Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de véhicules pour la ville de Fréjus
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description: fourniture de véhicules pour la ville de Fréjus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 citadine électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: 1 citadine électrique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 fourgonnettes électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: 2 fourgonnettes électriques
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 berlines essences
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Description du marché: 2 berlines essences
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 châssis plateau ridelles L2h1 PTAC inférieur ou égal à 3t5
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Autres véhicules particuliers📦
Description du marché: 2 châssis plateau ridelles L2h1 PTAC inférieur ou égal à 3t5
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 châssis benne levante double cabine L3h1 PTAC inférieur ou égal à 3t5
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: 1 châssis benne levante double cabine L3h1 PTAC inférieur ou égal à 3t5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail,- un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société à hauteur du montant du marché,- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-20
14:00 📅
“le retrait du dossier de consultation, toute question relative au marché ainsi qu'au dépôt des offres s'effectuent uniquement via le profil acheteur de la...”
le retrait du dossier de consultation, toute question relative au marché ainsi qu'au dépôt des offres s'effectuent uniquement via le profil acheteur de la ville de Fréjus : http//www.marches-securises.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir articles L-551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voir articles L-551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 086-232015 (2022-04-28)
Informations complémentaires (2022-05-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 086-232015
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-05-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-05-30 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“en raison de la modification non substantielle du cahier des charges du lot no5, la date limite de réception des offres a été modifiée”
Source: OJS 2022/S 098-269657 (2022-05-16)
Avis d'attribution de marché (2023-11-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place Formigé
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de véhicules neufs
Brève description: fournitures de véhicules neufs pour la ville de Fréjus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 322 786 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: 2 camionnettes électriques
Description
Description du marché: 2 camionnettes électriques neuves, tôlées (V.U.)
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Champ d'application du marché
Titre: 1 fourgon L1h2
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés📦
Description du marché: 1 fourgon L1h2, tôlé, diesel, PTAC inférieur ou égal à 3,5t (V.U.)
Champ d'application du marché
Titre: 2 châssis double cabine L3
Description
Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines📦
Description du marché: 2 châssis double cabine L3, benne, diesel, PTAC inférieur ou égal à 3,5t (V.U.)
Champ d'application du marché
Titre: 1 châssis simple cabine L2h1
Description
Description du marché:
“1 châssis simple cabine, plateau ridelles, diesel, L2h1, PTAC inférieur ou égal à 3,5t (V.U.)” Champ d'application du marché
Titre: 2 châssis simple cabine L2h1
Description
Description du marché:
“2 châssis simple cabine, benne, diesel, L2h1, PTAC inférieur ou égal à 3,5t (V.U.)”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 086-232015
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023074
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 2 camionnettes électriques
Date de conclusion du contrat: 2023-09-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: satac frejus
Numéro d'enregistrement national: 324 144 971 000
Adresse postale: 132 Rdn7 centre commercial des arènes
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 69 680 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 601 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023075
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 1 fourgon L1h2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 39 450 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 012 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023076
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 2 châssis doubles cabines L3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: frejus satac
Adresse postale: 132 Rdn7 centre commercial des arenes
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 104 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 886 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20023077
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 1 châssis simple cabine L2h1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 41 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 890 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023078
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 2 châssis simples cabines L2h1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 86 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 394 💰
“le retrait du dossier de consultation, toute question relative au marché ainsi que le dépôt des offres s'effectuent uniquement via le Profil Acheteur de la...”
le retrait du dossier de consultation, toute question relative au marché ainsi que le dépôt des offres s'effectuent uniquement via le Profil Acheteur de la ville de Fréjus : https://www.marches-securises.frLes montants attribués des différents lots sont exprimés en (T.T.C.) et comprennent : le prix du ou des véhicules, les frais d'immatriculation, le coût de la maintenance ainsi que la reprise des véhicules
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 220-693430 (2023-11-10)