Avis de marché (2022-07-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: département des Alpes-Maritimes
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Adresse postale:
“direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service des marchés - cadam - 147 Bd du...”
Adresse postale
direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service des marchés - cadam - 147 Bd du Mercantour - bâtiment Cheiron 4e étage, Bureau 471 - b.P. 3007
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées et consommables de coupe pour les machines de forestages et d'entretien des espaces verts départementaux
2022A0242”
Produits/services: Pièces pour machines sylvicoles📦
Brève description:
“fourniture et livraison de pièces détachées et consommables de coupe pour les machines de forestage et d'entretien des espaces verts départementaux”
Valeur estimée hors TVA: EUR 908 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour le petit matériel de forestage” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines sylvicoles📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“la fourniture doit être livrée aux points de livraison et sur les lieux de stockage prévus à cet effet, dans les conditions indiquées sur chaque bon de commande.”
Site principal ou lieu d'exécution
la fourniture doit être livrée aux points de livraison et sur les lieux de stockage prévus à cet effet, dans les conditions indiquées sur chaque bon de commande.
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Description du marché:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour le petit matériel de forestage” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 12 mois, pour les mêmes montants maximums, soit pour une durée maximale de 48...”
Description des renouvellements
le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 12 mois, pour les mêmes montants maximums, soit pour une durée maximale de 48 mois. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la fin de la période de validité en cours.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 1 : 90 000 euros (H.T.). / an Maxi
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de consommables de coupe et de broyage d'origine ou qualité d'origine pour les broyeurs de forestage (fléaux, couteaux)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“la fourniture doit être livrée aux points de livraison et sur les lieux de stockage prévus à cet effet, dans les conditions indiquées sur chaque bon de commande”
Site principal ou lieu d'exécution
la fourniture doit être livrée aux points de livraison et sur les lieux de stockage prévus à cet effet, dans les conditions indiquées sur chaque bon de commande
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Description du marché:
“fourniture et livraison de consommables de coupe et de broyage d'origine ou qualité d'origine pour les broyeurs de forestage (fléaux, couteaux)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 2 : 50 000 euros (H.T.). / an Maxi
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de consommable de broyage d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de forestage (marteaux)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de consommable de broyage d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de forestage (marteaux)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 3 : 55 000 euros (H.T.). / an Maxi
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de consommable de broyage d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de végétaux tractés et/ou su...”
Titre
fourniture et livraison de consommable de broyage d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de végétaux tractés et/ou su chenilles (coupelles, plaquettes)
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de consommable de broyage d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de végétaux tractés et/ou su...”
Description du marché
fourniture et livraison de consommable de broyage d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de végétaux tractés et/ou su chenilles (coupelles, plaquettes)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 4 : 25 000 euros (H.T.). / an Maxi
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de consommable de broyage d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de végétaux à axe vertical (chaines)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de consommable de broyage d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de végétaux à axe vertical (chaines)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 5 : 7 000 euros (H.T.). / an Maxi
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dume ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
dume ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur : A)N'Entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du Code de la Commande Publique. B)Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-04
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-05
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“le délai d'exécution des prestations est fixé pour chaque bon de commande. Il tient compte de la nature et de la quantité des prestations à réaliser.le...”
le délai d'exécution des prestations est fixé pour chaque bon de commande. Il tient compte de la nature et de la quantité des prestations à réaliser.le règlement des dépenses s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement, selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique.) Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. - par téléchargement à l'adresse suivante : https://marches-securises.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante : https://marches-securises.fr. Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation
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Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat - référé pré...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat - référé pré contractuel : Possible jusqu'à la signature du marché - référé contractuel : en application de l'art R551-7 du code de justice administrative - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2022/S 130-367486 (2022-07-04)
Avis d'attribution de marché (2022-11-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture et livraison de pièces détachées et consommables de coupe pour les machines de forestages et d'entretien des espaces verts départementaux”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 908 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine
pour le petit matériel de forestage”
Informations complémentaires:
“en application des articles R2162-2 alinéa 2 et
r2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un
accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
en application des articles R2162-2 alinéa 2 et
r2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un
accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier
de la manière suivante : Lot 1 : 90 000 euros (H.T.). / an Maxi
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Description du marché:
“fourniture et livraison de consommables de coupe et de
broyage d'origine ou qualité d'origine pour les broyeurs de forestage (fléaux,
couteaux)”
Description du marché:
“fourniture et livraison de consommable de broyage
d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de forestage (marteaux)”
Description du marché:
“fourniture et livraison de consommable de broyage
d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de végétaux tractés et/ou su...”
Description du marché
fourniture et livraison de consommable de broyage
d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de végétaux tractés et/ou su chenilles (coupelles, plaquettes)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 130-367486
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 222022A0242L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour le petit matériel de forestage” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 222022A0242L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture et livraison de consommables de coupe et de broyage d'origine ou qualité d'origine pour les broyeurs de forestage (fléaux, couteaux)”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: forges gorce
Numéro d'enregistrement national: 37999540000023
Adresse postale: 6 zone industrielle des Forges
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@forges-gorce.fr📧
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 222022A0242L03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture et livraison de consommable de broyage d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de forestage (marteaux)”
4️⃣
Numéro de contrat: 222022A0242L04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture et livraison de consommable de broyage d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de végétaux tractés et/ou su...”
Titre
fourniture et livraison de consommable de broyage d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de végétaux tractés et/ou su chenilles (coupelles, plaquettes)
5️⃣
Numéro de contrat: 222022A0242L05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture et livraison de consommable de broyage d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de végétaux à axe vertical (chaines)”
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no29545) sous réserve que cette consultation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du Code de la commande publique
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Source: OJS 2022/S 231-666245 (2022-11-25)