Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de matériel de lavage
Produits/services: Machines d'entretien des sols📦
Brève description: fourniture et livraison de matériel de lavage
Valeur estimée hors TVA: EUR 236 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de chariots de lavage et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines d'entretien des sols📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les fournitures seront livrées sur différents sites de la Ville de la Seyne sur Mer”
Description du marché:
“le lot no1 est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en...”
Description du marché
le lot no1 est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires Quantitatif Estimatif (Bpuqe) dans les limites annuelles suivantes: -mini: 5 000 EUR HtMaxi: 12 000 eur (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2024, 2025 et 2026” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L2122-1, R2122-4 du Code de la Commande...”
Description des options
le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L2122-1, R2122-4 du Code de la Commande Publique.Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2024, 2025 et 2026
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“il est précisé que les estimations données pour chaque lot concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.Les prestations sur bons de...”
Informations complémentaires
il est précisé que les estimations données pour chaque lot concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.Les prestations sur bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes pour le lot no1:-Mini: 5 000 eur ht -Maxi: 12 000 eur (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de monobrosses et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage et produits à polir📦
Description du marché:
“le lot no2 est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en...”
Description du marché
le lot no2 est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires Quantitatif Estimatif (Bpuqe) dans les limites annuelles suivantes: -mini: 1 500 EUR HtMaxi: 4 000 eur (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il est précisé que les estimations données pour chaque lot concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.Les prestations sur bons de...”
Informations complémentaires
il est précisé que les estimations données pour chaque lot concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.Les prestations sur bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes pour le lot no2:-Mini: 1 500 EUR HtMaxi: 4 000 eur (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison d'autolaveuses et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de nettoyage des sols📦
Description du marché:
“le lot no3 est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en...”
Description du marché
le lot no3 est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires Quantitatif Estimatif (Bpuqe) dans les limites annuelles suivantes: -mini: 10 000 EUR HtMaxi: 30 000 eur (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“les estimations données concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.Les prestations sur bons de commande sont susceptibles de varier...”
Informations complémentaires
les estimations données concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.Les prestations sur bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes pour le lot no3:-Mini: 10 000 eur ht -Maxi: 30 000 EUR HtLe dépôt d'une ou plusieurs offre(s) variante(s) est autorisée.Celle(s)-ci devra(ont) respecter les dispositions de l'article 3.2 du RC
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de nettoyeurs haute pression et nettoyeurs vapeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils de nettoyage à haute pression📦
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Description du marché:
“le lot no4 est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en...”
Description du marché
le lot no4 est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires Quantitatif Estimatif (Bpuqe) dans les limites annuelles suivantes: -mini: 1 000 EUR HtMaxi: 6 000 eur (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2023, 2024 et 2025” Informations sur les options
Description des options:
“le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L2122-1, R2122-4 du Code de la Commande...”
Description des options
le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L2122-1, R2122-4 du Code de la Commande Publique.Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2023, 2024 et 2025
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“il est précisé que les estimations données pour chaque lot concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.Les prestations sur bons de...”
Informations complémentaires
il est précisé que les estimations données pour chaque lot concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.Les prestations sur bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes pour le lot no4:-Mini: 1 000 EUR Ht-Maxi: 6 000 eur (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de pièces détachées pour matériel de lavage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Description du marché:
“le lot no5 est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en...”
Description du marché
le lot no5 est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires Quantitatif Estimatif (Bpuqe) dans les limites annuelles suivantes: -mini: 500 EUR HtMaxi: 3 000 eur (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L.2122-1, R 2122-4 du Code de la Commande...”
Description des options
le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L.2122-1, R 2122-4 du Code de la Commande Publique.Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2024, 2025 et 2026
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“il est précisé que les estimations données pour chaque lot concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.Les prestations sur bons de...”
Informations complémentaires
il est précisé que les estimations données pour chaque lot concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.Les prestations sur bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes pour le lot no5:-Mini: 500 EUR Ht-Maxi: 3 000 eur (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de centrales de désinfection et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“le lot no6 est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en...”
Description du marché
le lot no6 est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires Quantitatif Estimatif (Bpuqe) dans les limites annuelles suivantes: -mini: 500 EUR HtMaxi: 4 000 eur (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L.2122-1, R 2122-4 du Code de la Commande...”
Description des options
le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L.2122-1, R 2122-4 du Code de la Commande Publique.Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2023, 2024 et 2025
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“il est précisé que les estimations données pour chaque lot concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.Les prestations sur bons de...”
Informations complémentaires
il est précisé que les estimations données pour chaque lot concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.Les prestations sur bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes pour le lot no6:-Mini: 500 eur ht -maxi: 4 000 eur (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a ce stade, il est demandé le formulaire Dc1 incluant les attestations sur l'honneur requises par le Code de la Commande Publique” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“la déclaration concer-nant le chiffre d'affaires global du candidat ou de chaque membre du groupement et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine...”
Liste et brève description des critères de sélection
la déclaration concer-nant le chiffre d'affaires global du candidat ou de chaque membre du groupement et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.une...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-17
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de la Seyne sur Mer
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la prochaine consultation devrait être lancée vers septembre 2026 afin de commencer début janvier 2027” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“il est rappelé que la première année s'arrêtera le 31 décembre 2023 quelque soit la date de notification du marché.La date et l'heure mentionnée pour...”
il est rappelé que la première année s'arrêtera le 31 décembre 2023 quelque soit la date de notification du marché.La date et l'heure mentionnée pour l'ouverture des offres est prévisionnelle
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative; - a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département du Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏
Source: OJS 2022/S 199-562485 (2022-10-11)
Avis d'attribution de marché (2023-03-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre CS 60226
Commune postale: La Seyne-sur-Mer Cédex
Code postal: 83507
Personne de contact: Mme le maire
Téléphone: +33 494069593📞
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 224 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L2122-1, R2122-4 du Code de la Commande...”
Description des options
le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L2122-1, R2122-4 du Code de la Commande Publique.Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023. Il pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2024, 2025 et 2026
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Informations sur les options
Description des options:
“le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L.2122-1, R 2122-4 du Code de la Commande...”
Description des options
le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L.2122-1, R 2122-4 du Code de la Commande Publique.Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023. Il pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2024, 2025 et 2026
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 199-562485
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2305
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison de chariots de lavage et accessoires
Date de conclusion du contrat: 2023-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: orru
Adresse postale: 267 Chemin des Plantades - rN 97
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2306
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison de monobrosses et accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sp mat
Adresse postale: mas des Rosiers 130 Moulin de Vedel
Commune postale: Nimes
Code postal: 30900
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2307
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: : Fourniture et livraison d'autolaveuses et accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: prodim
Adresse postale: zi Les Estroublans -29 bld de l'europe -BP 30216
Commune postale: Vitrolles Cedex
Code postal: 13746
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2308
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture et livraison de nettoyeurs haute pression et nettoyeurs vapeur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture et livraison de pièces détachées pour matériel de lavage
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 2309
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture et livraison de centrales de désinfection et accessoires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
“date de signature du marché : 28 février 2023voies de recours :- (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet...”
date de signature du marché : 28 février 2023voies de recours :- (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ;- à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ;- le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'état (Arrêt " Tarn et Garonne ", ce no358994 du 04/04/2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou mail) auprès de la Direction de la Commande Publique et des Contrats Publics et dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction de la Commande Publique et d
Adresse postale: mairie Annexe Rue Léon Blum
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Téléphone: +33 494069593📞
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr📧
URL: http://www.la-seyne.fr🌏
Source: OJS 2023/S 055-160714 (2023-03-13)