fourniture et livraison de pièces détachées et consommables de coupe pour les machines de forestages et d'entretien des espaces verts départementaux

Département des Alpes-Maritimes

fourniture et livraison de pièces détachées et consommables de coupe pour les machines de forestage et d'entretien des espaces verts départementaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Forges Gorce

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines sylvicoles

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-04	Avis de marché
2022-11-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines sylvicoles
Numéro de référence: 2022A0242
Brève description:

fourniture et livraison de pièces détachées et consommables de coupe pour les machines de forestage et d'entretien des espaces verts départementaux

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines sylvicoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines sylvicoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service des marchés - cadam - 147 Bd du Mercantour - bâtiment Cheiron 4e étage, Bureau 471 - b.P. 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://marches-securises.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL des documents: https://marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-04 📅
Date limite de soumission: 2022-08-04 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-367486
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 1 : 90 000 euros (H.T.). / an Maxi

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 908 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour le petit matériel de forestage
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour le petit matériel de forestage

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 12 mois, pour les mêmes montants maximums, soit pour une durée maximale de 48 mois. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la fin de la période de validité en cours.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture et livraison de consommables de coupe et de broyage d'origine ou qualité d'origine pour les broyeurs de forestage (fléaux, couteaux)
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture et livraison de consommables de coupe et de broyage d'origine ou qualité d'origine pour les broyeurs de forestage (fléaux, couteaux)

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture et livraison de consommable de broyage d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de forestage (marteaux)
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture et livraison de consommable de broyage d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de forestage (marteaux)

Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture et livraison de consommable de broyage d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de végétaux tractés et/ou su chenilles (coupelles, plaquettes)
Numéro du lot: 4
Brève description:

fourniture et livraison de consommable de broyage d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de végétaux tractés et/ou su chenilles (coupelles, plaquettes)

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture et livraison de consommable de broyage d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de végétaux à axe vertical (chaines)
Numéro du lot: 5
Brève description:

fourniture et livraison de consommable de broyage d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de végétaux à axe vertical (chaines)

Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

la fourniture doit être livrée aux points de livraison et sur les lieux de stockage prévus à cet effet, dans les conditions indiquées sur chaque bon de…

… commande.

… commande

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

dume ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur : A)N'Entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du Code de la Commande Publique. B)Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Contact
URL des documents: https://marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

le délai d'exécution des prestations est fixé pour chaque bon de commande. Il tient compte de la nature et de la quantité des prestations à réaliser.le règlement des dépenses s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement, selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique.) Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. - par téléchargement à l'adresse suivante : https://marches-securises.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante : https://marches-securises.fr. Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat - référé pré contractuel : Possible jusqu'à la signature du marché - référé contractuel : en application de l'art R551-7 du code de justice administrative - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2022/S 130-367486 (2022-07-04)

Avis d'attribution de marché (2022-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et livraison de pièces détachées et consommables de coupe pour les machines de forestages et d'entretien des espaces verts départementaux

Valeur totale du marché: 908 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-25 📅
Date de publication: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 231-666245
Se réfère à l'avis: 2022/S 130-367486
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

en application des articles R2162-2 alinéa 2 et r2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 1 : 90 000 euros (H.T.). / an Maxi

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et livraison de pièces détachées d'origine

pour le petit matériel de forestage

Informations complémentaires:

en application des articles R2162-2 alinéa 2 et

r2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un

accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier

de la manière suivante : Lot 1 : 90 000 euros (H.T.). / an Maxi

Brève description:

fourniture et livraison de consommables de coupe et de

broyage d'origine ou qualité d'origine pour les broyeurs de forestage (fléaux,

couteaux)

fourniture et livraison de consommable de broyage

d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de…

… forestage (marteaux)

… végétaux tractés et/ou su chenilles (coupelles, plaquettes)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-03 📅
Nom: forges gorce
Numéro d'enregistrement national: 37999540000023
Adresse postale: 6 zone industrielle des Forges
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@forges-gorce.fr 📧
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du Code de la commande publique

Source: OJS 2022/S 231-666245 (2022-11-25)

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