il s'agit de fournir des plantes vivaces et aquatiques, annuelles et bisannuelles, des bulbes de tous types, des jeunes plants forestiers, des arbustes de tous types et des jeunes tiges en racines nues ainsi que des arbres feuillus, conifères et fruitiers, destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs, crèches, collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de végétaux
DEVPAL22-04
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Brève description:
“il s'agit de fournir des plantes vivaces et aquatiques, annuelles et bisannuelles, des bulbes de tous types, des jeunes plants forestiers, des arbustes de...”
Brève description
il s'agit de fournir des plantes vivaces et aquatiques, annuelles et bisannuelles, des bulbes de tous types, des jeunes plants forestiers, des arbustes de tous types et des jeunes tiges en racines nues ainsi que des arbres feuillus, conifères et fruitiers, destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs, crèches, collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 047 888 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de plantes vivaces et aquatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: val-De-Marne
Description du marché:
“il s'agit de fournir des plantes vivaces et aquatiques destinées à être plantées dans les parcs, crèches, collèges et autres espaces verts départementaux du...”
Description du marché
il s'agit de fournir des plantes vivaces et aquatiques destinées à être plantées dans les parcs, crèches, collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 913 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une période comprise entre sa date de notification, au plus tôt le 1er janvier 2023, et le 31 décembre 2023. Il...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une période comprise entre sa date de notification, au plus tôt le 1er janvier 2023, et le 31 décembre 2023. Il pourra être reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse de la Personne publique, pour des périodes d'un an à chaque fois, sans toutefois pouvoir excéder le 31 décembre 2026
Afficher plus
Informations complémentaires:
“les montants annuels sont de 5 000 euros (H.T.). Minimum et 100 000 euros HT maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation...”
Informations complémentaires
les montants annuels sont de 5 000 euros (H.T.). Minimum et 100 000 euros HT maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de plantes annuelles et bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“il s'agit de fournir des plantes annuelles et bisannuelles destinées à approvisionner la pépinière départementale et à être plantées dans les parcs,...”
Description du marché
il s'agit de fournir des plantes annuelles et bisannuelles destinées à approvisionner la pépinière départementale et à être plantées dans les parcs, crèches, collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 145 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants annuels sont de 2 000 euros (H.T.). Minimum et 100 000 euros HT maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation...”
Informations complémentaires
les montants annuels sont de 2 000 euros (H.T.). Minimum et 100 000 euros HT maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de bulbes de tous types
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“il s'agit de fournir des bulbes de tous types destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs, crèches, collèges et...”
Description du marché
il s'agit de fournir des bulbes de tous types destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs, crèches, collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 343 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants annuels sont de 3 000 euros (H.T.). Minimum et 100 000 euros HT maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation...”
Informations complémentaires
les montants annuels sont de 3 000 euros (H.T.). Minimum et 100 000 euros HT maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de jeunes plants forestiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché:
“il s'agit de fournir des jeunes plants forestiers, mycorhizés ou non, destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les...”
Description du marché
il s'agit de fournir des jeunes plants forestiers, mycorhizés ou non, destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs, crèches, collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 438 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures d'arbustes de tous types et de jeunes tiges en racines nues
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“il s'agit de fournir des arbustes à feuilles caduques ou persistantes, des plantes grimpantes ou sarmenteuses, des rosiers buissons, arbustifs, grimpants ou...”
Description du marché
il s'agit de fournir des arbustes à feuilles caduques ou persistantes, des plantes grimpantes ou sarmenteuses, des rosiers buissons, arbustifs, grimpants ou en tige, des bambous, des petits conifères, des plantes dites de terre de bruyère et des jeunes tiges en racines nues destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs, crèches, collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 475 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants annuels sont de 40 000 euros (H.T.). Minimum et 250 000 euros HT maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation...”
Informations complémentaires
les montants annuels sont de 40 000 euros (H.T.). Minimum et 250 000 euros HT maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures d'arbres feuillus, conifères et fruitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché:
“il s'agit de fournir des arbres tige d'alignement, forestiers ou d'ornement, de cépées, de conifères, de fruitiers destinés à approvisionner la pépinière...”
Description du marché
il s'agit de fournir des arbres tige d'alignement, forestiers ou d'ornement, de cépées, de conifères, de fruitiers destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs, crèches, collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 121 658 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants annuels sont de 30 000 euros (H.T.). Minimum et 3 000 000 euros HT maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation...”
Informations complémentaires
les montants annuels sont de 30 000 euros (H.T.). Minimum et 3 000 000 euros HT maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-19 à R. 2142-27, R. 2143-3 à...”
Liste et brève description des conditions
ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-19 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 du Code de la commande publique, et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économiques et financières. Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue.Les candidats doivent répondre au présent marché par voie dématérialisée. Dans ce cas, le candidat individuel - ou les membres du groupement en cas de candidature groupée - produira une lettre de candidature (formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2 - un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le règlement de la consultation (article 5). Le Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site : www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics. Ils peuvent également être établis sur format libre. Le Département accepte également en lieu et place des Dc1 et Dc2, le document unique de marché européen (Dume), accompagné des éléments demandés au règlement de consultation.Les entreprises de cinquante salariés et plus devront fournir le procès-verbal de la séance du comité économique et social tel que prévu aux articles 1 et 9 de l'ordonnance no2017-386 du 22/09/2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales, obligatoire depuis le 1er janvier 2020
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;-description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public; -Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“appartenance à un ou plusieurs labels, nationaux ou européens, de respect de l'environnement, de production biologique, de qualité végétale ou de provenance locale”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
appartenance à un ou plusieurs labels, nationaux ou européens, de respect de l'environnement, de production biologique, de qualité végétale ou de provenance locale
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: sans objet
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-04
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-05
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date d'ouverture est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site...”
la consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site http://www.valdemarne.fr/marches-publics, ou depuis le portail http://www.maximilien.fr, plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l'adresse URL des adresses complémentaires.La transmission des plis, obligatoire par voie électronique, s'effectue conformément aux articles R. 2132-1 à R.2132-14 du code de la commande publique, sauf copie de sauvegarde (le cas échéant). Chaque pli portera la mention suivante : " Copie de sauvegarde - ne pas ouvrir. Marché relatif à la fourniture de végétaux", le numéro du lot ainsi que le nom de la société expéditrice. Cette copie de sauvegarde pourra être adressée, par courrier ou dépôt sur place, avant la date et l'heure limite de remise des offres, à l'adresse suivante : Conseil départemental du Val-De-Marne - direction des Finances et des marchés - immeuble Thalès - 25 rue Olof Palme - 94054 Créteil cedex. Les dépôts sur place pourront se faire du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h. Les modalités de remise des plis sont spécifiées au règlement de la consultation.Les candidats peuvent candidater en tant que candidat individuel ou en tant que membre d'un groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique et à la règlementation en vigueur. Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont révisables. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques devront être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro (https://choruspro.gouv.fr).Les entreprises disposent d'une hotline au : 01 76 64 74 08 pour l'assistance éventuelle au téléchargement.L'unité monétaire utilisée est l'euro. Le lot no6 est attribué à 3 opérateurs économiques (les trois mieux classés ), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Pour chacun, les montants annuels contractuels sont les suivants : 10 000 euros (H.T.). Minimum et 1 000 000 euros HT maximum
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du Code de justice administrative” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 107-296733 (2022-05-31)
Avis d'attribution de marché (2023-01-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1438238.52 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 107-296733
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-5730
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1: Fournitures de plantes vivaces et aquatiques
Date de conclusion du contrat: 2022-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Barrault horticulture
Adresse postale: lieu-Dit le mortron
Commune postale: La Possonniere
Code postal: 49170
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 241722098📞
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43552.75 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-5731
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2: Fourniture de plantes annuelles et bisannuelles
Date de conclusion du contrat: 2023-01-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ets horticoles viet
Adresse postale: rue des fleurs
Commune postale: Oissery
Code postal: 77178
Téléphone: +33 160615000📞
Courrier électronique: etshorticolesviet@wanadoo.fr📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5834.31 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-5732
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 Fourniture de bulbes de tous types
Nom et adresse du contractant
Nom: verver export
Adresse postale: hasselaarsweg 30 - 1704 DX
Commune postale: Heerhugowaard, Hollande
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Courrier électronique: marchespublics@ververexport.nl📧
Région: Nederland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8426.50 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot 4 : fournitures de jeunes plants forestiers
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-5733
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot 5 Fourniture d'arbustes de tous types et de jeunes tiges en racines nues
Date de conclusion du contrat: 2022-12-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl les pepinieres du val D'Yerres
Adresse postale: rd35 - route de cossigny
Commune postale: Chevry Cossigny
Code postal: 77173
Téléphone: +33 160028503📞
Courrier électronique: valdyerre@wanadoo.fr📧
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120382.46 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022-5734
Numéro d'identification du lot: 6A
Titre: lot 6 Fourniture d'arbres feuillu, conifères et fruitiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres daniel soupe s.a.s
Adresse postale: les Lazares - route de Thoissey
Commune postale: Châtillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Courrier électronique: courrier@pepinieres-soupe.com📧
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 464818.10 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 6B
Nom et adresse du contractant
Nom: gie pepinieres franciliennes
Adresse postale: 50 route de roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Téléphone: +33 139885088📞
Courrier électronique: gie@lespepinieres.fr📧
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 331 865 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 6C
Nom et adresse du contractant
Nom: baum & Bonheur | Die Lappen Baumschule Gmbh
Adresse postale: herrenpfad 14
Commune postale: Nettelal
Code postal: 41334
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: info@baumbonheur.com📧
Région: Viersen 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 463359.40 💰
“chaque accord cadre prend effet à compter du 1er janvier 2023 pour une durée d'un (1) an. Ils pourront être reconduits de façon tacite chaque 1er janvier...”
chaque accord cadre prend effet à compter du 1er janvier 2023 pour une durée d'un (1) an. Ils pourront être reconduits de façon tacite chaque 1er janvier sans que leur durée totale n'exèdent quatre (4) ans.Les montants indiqués aux rubriques V.2.4) sont les montants non contractuels des DQE ayant servis à l'analyse des offres.Pour le lot 1 pour un montant minimum contractuel annuel de 5 000 euro(s) HT et un montant maximum contractuel annuel de 100 000 euro(s) HtPour le lot 2 pour un montant minimum contractuel annuel de 2 000 euro(s) HT et un montant maximum contractuel annuel de 100 000 euro(s) HtPour le lot 3 pour un montant minimum contractuel annuel de 3 000 euro(s) HT et un montant maximum contractuel annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot 5 pour un montant minimum contractuel annuel de 40 000 euro(s) HT et un montant maximum contractuel annuel de 250 000 euro(s) HtPour le lot 6 avec un montant minimum contractuel annuel de 30 000 euro(s) HT et un montantmaximum contractuel annuel de 3 000 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“selon les dispositions des articles R421-1 et L551-13 et suivants du Code de justice administrative”
Source: OJS 2023/S 025-069670 (2023-01-30)