la présente consultation concerne :Fourniture Et Livraison De Materiel Electrique Pour Le GpmmL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture Et Livraison De Materiel Electrique Pour Le Gpmm
202206001
Produits/services: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques📦
Brève description:
“la présente consultation concerne :Fourniture Et Livraison De Materiel Electrique Pour Le GpmmL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
Brève description
la présente consultation concerne :Fourniture Et Livraison De Materiel Electrique Pour Le GpmmL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 052 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: materiels Electroniques, De Controle, De Regulation Et Automatismes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bassins Est Et Basins Ouest 13002 - marseille Fos
Description du marché: capteurs, Cartes automatismes, Compteurs
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Informations complémentaires: montant minimum : 20 000 euros HtMontant maximum : 150 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: materiels De Commande Et De Protection
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils de distribution et de commande électriques📦
Description du marché: appareillages, Disjoncteurs et périphériques, Actionneurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 228 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant minimum : 35 000 euros HtMontant maximum : 228 000 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enveloppes, Accessoires, Goulottes Et Canalisations Electriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures et accessoires électriques📦
Description du marché: coffrets, Armoires, Accessoires de câblage, Cheminement de câbles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant minimum : 25 000 euros HtMontant maximum : 200 000 euros (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: materiels De Consignation Et Balisage Lumineux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage📦
Description du marché:
“cadenas de consignation sur arborescence, matériels de consignation et de balisage” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant minimum : 16 000 euros HtMontant maximum : 100 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,-déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,-liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,-liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisés semestriellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur fonds propres de l'établissement Gpmm
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): non connu
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 150-426807 (2022-08-01)
Informations complémentaires (2022-08-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 150-426807
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-09-02 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-23 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 05/09/2022 à 14h00lieu: Non connu
Nouvelle valeur
Texte: date: 26/09/2022 à 14h00
Source: OJS 2022/S 153-437331 (2022-08-05)
Avis d'attribution de marché (2023-01-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 712 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: bassins Est Et Basins Ouest 13002 Marseille Fos
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 150-426807
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: materiels Electroniques, De Controle, De Regulation Et Automatismes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: M2205323
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: materiels De Commande Et De Protection
Date de conclusion du contrat: 2022-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: mondelec
Adresse postale: art Anc Rte Nationale 113
Commune postale: Les Pennes Mirabeau
Code postal: 13170
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 912 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M2205423
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: enveloppes, Accessoires, Goulottes Et Canalisations Electriques
Date de conclusion du contrat: 2023-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: materiels De Consignation Et Balisage Lumineux
Source: OJS 2023/S 013-034055 (2023-01-13)