fourniture de végétaux

Département du Val de Marne

il s'agit de fournir des plantes vivaces et aquatiques, annuelles et bisannuelles, des bulbes de tous types, des jeunes plants forestiers, des arbustes de tous types et des jeunes tiges en racines nues ainsi que des arbres feuillus, conifères et fruitiers, destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs, crèches, collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-05-31 Avis de marché
2023-01-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Numéro de référence: DEVPAL22-04
Brève description:
il s'agit de fournir des plantes vivaces et aquatiques, annuelles et bisannuelles, des bulbes de tous types, des jeunes plants forestiers, des arbustes de tous types et des jeunes tiges en racines nues ainsi que des arbres feuillus, conifères et fruitiers, destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs, crèches, collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Arbustes 📦
Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département du Val de Marne
Adresse postale: direction des espaces verts et du paysage
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valdemarne.fr 🌏
Courrier électronique: devp-saf-cp@valdemarne.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=808140&orgAcronyme=a8z 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=808140&orgAcronyme=a8z 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-31 📅
Date limite de soumission: 2022-07-04 📅
Date de publication: 2022-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 107-296733
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
les montants annuels sont de 5 000 euros (H.T.). Minimum et 100 000 euros HT maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 047 888 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de plantes vivaces et aquatiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
il s'agit de fournir des plantes vivaces et aquatiques destinées à être plantées dans les parcs, crèches, collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne
Valeur estimée hors TVA: 32 913 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent accord-cadre est conclu pour une période comprise entre sa date de notification, au plus tôt le 1er janvier 2023, et le 31 décembre 2023. Il pourra être reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse de la Personne publique, pour des périodes d'un an à chaque fois, sans toutefois pouvoir excéder le 31 décembre 2026
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Informations complémentaires:
les montants annuels sont de 5 000 euros (H.T.). Minimum et 100 000 euros HT maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle
Intitulé du lot: fournitures de plantes annuelles et bisannuelles
Numéro du lot: 2
Brève description:
il s'agit de fournir des plantes annuelles et bisannuelles destinées à approvisionner la pépinière départementale et à être plantées dans les parcs, crèches, collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne
Valeur estimée hors TVA: 12 145 EUR 💰
Informations complémentaires:
les montants annuels sont de 2 000 euros (H.T.). Minimum et 100 000 euros HT maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle
Intitulé du lot: fournitures de bulbes de tous types
Numéro du lot: 3
Brève description:
il s'agit de fournir des bulbes de tous types destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs, crèches, collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne
Valeur estimée hors TVA: 18 343 EUR 💰
Informations complémentaires:
les montants annuels sont de 3 000 euros (H.T.). Minimum et 100 000 euros HT maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle
Intitulé du lot: fournitures de jeunes plants forestiers
Numéro du lot: 4
Brève description:
il s'agit de fournir des jeunes plants forestiers, mycorhizés ou non, destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs, crèches, collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne
Valeur estimée hors TVA: 12 438 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures d'arbustes de tous types et de jeunes tiges en racines nues
Numéro du lot: 5
Brève description:
il s'agit de fournir des arbustes à feuilles caduques ou persistantes, des plantes grimpantes ou sarmenteuses, des rosiers buissons, arbustifs, grimpants ou en tige, des bambous, des petits conifères, des plantes dites de terre de bruyère et des jeunes tiges en racines nues destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs, crèches, collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne
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Valeur estimée hors TVA: 64 475 EUR 💰
Informations complémentaires:
les montants annuels sont de 40 000 euros (H.T.). Minimum et 250 000 euros HT maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle
Intitulé du lot: fournitures d'arbres feuillus, conifères et fruitiers
Numéro du lot: 6
Brève description:
il s'agit de fournir des arbres tige d'alignement, forestiers ou d'ornement, de cépées, de conifères, de fruitiers destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs, crèches, collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne
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Valeur estimée hors TVA: 121 658 EUR 💰
Informations complémentaires:
les montants annuels sont de 30 000 euros (H.T.). Minimum et 3 000 000 euros HT maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: val-De-Marne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-19 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 du Code de la commande publique, et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économiques et financières. Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue.Les candidats doivent répondre au présent marché par voie dématérialisée. Dans ce cas, le candidat individuel - ou les membres du groupement en cas de candidature groupée - produira une lettre de candidature (formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2 - un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le règlement de la consultation (article 5). Le Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site : www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics. Ils peuvent également être établis sur format libre. Le Département accepte également en lieu et place des Dc1 et Dc2, le document unique de marché européen (Dume), accompagné des éléments demandés au règlement de consultation.Les entreprises de cinquante salariés et plus devront fournir le procès-verbal de la séance du comité économique et social tel que prévu aux articles 1 et 9 de l'ordonnance no2017-386 du 22/09/2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales, obligatoire depuis le 1er janvier 2020
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Capacité technique et professionnelle:
-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;-description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public; -Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
appartenance à un ou plusieurs labels, nationaux ou européens, de respect de l'environnement, de production biologique, de qualité végétale ou de provenance locale
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: sans objet

