ces accords-cadres sont lancés dans le but de répondre aux besoins de denrées alimentaires pour les groupes scolaires et le temps périscolaire présents sur la commune
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-29.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de denrées alimentaires
22ff-0381-W
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“ces accords-cadres sont lancés dans le but de répondre aux besoins de denrées alimentaires pour les groupes scolaires et le temps périscolaire présents sur...”
Brève description
ces accords-cadres sont lancés dans le but de répondre aux besoins de denrées alimentaires pour les groupes scolaires et le temps périscolaire présents sur la commune
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches de boeuf, veau, agneau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: les sites de livraison sont indiqués à l'annexe 1 du Cctp 31130 - balma
Description du marché: les descriptions techniques sont présentes au Cctp
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique et fiabilité des procédés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“ces accords-cadres seront conclu pour une période ferme d'un an reconductible 3 fois. Pour une durée totale ne pouvant excéder 48 mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches de boeuf, veau, agneau - bio ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande fraiche de porc, charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande fraiche de porc, charcuterie - label rouge ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches de volailles : poulet, dinde
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches de volailles : poulet label Rouge ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits, Légumes, pommes de terre, brut - 4ème et 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fruits, légumes, pommes de terre, Brut - 4ème et 5ème Gammes - bio ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain : Flutes et baquettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtisseries sucrées fraîches (brownie, tartes aux fruits...)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers (fromage Aop) - ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers - bio ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ovo produits Bio ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: salades composées traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtisseries salées fraiches ou réfrigérées traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés conventionnels et labels (hors Bio)
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés - bio ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie conventionnel et labels (hors Bio)
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie Bio ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de goûters
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons alcoolisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Vins📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionné aux articles aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionné aux articles aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner.- Pouvoir de la personne habilitée à engager la société (preuve que le signataire est bien représentant légal de l'entreprise - kbis ou délégation de signature)- déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-29
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): balma
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr -Les montants estimés indiqués sont les montants maximum toutes reconductions comprises.Des échantillons doivent remis conformément à l'article 5.2 du règlement de la consultation et à l'annexe 1 du même document
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2022/S 211-606708 (2022-10-28)
Avis d'attribution de marché (2023-02-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 128 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: les sites de livraison sont indiqués à l'annexe 1 du Cctp 31130 Balma
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 211-606708
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: viandes fraiches de boeuf, veau, agneau
Date de conclusion du contrat: 2023-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: viandes Occitanes
Adresse postale: av Du Portugal
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn-et-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: viandes fraiches de boeuf, veau, agneau - bio ou équivalent
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 2023003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: viande fraiche de porc, charcuterie
Date de conclusion du contrat: 2023-02-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sodirex
Adresse postale: 146 Av Des Etats Unis
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: viande fraiche de porc, charcuterie - label rouge ou équivalent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: viandes fraiches de volailles : poulet, dinde
Nom et adresse du contractant
Nom: ets Rampal
Adresse postale: rue De La Creation
Commune postale: Cuers
Code postal: 83390
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: viandes fraiches de volailles : poulet label Rouge ou équivalent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fruits, Légumes, pommes de terre, brut - 4ème et 5ème gamme
Date de conclusion du contrat: 2023-01-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: garonne Fruits
Adresse postale: av De La Nauze
Commune postale: Castelnau D'Estretefonds
Code postal: 31620
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023008
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“fruits, légumes, pommes de terre, Brut - 4ème et 5ème Gammes - bio ou équivalent”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: terra Alter Pays D'Oc
Adresse postale: pln De Vindrac
Commune postale: Montans
Code postal: 81600
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023009
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: pain : Flutes et baquettes
Date de conclusion du contrat: 2023-02-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: le Petrin Du Pape
Adresse postale: 27 Chemin De La Salvetat
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: pâtisseries sucrées fraîches (brownie, tartes aux fruits...)
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023012
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: produits laitiers (fromage Aop) - ovoproduits
Nom et adresse du contractant
Nom: pro A Pro Distribution Sud
Adresse postale: imp De Grece
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: produits laitiers - bio ou équivalent
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2023014
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: ovo produits Bio ou équivalent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2023015
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: salades composées traiteur
Date de conclusion du contrat: 2023-01-31 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2023016
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: pâtisseries salées fraiches ou réfrigérées traiteur
Nom et adresse du contractant
Nom: alpes Frais Production
Adresse postale: bievre
Commune postale: Rives
Code postal: 38140
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2023018
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: produits surgelés conventionnels et labels (hors Bio)
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France Sas
Adresse postale: 14 Rue Gerty Archimede
Commune postale: Paris 12
Code postal: 75012
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2023019
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: produits surgelés - bio ou équivalent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2023020
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: produits d'épicerie conventionnel et labels (hors Bio)
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona Episaveurs
Adresse postale: 3 Av Du Docteur Tenine
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2023021
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: produits d'épicerie Bio ou équivalent
Nom et adresse du contractant
Nom: resto Bio Midi-Pyrenees
Adresse postale: ferme D'Hourcanne
Commune postale: Coussan
Code postal: 65350
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20230022
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: produits de goûters
Nom et adresse du contractant
Nom: gourmalliance
Adresse postale: rue Du Capitaine Dreyfus
Commune postale: Franconville
Code postal: 95130
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023023
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: boissons alcoolisées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Source: OJS 2023/S 040-115297 (2023-02-21)
Avis d'attribution de marché (2023-10-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
URL: https://www.mairie-balma.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de denrées alimentaires - lot no13 : Produits laitiers bio ou équivalente fait suite à une déclaration de procédure infructueuse”
Produits/services: Produits laitiers📦
Brève description:
“fourniture et livraison de produits laitiers bio ou équivalent (lot no13) fait suite à une déclaration de procédure infructueuse”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160 000 💰
Titre:
“produits laitiers bio ou équivalent fait suite à une déclaration de procédure infructueuse” Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de produits laitiers bio ou équivalent fait suite à une déclaration de procédure infructueuse”
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“en date du 28 octobre 2022 une procédure formalisée a été lancée afin de permettre à la collectivité de répondre à ses besoins de denrées alimentaires....”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
en date du 28 octobre 2022 une procédure formalisée a été lancée afin de permettre à la collectivité de répondre à ses besoins de denrées alimentaires. Parmi les lots de la consultation le lot no13 : Produits laitiers - bio ou équivalent n'a reçu aucune candidature ni aucune offre. Ce dernier a donc été déclaré infructueux lors de la commission d'appel d'offres du 19 janvier 2023. Conformément aux articles L.2122-1 et R.2122-2 1° il est procédé à la signature du contrat relatif à la fourniture et à la livraison de produits laitiers - bio ou équivalent avec la société pro a pro par le biais d'un marché sans publicité ni mise en concurrence
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2023013
Titre: produits laitiers bio ou équivalent
Date de conclusion du contrat: 2023-09-29 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Source: OJS 2023/S 193-602677 (2023-10-02)