montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 31403.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture Et Livraison De Composteurs Individuels Et Collectifs
Aggmi22f01
Produits/services: Caisses à compost📦
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 31403.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 31403.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 330 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de composteur 400l à destination de l'habitat pavillonnaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Dlva 04100 - manosque
Description du marché:
“fourniture et livraison de composteur 400l à destination de l'habitat pavillonnairemontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 11 000,00...”
Description du marché
fourniture et livraison de composteur 400l à destination de l'habitat pavillonnairemontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 11 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 1 an renouvelable trois fois un an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de composteur collectif à destination de l'habitat collectif” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de composteur collectif à destination de l'habitat collectifmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 14 500,00...”
Description du marché
fourniture et livraison de composteur collectif à destination de l'habitat collectifmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 14 500,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de bio-seaux, petits matériels et accessoires spécifiques à la gestion des biodéchets” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de bio-seaux, petits matériels et accessoires spécifiques à la gestion des biodéchetsmontant Ht minimum du lot pour la durée totale...”
Description du marché
fourniture et livraison de bio-seaux, petits matériels et accessoires spécifiques à la gestion des biodéchetsmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 400,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison, installation de composteur rotatif motorisé pour la restauration collective et formation” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“fourniture, livraison, installation de composteur rotatif motorisé pour la restauration collective et formationmontant Ht minimum du lot pour la durée...”
Description du marché
fourniture, livraison, installation de composteur rotatif motorisé pour la restauration collective et formationmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 503,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-06
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): manosque
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2022/S 223-642911 (2022-11-14)
Avis d'attribution de marché (2023-03-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 330 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Dlva 04100 Manosque
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: marché reconductible 3 fois pour une période d'1 an
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 223-642911
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Aggmi22f01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“fourniture et livraison de composteur 400l à destination de l'habitat pavillonnaire”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: emeraude I.D
Adresse postale: 17 Rue Louis De Broglie
Commune postale: Lannion
Code postal: 22300
Pays: France 🇫🇷
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Aggmi22s02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“fourniture et livraison de composteur collectif à destination de l'habitat collectif” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“fourniture et livraison de bio-seaux, petits matériels et accessoires spécifiques à la gestion des biodéchets” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“fourniture, livraison, installation de composteur rotatif motorisé pour la restauration collective et formation”
“durée du marché : 1 an reconductible trois fois par période d'un an.Les documents du marché sont disponibles à la consultation à l'hôtel de ville de...”
durée du marché : 1 an reconductible trois fois par période d'un an.Les documents du marché sont disponibles à la consultation à l'hôtel de ville de Manosque, Place del'hôtel de ville 04 100 Manosque, au 2ème étage, Service de la Commande Publique
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Source: OJS 2023/S 048-142390 (2023-03-03)