 29 juin 2022 et le 31...”
Informations complémentaires:
“compte tenu du volume incertain de produits à commander, ce lot est un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R2162-4...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Fourniture de produits frais de boucherie / volaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Description du marché: fourniture de produits frais de boucherie / volaille
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“compte tenu du volume incertain de produits à commander, ce lot est un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R2162-4...”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : Fourniture de produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Description du marché: fourniture de produits laitiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“compte tenu du volume incertain de produits à commander, ce lot est un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R2162-4...”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 4 : Fourniture de produits de charcuterie / traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Description du marché: fourniture de produits de charcuterie / traiteur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“compte tenu du volume incertain de produits à commander, ce lot est un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R2162-4...”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 5 : Fourniture de fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Description du marché: fourniture de fruits et légumes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“compte tenu du volume incertain de produits à commander, ce lot est un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R2162-4...”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 6 : Fourniture de boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Description du marché: fourniture de boissons
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée comprise entre le 11 juillet 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 11 juillet 2022 et le 31...”
Informations complémentaires:
“compte tenu du volume incertain de produits à commander, ce lot est un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R2162-4...”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 7 : Fourniture de produits d'épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Description du marché: fourniture de produits d'épicerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée comprise entre le 12 juillet 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 12 juillet 2022 et le 31...”
Informations complémentaires:
“compte tenu du volume incertain de produits à commander, ce lot est un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R2162-4...”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 8 : Fourniture de produits de boulangerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Description du marché: fourniture de produits de boulangerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée comprise à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2022. Il peut être reconduit par périodes successives...”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 9 : Fourniture de produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Description du marché: fourniture de produits surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“compte tenu du volume incertain de produits à commander, ce lot est un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R2162-4...”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante...”
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-16 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-16 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Puteaux
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'Ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: année 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“la consultation est un appel d'offres ouvert passé en application de l'article R2124-2 1° du code de la commande publique.critères de sélection des...”

la consultation est un appel d'offres ouvert passé en application de l'article R2124-2 1° du code de la commande publique.critères de sélection des candidaturesa l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants :Au titre des capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles.au titre des capacités techniques et professionnelles apprécié d'après :- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années- l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché- la liste des fournitures livrées au cours des trois dernières années.les candidatures ne présentant pas des garanties professionnelles et économiques suffisantes seront rejetées.renseignements ComplémentairesLe dossier de consultation est disponible surla plateforme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/ .Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande sur la plateforme achatpublic.com ou par l'envoi d'un courriel à l'adresse suivante : marchespublics@mairie-puteaux.frcette demande devra être faite dans un délai de huit (8) jours avant la date limite de remise des offres.une réponse sera alors adressée, au plus tard six (6) jours avant la date limite de remise des offres, à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.condition D'Envoi DES PropositionsLes candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.2 du présent document) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com dans la rubrique "Espace entreprises", où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de lapersonne physique téléchargeant les documents.copie DE SauvegardeLe candidat peut transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (clé Usb) des documents déposés sur la plateforme de dématérialisation. Cette copie de sauvegarde est à remettre à l'adresse suivante :mairie de PuteauxService des marchés publics Bureau 1.47131, rue de la République92800 PuteauxLe pli contenant la copie de sauvegarde portera la mention " Pf220400 - fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan) pour la Ville de Puteaux - lot no....../ Copie de sauvegarde "."La copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des offres. A défaut, elle sera irrecevable et ne pourra être ouverte.toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation

Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Source: OJS 2022/S 031-079008 (2022-02-09)

Avis d'attribution de marché (2022-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 880 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Garanties offertes en matière d'hygiène et de sécurité alimentaire
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Etat des stocks et logistique
Critère de qualité (nom): Diversité des produits du catalogue
Critère de qualité (nom): La performance environnementale
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 031-079008

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: PF220400
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de produits frais de poissonnerie et autres produits de la mer
Date de conclusion du contrat: 2022-05-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: terre azur - groupe POMONA
Adresse postale: 3 rue Paul Ricard - cS 40025
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine
Code postal: 35538
Pays: France 🇫🇷
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de produits frais de boucherie / volaille
Nom et adresse du contractant
Nom: a2s
Adresse postale: zi du Porzo - kervignac - cS 30143
Commune postale: Hennebont
Code postal: 56704
Région: Morbihan 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de produits laitiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: passion froid ouest - groupe POMONA
Adresse postale: 4 rue Jacqueline Auriol
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35163
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de produits de charcuterie / traiteur
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France
Adresse postale: service Marchés Publics - cS 30041
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201
Région: Seine-Maritime 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture de fruits et légumes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fourniture de produits d'épicerie
Date de conclusion du contrat: 2022-05-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: transgourmet ouest
Adresse postale: rue de Syrma ZAC de la Haute Forêt
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: fourniture de produits surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les lots 6 (boissons) et 8 (boulangerie) ont été déclarés infructueux au motif d'absence d'offre remise.compte tenu du volume incertain de produits à...”

