fourniture et livraison de pains et de viennoiseries et de pâtisseries à l'état frais au profit des succursales des Cercles-Mess Inter-Armées du Gsbdd GVC et CFD

Minarm/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

fourniture et livraison de pains et/ou de viennoiseries et/ou de pâtisseries à l'état frais au profit des succursales des Cercles-Mess Inter-Armées des bases de défense de Grenoble Varces Chambéry et de Clermont-Ferrand

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Minarm/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires divers › Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-08-16	Avis de marché
2023-03-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Numéro de référence: DAF_2022_000737
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Haute-Savoie 🏙️
Isère 🏙️
Puy-de-Dôme 🏙️
Allier 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: minarm/ema/sca/pfaf-ce/bap
Adresse postale: bp 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cédex 07
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: amelia.ventadour@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 0437273512 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2048520&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-16 📅
Date limite de soumission: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 159-452479
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

le montant maximum est de 135200 euro(s)ht soit 142236 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 602 400 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire du GAM Modane_Gvc
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire du GAM Modane_Gvc

Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: tous les 4 ans
Informations complémentaires:

le montant maximum est de 135200 euro(s)ht soit 142236 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Flaine_Gvc
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Flaine_Gvc

Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant maximum est de 31 200 euro(s)ht soit 32 916 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire d'alpes d'huez_gvc
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire d'alpes d'huez_gvc

Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant maximum est de 83 200 euro(s)ht soit 87 776 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Tignes_Gvc
Numéro du lot: 4
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Tignes_Gvc

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Chamrousse_Gvc
Numéro du lot: 5
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Chamrousse_Gvc

Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant maximum est de 10 400 euro(s)ht soit 10 972 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Valloire_Gvc
Numéro du lot: 6
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Valloire_Gvc

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant maximum est de 26 000 euro(s)ht soit 27 430 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de l'alpes du Grand Serre_Gvc
Numéro du lot: 7
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de l'alpes du Grand Serre_Gvc

Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant maximum est de 36 400 euro(s)ht soit 38 402 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess de Chambéry_Gvc
Numéro du lot: 8
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess de Chambéry_Gvc

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant maximum est de 156 000 euro(s)ht soit 164 580 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess de Chambaran_Gvc
Numéro du lot: 9
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess de Chambaran_Gvc

Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant maximum est de 114 400 euro(s)ht soit 120 692 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess du Gsbdd de Varces - quartier Reynes_Gvc
Numéro du lot: 10
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess du Gsbdd de Varces - quartier Reynes_Gvc

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant maximum est de 416 000 euro(s)ht soit 438 880 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess IA de l'antenne de Chamonix_Gvc
Numéro du lot: 11
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess IA de l'antenne de Chamonix_Gvc

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant maximum est de 130 000euro(s)ht soit 137 150 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess d'issoire_quartier de Bange_Cfd
Numéro du lot: 12
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess d'issoire_quartier de Bange_Cfd

Valeur estimée hors TVA: 48 800 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant maximum est de 63 400 euro(s)ht soit 66 887 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess - quartier Desaix_Cfd
Numéro du lot: 13
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess - quartier Desaix_Cfd

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess d'yzeure- quartier le Fournier_Cfd
Numéro du lot: 14
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess d'yzeure- quartier le Fournier_Cfd

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire Pierre sur Haute_Cfd
Numéro du lot: 15
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire Pierre sur Haute_Cfd

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l'ear 00.904 du Puy de Dôme_Cfd
Numéro du lot: 16
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l'ear 00.904 du Puy de Dôme_Cfd

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire du Bourg Lastic_Cfd
Numéro du lot: 17
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire du Bourg Lastic_Cfd

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

modane

flaine

alpes d'huez

tignes

chamrousse

valloire

alpes du grand serre

chambery

chambaran

varces

chamonix

issoire

clermont ferrand

yzeure

pierre sur haute

puy-De-Dôme

bourg lastic

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: tous les 4 ans soit en 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478111065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat.Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 159-452479 (2022-08-16)

Avis d'attribution de marché (2023-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 705294.41 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-29 📅
Date de publication: 2023-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 066-198303
Se réfère à l'avis: 2022/S 159-452479
Numéro JO-S: 66

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

reconductions + clause de réexamen relatif à l'évolution des produits et à l'ajout ou modification de références pour l'ensemble des lots

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critere organoleptique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Environnemental et social
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-07 📅
Nom: au pain savoyard
Numéro d'enregistrement national: 31162274000018
Adresse postale: 17 chemin de pierre morte
Commune postale: Tresserve
Code postal: 73100
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 131223.89 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-08 📅
Nom: boulangerie pani
Numéro d'enregistrement national: 79803848500016
Adresse postale: 73 Ter Rue Général Mangin
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 166567.73 EUR 💰
Adresse postale: 73 ter rue du general mangin
Valeur totale du marché: 284420.36 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-10 📅
Nom: sas slaf
Numéro d'enregistrement national: 42138027000064
Adresse postale: 37 rue Pierre Boulanger
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63100
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 83 272 EUR 💰
Nom: aux delices de moka
Numéro d'enregistrement national: 78922611500010
Adresse postale: 18 Route de Clermont
Commune postale: Bourg Lastic
Code postal: 63760
Valeur totale du marché: 39810.43 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 066-198303 (2023-03-29)

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Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux (14)