fourniture et livraison de matériaux et petits outillages de voirie, bâtiments et espaces verts de la commune et du CCAS de Beausoleil

Commune de Beausoleil

fourniture et la livraison de matériel, de matériaux et petits outillages de voirie, bâtiments et d'espaces verts - quelle que soit la marque - régulièrement utilisés par les Services Techniques de la Ville et le CCAS Beausoleil. Les prestations feront l'objet de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins dans les conditions définies par l'accord-cadre

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-14.

Qui ?

• Commune de Beausoleil

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-03-14	Avis de marché
2023-02-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-03-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de Beausoleil
Adresse postale: 27 boulevard de la république
Commune postale: Beausoleil
Code postal: 06240
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497114600 📞
Courrier électronique: marche-public@villedebeausoleil.fr 📧
Fax: +33 497114608 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.villedebeausoleil.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériaux et petits outillages de voirie, bâtiments et espaces verts de la commune et du CCAS de Beausoleil 2022003-01_17”
Produits/services: Outils 📦
Brève description:
“fourniture et la livraison de matériel, de matériaux et petits outillages de voirie, bâtiments et d'espaces verts - quelle que soit la marque -...”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fournitures de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Outils pour travaux routiers 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Description du marché: fournitures de voirie
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre afférent à chaque lot prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année...”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“montant du lot 1 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: outillage de propreté urbaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦
Description du marché: outillage de propreté urbaine
Informations complémentaires:
“montant du lot 2 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 8 000 euro(s) (H.T.).”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits de propreté urbaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: produits de propreté urbaine
Informations complémentaires:
“montant du lot 3 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 8 000 euro(s) (H.T.).”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits phytosanitaires et amendements
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Terre végétale 📦
Description du marché: produits phytosanitaires et amendements
Informations complémentaires:
“montant du lot 4 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 200euro(s) HT- montant maximum annuel : 11 000 euro(s) HtPour le CCAS :...”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: outillage espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main divers 📦
Description du marché: outillage espaces verts
Informations complémentaires:
“montant du lot 5 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 300 euro(s) HT- montant maximum annuel : 3 000 euro(s) (H.T.).”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fournitures de Signalisation horizontale
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Couleurs pour signalisation 📦
Description du marché: fournitures de Signalisation horizontale
Informations complémentaires:
“montant du lot 6 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 6 000 euro(s) (H.T.).”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: signalisation verticale et mobilier urbain
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Description du marché: signalisation verticale et mobilier urbain
Informations complémentaires:
“montant du lot 7 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 4 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: outillage et matériel de plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie 📦
Description du marché: outillage et matériel de plomberie
Informations complémentaires:
“montant du lot 8 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 200 euro(s) HT- montant maximum annuel : 11 000 euro(s) HtPour le CCAS : Sans...”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: outillage et matériel électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Description du marché: outillage et matériel électrique
Informations complémentaires:
“montant du lot 9 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 400 euro(s) HT- montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HtPour le CCAS :...”

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fournitures et outillages de maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Outils 📦
Description du marché: fournitures et outillages de maçonnerie
Informations complémentaires:
“montant du lot 10 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 800 euro(s) HT- montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).”

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: outillage électroportatif
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Machines-outils à travailler les matériaux durs, excepté les métaux 📦
Description du marché: outillage électroportatif
Informations complémentaires:
“montant du lot 11 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 500 euro(s) HT- montant maximum annuel : 3 000 euro(s) (H.T.).”

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: outillage divers d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: le présent lot porte sur la fourniture d'outillage divers d'entretien
Informations complémentaires:
“montant du lot 12 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 250 euro(s) HT- montant maximum annuel : 8 000 euro(s) (H.T.).”

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: outillage thermique et pièces détachées pour outillage thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à moteur 📦
Description du marché: outillage thermique et pièces détachées pour outillage thermique
Informations complémentaires:
“montant du lot 13 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 800 euro(s) HT- montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).”

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie 📦
Description du marché: quincaillerie
Informations complémentaires:
“montant du lot 14 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 18 000 euro(s) HtPour le CCAS :...”

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: métallerie, Ferronnerie et outillage de serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts 📦
Description du marché: métallerie, Ferronnerie et outillage de serrurerie
Informations complémentaires:
“montant du lot 15 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 3 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 30 000 euro(s) HtPour le CCAS...”

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: faux plafonds, peintures, outillage de peinture et moquette
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures, vernis et mastics 📦
Description du marché: faux plafonds, peintures, outillage de peinture et moquette
Informations complémentaires:
“montant du lot 16 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HtPour le CCAS...”

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: menuiserie, Boiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Machines-outils pour le travail du bois 📦
Description du marché: menuiserie, Boiserie
Informations complémentaires:
“montant du lot 17 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 300 euro(s) HT- montant maximum annuel : 2 700 euro(s) HtPour le CCAS :Sans...”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. DCE
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf. DCE
Conditions de participation
cf. DCE
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf. DCE
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): cf. DCE

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-19 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-19 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le dossier de consultation est exclusivement disponible gratuitement sur le profil d'acheteur de la Commune www.marches-securises.fr”
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 av. Des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de règlement amiable des litiges
Adresse postale: marseille F
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les opérateurs économiques ont deux mois à compter de la signature du marché public pour effectuer un recours auprès du Tribunal administratif de Nice”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 av. Des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 055-140781 (2022-03-14)

Avis d'attribution de marché (2023-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture et la livraison de matériel, de matériaux et petits outillages de voirie, bâtiments et d'espaces verts - quelle que soit la marque -...”
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Rabais sur catalogue
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur Technique

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 055-140781

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022003-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fournitures de voirie
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro de contrat: 2022003-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: outillage de propreté urbaine
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

3️⃣
Numéro de contrat: 2022003-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: produits de propreté urbaine

4️⃣
Numéro de contrat: 2022003-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: produits phytosanitaires et amendements

5️⃣
Numéro de contrat: 2022003-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: outillage espaces verts

6️⃣
Numéro de contrat: 2022003-06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fournitures de Signalisation horizontale

7️⃣
Numéro de contrat: 2022003-07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: signalisation verticale et mobilier urbain

8️⃣
Numéro de contrat: 2022003-08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: outillage et matériel de plomberie

9️⃣
Numéro de contrat: 2022003-09
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: outillage et matériel électrique

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022003-10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: fournitures et outillages de maçonnerie

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2022003-11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: outillage électroportatif

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2022003-12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: outillage divers d'entretien

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2022003-13
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: outillage thermique et pièces détachées pour outillage thermique

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2022003-14
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: quincaillerie

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2022003-15
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: métallerie, Ferronnerie et outillage de serrurerie

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2022003-16
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: faux plafonds, peintures, outillage de peinture et moquette

1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2022003-17
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: menuiserie, Boiserie
Source: OJS 2023/S 043-125047 (2023-02-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts

Outils

Recherches connexes 🔍

Région: France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes

Produits/services: Produits d'exploitation des mines,... Sable et argile Gravier, sable, pierre concassée et agrégats Granulés, gravillons, sable fin,... Terre Terre végétale Machines, appareils, équipements et... Machines industrielles Machines-outils Machines-outils à travailler les...