les lots 6 (boissons) et 8 (boulangerie) ont été déclarés infructueux au motif d'absence d'offre remise.compte tenu du volume incertain de produits à commander, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R2162-4 1° du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :Lot 1 - fourniture de produits frais de poissonnerie et autres produits de la mer :Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.). Lot 2 - fourniture de produits frais de boucherie / volaille :Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.). Lot 3 - fourniture de produits laitiers :Sans montant maximum annuel ; Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).Lot 4 - fourniture de produits de charcuterie / traiteur :Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.). Lot 5 - fourniture de fruits et légumes :Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 70 000 euro(s) (H.T.).Lot 6 - fourniture de boissons :Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 70 000 euro(s) (H.T.).Lot 7 - fourniture de produits d'épicerie :Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).Lot 8 - fourniture de produits de boulangerie :Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).Lot 9 - fourniture de produits surgelés : Sans montant minimum annuel ;Montant maximum annuel de 50 000 euro(s) (H.T.).Durée du marchépour les lots 1, 2, 3 ,4, 5 et 9le marché est conclu pour une durée comprise entre le 29 juin 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 29 juin 2022 et le 31 décembre 2022. Il peut être reconduit par périodes successives d'un an à compter du 1er janvier 2023, et ce, trois (3) fois au maximum (soit un terme au 31 décembre 2025). En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre (4) ans.pour le lot no6le marché est conclu pour une durée comprise entre le 11 juillet 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 11 juillet 2022 et le 31 décembre 2022. Il peut être reconduit par périodes successives d'un an à compter du 1er janvier 2023, et ce, trois (3) fois au maximum (soit un terme au 31 décembre 2025). En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre (4) ans.pour le lot no7le marché est conclu pour une durée comprise entre le 12 juillet 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 12 juillet 2022 et le 31 décembre 2022. Il peut être reconduit par périodes successives d'un an à compter du 1er janvier 2023, et ce, trois (3) fois au maximum (soit un terme au 31 décembre 2025). En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre (4) ans

Source: OJS 2022/S 099-273977 (2022-05-18)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-06-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Puteaux
Numéro d'enregistrement national: 21920062300011
Commune postale: Puteaux
Personne de contact: Service des marchés public
Courrier électronique: marchespublics@maire-puteaux.fr 📧
URL: https://www.puteaux.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur PF220400”
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre:
“Fourniture et la livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7 : Fourniture de produits d’épicerie
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Résidence des Trois Hameaux Route du Fort Bloqué 56270 Ploemeur.
Description du marché:
“La consultation comprenait neuf (9) lots traités chacun en marchés séparés : - Lot 1 : « Fourniture de produits frais de poissonnerie et autres produits de...”

Description du marché

La consultation comprenait neuf (9) lots traités chacun en marchés séparés :
- Lot 1 : « Fourniture de produits frais de poissonnerie et autres produits de la mer » ;
- Lot 2 : « Fourniture de produits frais de boucherie / volaille » ;
- Lot 3 : « Fourniture de produits laitiers » ;
- Lot 4 : « Fourniture de produits de charcuterie / traiteur » ;
- Lot 5 : « Fourniture de fruits et légumes » ;
- Lot 6 : « Fourniture de boissons » ;
- Lot 7 : « Fourniture de produits d’épicerie » ;
- Lot 8 : « Fourniture de produits de boulangerie » ;
- Lot 9 : « Fourniture de produits surgelés ».
Chaque lot est traité à prix unitaires.
Les seuils des commandes à intervenir, pour chaque lot, étaient les suivants :
Lot 1 – Fourniture de produits frais de poissonnerie et autres produits de la mer :
- Sans montant minimum annuel ;
- Montant maximum annuel : 50 000 € HT.
Lot 2 – Fourniture de produits frais de boucherie / volaille :
- Sans montant minimum annuel ;
- Montant maximum annuel : 50 000 € HT.
Lot 3 – Fourniture de produits laitiers :
- Sans montant maximum annuel ;
- Montant maximum annuel : 100 000 € HT.
Lot 4 – Fourniture de produits de charcuterie / traiteur :
- Sans montant minimum annuel ;
- Montant maximum annuel : 50 000 € HT.
Lot 5 – Fourniture de fruits et légumes :
- Sans montant minimum annuel ;
- Montant maximum annuel : 70 000 € HT.
Lot 6 – Fourniture de boissons :
- Sans montant minimum annuel ;
- Montant maximum annuel : 70 000 € HT.
Lot 7 – Fourniture de produits d’épicerie :
- Sans montant minimum annuel ;
- Montant maximum annuel : 100 000 € HT.
Lot 8 – Fourniture de produits de boulangerie :
- Sans montant minimum annuel ;
- Montant maximum annuel : 50 000 € HT.
Lot 9 – Fourniture de produits surgelés :
- Sans montant minimum annuel ;
- Montant maximum annuel de 50 000 € HT.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 099-273977

Attribution du marché
Titre: Fourniture de produits d’épicerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet ouest
Numéro d'enregistrement national: 43392733200653
Adresse postale: Rue de Syma - ZAC de la Haute Forêt
Commune postale: Carquefou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy-pontoise
Téléphone: +33 30173400 📞
Fax: +33 30173459 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Durée du marché : Le lot 7 est conclu pour une durée comprise entre le 12 juillet 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 12...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy-Pontoise
Téléphone: +33 30173400 📞
Fax: +33 30173459 📠
Source: OJS 2023/S 108-339930 (2023-06-02)

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