fourniture De Vetements, Chaussures, Epi Pour L'Habillement Du Personnel Technique, Petite Enfance, Services Entretien Et Services Administratifs De La Ville De Cannes
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Fourniture De Vetements, Chaussures, Epi Pour Les Agents De La Ville De Cannes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Vetements, Chaussures, Epi Pour L'Habillement Du Personnel Technique, Petite Enfance, Services Entretien Et Services Administratifs De La...”
Titre
fourniture De Vetements, Chaussures, Epi Pour L'Habillement Du Personnel Technique, Petite Enfance, Services Entretien Et Services Administratifs De La Ville De Cannes
20220546
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Produits/services: Vêtements de travail spéciaux📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Fourniture De Vetements, Chaussures, Epi Pour Les Agents De La Ville De Cannes
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vetements De Travail Et Vetements Haute Visibilite
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de travail spéciaux📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble Du Territoire Communal 06400 - cannes
Description du marché: vetements De Travail Et Vetements Haute Visibilite
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Néanmoins, chaque partie est libre de refuser expressément la reconduction. Le nombre de périodes...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Néanmoins, chaque partie est libre de refuser expressément la reconduction. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires:
“montant minimum annuel: 25 000,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 200 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: textile Tout Service
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Articles d'habillement📦
Description du marché: textile Tout Service
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel: 20 000,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 115 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: habillement, Chaussures Et Accessoires Sportifs Et Sportwear
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de sport📦
Description du marché: habillement, Chaussures Et Accessoires Sportifs Et Sportwear
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel: 5 000,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 40 000,00 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaussures De Securite
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures de protection📦
Description du marché: chaussures De Securite
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel: 25 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 150 000,00 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vetements De Representation
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Vestes📦
Description du marché: vetements De Representation
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel: 15 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 70 000,00 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vetements Pour Metiers De Bouche
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels📦
Description du marché: vetements Pour Metiers De Bouche
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel: 5 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 80 000,00 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le paiement des prestations...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.-le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement-taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel- financement sur fonds propres- pas d'avance- aucune retenue de garantie- prix unitaire révisable
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-15
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cannes
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 197-558740 (2022-10-07)
Avis d'attribution de marché (2023-01-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 144 811 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble Du Territoire Communal 06400 Cannes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 197-558740
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20220546
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: vetements De Travail Et Vetements Haute Visibilite
Date de conclusion du contrat: 2022-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: gedivepro
Adresse postale: 127 Rue Jules Bournet
Commune postale: Saint-Victor
Code postal: 03100
Pays: France 🇫🇷
Région: Allier🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80960.62 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: textile Tout Service
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements Descours Et Cabaud Provence Alpes Cote D Azur
Adresse postale: 334 Av Joseph Louis Lambot
Commune postale: La Garde
Code postal: 13015
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37658.70 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: habillement, Chaussures Et Accessoires Sportifs Et Sportwear
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pokee Sport Publicite
Adresse postale: 34 Rue Jules Bournet
Commune postale: Montlucon
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26192.15 💰
“date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 19/12/2022.Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur...”
date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 19/12/2022.Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Pour le lot 1 montant minimum par période 25 000 euros Ht/Montant maximum par période 200 000 euros Ht;Pour le lot 2 montant minimum par période 20 000 euros Ht/Montant maximum par période 115 000 euros Ht;Pour le lot 1 montant minimum par période 5 000 euros Ht/Montant maximum par période 40 000 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Source: OJS 2023/S 010-022900 (2023-01-09)
Avis d'attribution de marché (2023-01-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 720 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2022-0546
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: chaussures De Securite
Date de conclusion du contrat: 2023-01-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 446 💰
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: vetements De Representation
Nom et adresse du contractant
Nom: dany
Adresse postale: 7 Rue De Russie
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 941 💰
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: vetements Pour Metiers De Bouche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 333 💰
“date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 16/01/2023.Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur...”
date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 16/01/2023.Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Pour le lot 4 montant minimum par période 25 000 euros Ht/Montant maximum par période 150 000 euros Ht;Pour le lot 5 montant minimum par période 15 000 euros Ht/Montant maximum par période 70 000 euros Ht;Pour le lot 4 montant minimum par période 5 000 euros Ht/Montant maximum par période 80 000 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Source: OJS 2023/S 020-052408 (2023-01-23)