fourniture et livraison de pains et de viennoiseries et de pâtisseries à l'état frais au profit des succursales des Cercles-Mess Inter-Armées du Gsbdd GVC et CFD

Minarm/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

fourniture et livraison de pains et/ou de viennoiseries et/ou de pâtisseries à l'état frais au profit des succursales des Cercles-Mess Inter-Armées des bases de défense de Grenoble Varces Chambéry et de Clermont-Ferrand

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Minarm/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires divers › Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-08-16	Avis de marché
2023-03-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-08-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: minarm/ema/sca/pfaf-ce/bap
Adresse postale: bp 90226
Commune postale: Lyon Cédex 07
Code postal: 69362
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0437273512 📞
Courrier électronique: amelia.ventadour@intradef.gouv.fr 📧
Région: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2048520&orgAcronyme=g7h 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et de viennoiseries et de pâtisseries à l'état frais au profit des succursales des Cercles-Mess Inter-Armées du Gsbdd GVC...”
Produits/services: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Brève description:
“fourniture et livraison de pains et/ou de viennoiseries et/ou de pâtisseries à l'état frais au profit des succursales des Cercles-Mess Inter-Armées des...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 602 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire du GAM Modane_Gvc”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: modane
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire du GAM Modane_Gvc”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: tous les 4 ans
Informations complémentaires:
“le montant maximum est de 135200 euro(s)ht soit 142236 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Flaine_Gvc”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: flaine
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Flaine_Gvc”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum est de 31 200 euro(s)ht soit 32 916 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire d'alpes d'huez_gvc”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: alpes d'huez
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire d'alpes d'huez_gvc”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum est de 83 200 euro(s)ht soit 87 776 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Tignes_Gvc”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: tignes
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Tignes_Gvc”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Chamrousse_Gvc”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: chamrousse
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Chamrousse_Gvc”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum est de 10 400 euro(s)ht soit 10 972 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Valloire_Gvc”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: valloire
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Valloire_Gvc”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum est de 26 000 euro(s)ht soit 27 430 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de l'alpes du Grand Serre_Gvc”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: alpes du grand serre
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de l'alpes du Grand Serre_Gvc”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum est de 36 400 euro(s)ht soit 38 402 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess de Chambéry_Gvc”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: chambery
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess de Chambéry_Gvc”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum est de 156 000 euro(s)ht soit 164 580 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess de Chambaran_Gvc”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: chambaran
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess de Chambaran_Gvc”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum est de 114 400 euro(s)ht soit 120 692 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation”

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess du Gsbdd de Varces - quartier Reynes_Gvc”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: varces
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess du Gsbdd de Varces - quartier Reynes_Gvc”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum est de 416 000 euro(s)ht soit 438 880 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation”

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess IA de l'antenne de Chamonix_Gvc”
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: chamonix
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess IA de l'antenne de Chamonix_Gvc”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum est de 130 000euro(s)ht soit 137 150 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation”

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess d'issoire_quartier de Bange_Cfd”
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: issoire
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess d'issoire_quartier de Bange_Cfd”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum est de 63 400 euro(s)ht soit 66 887 euro(s)ttc.Des échantillons par lot sont prévus et détaillés à l'article 7.2 du Règlement de consultation”

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess - quartier Desaix_Cfd”
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Site principal ou lieu d'exécution: clermont ferrand
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess - quartier Desaix_Cfd”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 800 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess d'yzeure- quartier le Fournier_Cfd”
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: yzeure
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess d'yzeure- quartier le Fournier_Cfd”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 800 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire Pierre sur Haute_Cfd”
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Site principal ou lieu d'exécution: pierre sur haute
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire Pierre sur Haute_Cfd”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 800 💰

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l'ear 00.904 du Puy de Dôme_Cfd”
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Site principal ou lieu d'exécution: puy-De-Dôme
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l'ear 00.904 du Puy de Dôme_Cfd”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 800 💰

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire du Bourg Lastic_Cfd”
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Site principal ou lieu d'exécution: bourg lastic
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire du Bourg Lastic_Cfd”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 800 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-12 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-19 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: tous les 4 ans soit en 2026
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478111065 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478111065 📠
Source: OJS 2022/S 159-452479 (2022-08-16)

Avis d'attribution de marché (2023-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 705294.41 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critere organoleptique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Environnemental et social
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“reconductions + clause de réexamen relatif à l'évolution des produits et à l'ajout ou modification de références pour l'ensemble des lots”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 159-452479

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire du GAM Modane_Gvc”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Flaine_Gvc”

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire d'alpes d'huez_gvc”

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Tignes_Gvc”

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Chamrousse_Gvc”

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Valloire_Gvc”

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de l'alpes du Grand Serre_Gvc”

8️⃣
Numéro de contrat: 20220052023014
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess de Chambéry”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: au pain savoyard
Numéro d'enregistrement national: 31162274000018
Adresse postale: 17 chemin de pierre morte
Commune postale: Tresserve
Code postal: 73100
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 131223.89 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 131223.89 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 20220052023015
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess de Chambaran_Gvc”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: boulangerie pani
Numéro d'enregistrement national: 79803848500016
Adresse postale: 73 Ter Rue Général Mangin
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Région: Isère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 166567.73 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166567.73 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20220052023016
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess du Gsbdd de Varces_Gvc”
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 73 ter rue du general mangin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 284420.36 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 284420.36 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess IA de l'antenne de Chamonix_Gvc”

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20220052023017
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess d'issoire_cfd”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sas slaf
Numéro d'enregistrement national: 42138027000064
Adresse postale: 37 rue Pierre Boulanger
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63100
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 83 272 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83 272 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess - quartier Desaix_Cfd”

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess d'yzeure- quartier le Fournier_Cfd”

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire Pierre sur Haute_Cfd”

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l'ear 00.904 du Puy de Dôme_Cfd”

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire du Bourg Lastic_Cfd”
Nom et adresse du contractant
Nom: aux delices de moka
Numéro d'enregistrement national: 78922611500010
Adresse postale: 18 Route de Clermont
Commune postale: Bourg Lastic
Code postal: 63760
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39810.43 💰
Source: OJS 2023/S 066-198303 (2023-03-29)

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