fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs

Dracénie Provence Verdon Agglomération

le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de composteurs individuels en bois et la fourniture et livraison de composteurs collectifs

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• cecile rosati design
• Fabrique des Gavottes

Qui ?

• Dracénie Provence Verdon Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Produit à usage spécial › Caisses à compost

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-15	Avis de marché
2022-10-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de composteurs individuels en bois et la fourniture et livraison de composteurs collectifs

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: dracénie Provence Verdon Agglomération
Adresse postale: square Mozart - cS 90 129
Code postal: 83004
Commune postale: Draguignan
Contact
Adresse Internet: http://www.dracenie.com 🌏
Courrier électronique: cadmarches@dracenie.com 📧
Téléphone: +33 494603484 📞
URL des documents: https://www.emarches.dracenie.com 🌏
URL pour la participation: https://www.emarches.dracenie.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-15 📅
Date limite de soumission: 2022-09-05 📅
Date de publication: 2022-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 138-393766
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

le montant maximum du lot est de 160 000eur (H.T.). La durée de l'accord-cadre démarre à compter de la notification jusqu'au 15 juillet 2023

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: fourniture et livraison de composteurs individuels en bois
Numéro du lot: 1
Brève description:

le présent lot concerne la fourniture et livraison de composteurs individuels en bois

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: subvention par ademe, life et la région PACA
Informations complémentaires:

le montant maximum du lot est de 160 000eur (H.T.). La durée de l'accord-cadre démarre à compter de la notification jusqu'au 15 juillet 2023

Intitulé du lot: fourniture et livraison de composteurs collectifs
Numéro du lot: 2
Brève description: le présent lot concerne la fourniture et livraison de composteurs collectifs
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant maximum du lot est de 100 000eur (H.T.). La durée de l'accord-cadre démarre à compter de la notification jusqu'au 15 juillet 2023.Variante : Fourniture et livraison d'aérateur de compost

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Dracénie Provence Verdon Agglomération

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

une déclaration sur l'honneur visée par l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.nota : Exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

une liste des principales prestations ou travaux effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.un engagement écrit des membres du groupement ou des sous-traitants indiquant qu'ils mettent à disposition leurs capacités

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: draguignan
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830049300124
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique durable
Adresse du profil d'acheteur: https://www.emarches.dracenie.com 🌏
URL des documents: https://www.emarches.dracenie.com 🌏
Adresse postale: square Mozart CS 90129
Téléphone: +33 494501620 📞
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.dracenie.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

marché autofinancé par les ressources propres de la collectivité et subventionné par l'ademe, LIFE et la région PACA. Prix unitaires fermes pendant les 3 premiers mois puis révisables tous les 3 mois. Paiements mensuels par virement administratif dans un délai de 30 jours sur la base des prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.un échantillon est à fournir selon les conditions du réglement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 138-393766 (2022-07-15)

Avis d'attribution de marché (2022-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-19 📅
Date de publication: 2022-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 205-584404
Se réfère à l'avis: 2022/S 138-393766
Numéro JO-S: 205

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-17 📅
Nom: fabrique des gavottes
Numéro d'enregistrement national: 64705069900014
Adresse postale: 3395 rue de franche comté Bp17
Commune postale: Bois D'Amont
Code postal: 39220
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: cecile rosati design
Numéro d'enregistrement national: 89164072400011
Adresse postale: chemin de la Peguiere,
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.dracenie.com 🌏
Source: OJS 2022/S 205-584404 (2022-10-19)

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