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires: la date d'ouverture est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Département du Val-de-Marne
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=808140&orgAcronyme=a8z 🌏
Adresse Internet: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
la consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site http://www.valdemarne.fr/marches-publics, ou depuis le portail http://www.maximilien.fr, plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l'adresse URL des adresses complémentaires.La transmission des plis, obligatoire par voie électronique, s'effectue conformément aux articles R. 2132-1 à R.2132-14 du code de la commande publique, sauf copie de sauvegarde (le cas échéant). Chaque pli portera la mention suivante : " Copie de sauvegarde - ne pas ouvrir. Marché relatif à la fourniture de végétaux", le numéro du lot ainsi que le nom de la société expéditrice. Cette copie de sauvegarde pourra être adressée, par courrier ou dépôt sur place, avant la date et l'heure limite de remise des offres, à l'adresse suivante : Conseil départemental du Val-De-Marne - direction des Finances et des marchés - immeuble Thalès - 25 rue Olof Palme - 94054 Créteil cedex. Les dépôts sur place pourront se faire du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h. Les modalités de remise des plis sont spécifiées au règlement de la consultation.Les candidats peuvent candidater en tant que candidat individuel ou en tant que membre d'un groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique et à la règlementation en vigueur. Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont révisables. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques devront être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro (https://choruspro.gouv.fr).Les entreprises disposent d'une hotline au : 01 76 64 74 08 pour l'assistance éventuelle au téléchargement.L'unité monétaire utilisée est l'euro. Le lot no6 est attribué à 3 opérateurs économiques (les trois mieux classés ), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Pour chacun, les montants annuels contractuels sont les suivants : 10 000 euros (H.T.). Minimum et 1 000 000 euros HT maximum
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du Code de justice administrative
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 107-296733 (2022-05-31)
Avis d'attribution de marché (2023-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1438238.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2023-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 025-069670
Se réfère à l'avis: 2022/S 107-296733
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
chaque accord cadre prend effet à compter du 1er janvier 2023 pour une durée d'un (1) an. Ils pourront être reconduits de façon tacite chaque 1er janvier sans que leur durée totale n'exèdent quatre (4) ans.Les montants indiqués aux rubriques V.2.4) sont les montants non contractuels des DQE ayant servis à l'analyse des offres.Pour le lot 1 pour un montant minimum contractuel annuel de 5 000 euro(s) HT et un montant maximum contractuel annuel de 100 000 euro(s) HtPour le lot 2 pour un montant minimum contractuel annuel de 2 000 euro(s) HT et un montant maximum contractuel annuel de 100 000 euro(s) HtPour le lot 3 pour un montant minimum contractuel annuel de 3 000 euro(s) HT et un montant maximum contractuel annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot 5 pour un montant minimum contractuel annuel de 40 000 euro(s) HT et un montant maximum contractuel annuel de 250 000 euro(s) HtPour le lot 6 avec un montant minimum contractuel annuel de 30 000 euro(s) HT et un montantmaximum contractuel annuel de 3 000 000 euro(s) (H.T.).
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-23 📅
Nom: sarl Barrault horticulture
Adresse postale: lieu-Dit le mortron
Commune postale: La Possonniere
Code postal: 49170
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 241722098 📞
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 43552.75 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-01-17 📅
Nom: ets horticoles viet
Adresse postale: rue des fleurs
Commune postale: Oissery
Code postal: 77178
Téléphone: +33 160615000 📞
Courrier électronique: etshorticolesviet@wanadoo.fr 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 5834.31 EUR 💰
Nom: verver export
Adresse postale: hasselaarsweg 30 - 1704 DX
Commune postale: Heerhugowaard, Hollande
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Courrier électronique: marchespublics@ververexport.nl 📧
Valeur totale du marché: 8426.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-27 📅
Nom: sarl les pepinieres du val D'Yerres
Adresse postale: rd35 - route de cossigny
Commune postale: Chevry Cossigny
Code postal: 77173
Téléphone: +33 160028503 📞
Courrier électronique: valdyerre@wanadoo.fr 📧
Valeur totale du marché: 120382.46 EUR 💰
Nom: pepinieres daniel soupe s.a.s
Adresse postale: les Lazares - route de Thoissey
Commune postale: Châtillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Courrier électronique: courrier@pepinieres-soupe.com 📧
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 464818.10 EUR 💰
Nom: gie pepinieres franciliennes
Adresse postale: 50 route de roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Téléphone: +33 139885088 📞
Courrier électronique: gie@lespepinieres.fr 📧
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 331 865 EUR 💰
Nom: baum & Bonheur | Die Lappen Baumschule Gmbh
Adresse postale: herrenpfad 14
Commune postale: Nettelal
Code postal: 41334
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: info@baumbonheur.com 📧
Pays: Viersen 🏙️
Valeur totale du marché: 463359.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
selon les dispositions des articles R421-1 et L551-13 et suivants du Code de justice administrative
Source: OJS 2023/S 025-069670 (2023-01-30)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-de-Marne
Fournisseurs:
baum & Bonheur | Die Lappen Baumschule Gmbh ETS horticoles Viet GIE Pépinières Franciliennes pepinieres daniel soupe s.a.s SARL Barrault Horticulture SARL les pépinières du Val d'Yerres Verver Export
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits horticoles et produits de pépinières Produits horticoles Plantes vivantes, bulbes, racines,... Produits de la sylviculture et de... Produits de pépinière Plantes Arbustes Arbres