a - equipement de travail textile
sweat - polo manches courtes - polo manches longues - tee shirt - veste TSI - pantalon TSI - blouson type Soft Shell - caleçon long - chaussettes d'intervention.
b - vêtements d'intervention
veste multicouche pour feu - pantalon multicouches pour feu - cagoule de feu - scaphandre chimique
c - protection des pieds
bottes à lacets pour feu et produits chimiques
bottes à lacets autre que feu
lacets pour Rangers
D - protection des mains
gants d'intervention pour feu - gants de déblai
e - equipements de protection de la tête et des yeux
casque F1 pour feu de structure
casque F2
Lunettes masques
f - maroquinerie et articles textiles divers
sac paquetage
ceinture tressée
sangle multifonction Rhino Evac
Housse pour casque
lampe de casque Atex
Lot no01 - fourniture de vêtements
lot no02 - fourniture d'équipements
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de vêtements et d'équipements de protection individuelle pour les équipiers d'intervention du site de Seine Aval
21S0252”
Produits/services: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Brève description:
“a - equipement de travail textile
sweat - polo manches courtes - polo manches longues - tee shirt - veste TSI - pantalon TSI - blouson type Soft Shell -...”
Brève description
a - equipement de travail textile
sweat - polo manches courtes - polo manches longues - tee shirt - veste TSI - pantalon TSI - blouson type Soft Shell - caleçon long - chaussettes d'intervention.
b - vêtements d'intervention
veste multicouche pour feu - pantalon multicouches pour feu - cagoule de feu - scaphandre chimique
c - protection des pieds
bottes à lacets pour feu et produits chimiques
bottes à lacets autre que feu
lacets pour Rangers
D - protection des mains
gants d'intervention pour feu - gants de déblai
e - equipements de protection de la tête et des yeux
casque F1 pour feu de structure
casque F2
Lunettes masques
f - maroquinerie et articles textiles divers
sac paquetage
ceinture tressée
sangle multifonction Rhino Evac
Housse pour casque
lampe de casque Atex
Lot no01 - fourniture de vêtements
lot no02 - fourniture d'équipements
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 226 304 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de vêtements
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de protection et de sécurité📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements d'extérieur📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: site Seine Aval
Description du marché:
“a - equipement de travail textile
sweat - polo manches courtes - polo manches longues - tee shirt - veste TSI - pantalon TSI - blouson type Soft Shell -...”
Description du marché
a - equipement de travail textile
sweat - polo manches courtes - polo manches longues - tee shirt - veste TSI - pantalon TSI - blouson type Soft Shell - caleçon long - chaussettes d'intervention.
b - vêtements d'intervention
veste multicouche pour feu - pantalon multicouches pour feu - cagoule de feu - scaphandre chimique
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 90
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de reconductions éventuelles : 3
calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : 12 Mois (à compter de la date de notification)”
Informations complémentaires:
“la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum / 60 000,00 Euros Maximum
Périodes suivantes : Sans minimum / 180...”
Informations complémentaires
la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum / 60 000,00 Euros Maximum
Périodes suivantes : Sans minimum / 180 000,00 Euros Maximum
Totalité des périodes : Sans minimum / 240 000,00 Euros Maximum
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'équipements
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures de protection📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Produits/services supplémentaires: Gants de travail📦
Produits/services supplémentaires: Casques de sécurité📦
Description du marché:
“c - protection des pieds
bottes à lacets pour feu et produits chimiques
bottes à lacets autre que feu
lacets pour Rangers
D - protection des mains
gants...”
Description du marché
c - protection des pieds
bottes à lacets pour feu et produits chimiques
bottes à lacets autre que feu
lacets pour Rangers
D - protection des mains
gants d'intervention pour feu - gants de déblai
e - equipements de protection de la tête et des yeux
casque F1 pour feu de structure
casque F2
Lunettes masques
f - maroquinerie et articles textiles divers
sac paquetage
ceinture tressée
sangle multifonction Rhino Evac
Housse pour casque
lampe de casque ATEX
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 504 💰
Description
Informations complémentaires:
“la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum / 50 000,00 Euros Maximum
Périodes suivantes : Sans minimum / 150...”
Informations complémentaires
la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum / 50 000,00 Euros Maximum
Périodes suivantes : Sans minimum / 150 000,00 Euros Maximum
Totalité des périodes : Sans minimum / 200 000,00 Euros Maximum
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Soit le formulaire Dc1- dernière version à jour - " Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants", dûment complété et signé, ou...”
Liste et brève description des conditions
- Soit le formulaire Dc1- dernière version à jour - " Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants", dûment complété et signé, ou un document équivalent, et le formulaire Dc2- dernière version à jour - " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ", dûment complété, ou un document équivalent
- soit, conformément aux articles R2143-4 et R2143-16 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME en lieu et place des documents mentionnés à l'article 5.1.1.1 du règlement de la consultation.
conformément aux articles R2143-5 à R2143-16 du code de la commande publique, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à L2141-5, L2141-7 à L2141-11, L2341-1 et L2341-5 du code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du...”
Liste et brève description des critères de sélection
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché :
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
- une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et...”
Liste et brève description des critères de sélection
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate);
- l'Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée;
- pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-30
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.les...”
la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum conformément aux articles R2132-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.le délai de validité du marché court à partir de la date de notification du marché. Ce dernier est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).Avance prévue : taux à 5%si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 20 %.Modalités de financement des prestations : Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement / de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.l'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-publics.siaap.fr.Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique et indiquer une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marches-publics.siaap.frLe fuseau horaire de référence (Utc/Gmt+02:00) est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.L'Attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le SIAAP, quelles que soientles éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le SIAAP pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat.une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : Article L551-1 et s. Du Code de justice administrative.
Référé contractuel : Article L551-13 et s. Du Code de justice administrative” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: greffe du Tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏
Source: OJS 2022/S 169-476359 (2022-08-29)