fourniture de végétaux

Commune de Charenton-le-Pont

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux, sur un ou plusieurs sites de la Ville en livraisons fractionnées. Ce marché est divisé en 6 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-05-23 Avis de marché
2023-03-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Numéro de référence: AO2203
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux, sur un ou plusieurs sites de la Ville en livraisons fractionnées. Ce marché est divisé en 6 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Charenton-Le-Pont
Code postal: 94220
Commune postale: Charenton-le-Pont
Contact
Adresse Internet: https://www.charenton.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@charentonlepont.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-23 📅
Date limite de soumission: 2022-06-27 📅
Date de publication: 2022-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 102-282952
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
concernant la modalité d'ouverture des offres, l'ouverture n'étant pas publique, la date mentionnée est seulement indicative

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles
Numéro du lot: 1
Brève description:
l'Accord cadre a pour objet la fourniture de plantes annuelles et bisannuelles. Le montant des prestations pour la période initiale de 24 mois est de 60 000euro HT maximum. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le marché est passé avec un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées au moyen d'un prix unitaire
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Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1, la durée de chaque période de reconduction est de 24 mois, et la durée maximale du contrat toute période confondues et de 48 mois
Intitulé du lot: founiture de plantes vivaces
Numéro du lot: 2
Brève description:
l'Accord cadre a pour objet la fourniture de plantes vivaces. Le montant des prestations pour la période initiale de 24 mois est de 30 000euros HT maximum. Le montant sera identique pour chaque période de recondution. Le marché est passé avec un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées au moyen d'un prix unitaire
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Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1, la durée de chaque période de reconduction est de 24 mois, et la durée maximale du contrat toute période confondues et de 48 mois
Intitulé du lot: fourniture d'arbres, arbres fruitiers, arbustes, petits conifères, plantes de terre de bruyère, rosiers, plantes grimpantes
Numéro du lot: 3
Brève description:
L'Accord cadre a pour objet la fourniture de plantes vivaces. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de 24 mois est de 50 000euros HT maximum. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le marché est passé avec un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées au moyen d'un prix unitaire
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Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1, la durée de chaque période de reconduction est de 24 mois, et la durée maximale du contrat toute période confondues est de 48 mois
Intitulé du lot: fourniture de bulbes à fleurs
Numéro du lot: 4
Brève description:
l'Accord cadre a pour objet la fourniture de plantes annuelles et bisannuelles. Le montant des prestations pour la période initiale de 24 mois est de 50 000euros HT maximum. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le marché est passé avec un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées au moyen d'un prix unitaire
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Intitulé du lot: fourniture de Chrysanthèmes
Numéro du lot: 5
Brève description:
l'Accord cadre a pour objet la fourniture de plantes annuelles et bisannuelles. Le montant des prestations pour la période initiale de 24 mois est de 20 000euros HT maximum. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le marché est passé avec un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées au moyen d'un prix unitaire
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Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de sapin de Noel
Numéro du lot: 6
Brève description:
l'Accord cadre a pour objet la fourniture de plantes annuelles et bisannuelles. Le montant des prestations pour la période initiale de 24 mois est de 40 000euros HT maximum. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le marché est passé avec un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées au moyen d'un prix unitaire
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Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail. Attestation d'assurance en cours de validité.
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
passeport phytosanitaire
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
aucune clause de garantie financière prévue. Pour les lots 1,3 et 4: Garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance.
Pour les lots 2,5 et 6 : Aucune avance prévue.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Modalités de variation des prix : Révision par ajustement.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : des ressources propres de la Ville. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire de l'accord-cadre : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Informations complémentaires:
concernant la modalité d'ouverture des offres, l'ouverture n'étant pas publique, la date mentionnée est seulement indicative
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Moyens humains, transports, délais de préparation des devis, délais de livraison, remplacement et reprise des fournitures
Critère de qualité (pondération): 15%
Critère de qualité (nom): Valeur technique: La liste des fournisseurs de graines et micro motte, cutting et boutures, de substrats, engrais et amendements
Critère de qualité (pondération): 12%
Critère de qualité (nom): Valeur technique:Descriptif des pratiques mises en place pour adapter les cultures et les conditionnements en cohérence avec les logiques de protection de la biodiversité et du développement durable
Critère de qualité (pondération): 7%
Critère de qualité (nom): Valeur technique:Présentation des mesures pour le traitement des déchets dans le respect de l’environnement
Critère de qualité (pondération): 6%
Prix (pondération): 60%
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Richesse palette végétale proposée,présentation moyens production, modes de culture, l’adaptation des modalités protections phytosanitaires,enjeux de préservation de la biodiversité
Valeur technique: Présentation des mesures mises en place dans le traitement des déchets et dans le respect de l'environnement
Valeur technique:Moyens humains, transports, délais de préparation des devis, délais de livraison, remplacement et reprise des fournitures
Valeur technique:Liste fournisseurs jeunes plants,boutures,greffons,substrats d'engrais, descriptif des pratiques et méthodes culturales pour la production des fournitures.
Valeur technique:Présentation des mesures mises en place dans le traitement des déchets et dans le respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 14%
Critère de qualité (nom): Valeur technique:Présentation des mesures mises en place par l’entreprise pour le respect de l'environnement
Valeur technique:Notice concernant les moyens de production, les modes de culture, de stockage, la protection phytosanitaire des cultures
Valeur technique: Présentation de chaque mélange (variétés et dates de floraison) avec un descriptif technique et photos
Valeur technique:
Valeur technique:Présentation des moyens de production, des modes de culture, de la protection phytosanitaire des cultures
Critère de qualité (pondération): 11%
Critère de qualité (nom): Valeur technique:Documentation détaillée à fournir sur les types de produits, les tailles, les contenants
Valeur technique: Sur la liste des fournisseurs jeunes plants, engrais, amendements, la provenance des sapins de Noël
Valeur technique: Descriptif des pratiques mises en place pour adapter les cultures et les conditionnements en cohérence avec les logiques de protection de la biodiversité et du développement durable
Valeur technique: Types de produits, les qualités, les tailles

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. La transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) ou par voie papier n'est pas autorisée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré 'Hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues et ne sera pas ouvert. Il est conseillé aux candidats de prendre leurs dispositions pour anticiper une éventuelle difficulté technique. La signature électronique des documents n'est pas exigé dans le cadre de cette consultation.si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention 'Copie de sauvegarde", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée Le candidat peut adresser ce document avant la date de remise des offres à l'adresse suivante : Ville de Charenton-Le-Pont Direction de la Commande Publique 16, rue de Sully 94220 CHARENTON-LE-PONT Du lundi au vendredi 9 heures-12 heures / 14 heures - 17 heures et le lundi 27 juin 2022 : 9heures-12 heures/ 14 heures-16 heures. Les candidats déposent leur offre par voie électronique sur la plateforme achatpublic.com via le site http://www.charenton.fr, rubrique Marchés publics / 'Salle des marchés' avant le lundi 27 juin 2022 à 16 heures Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement par voie électronique sur : achatpublic.com via le site http://www.charenton.fr, rubrique 'Marchés publics' / 'Salle des marchés'. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Conformément au décret du 26 septembre 2014, les candidats disposant d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, ne sont pas tenus de fournir les documents et justificatifs liés aux qualités et capacités, sous réserve qu'ils soient accessibles gratuitement, et que les candidats fournissent à la Collectivité l'ensemble des informations nécessaires à la consultation de ces outils numériques. De plus, conformément aux articles R 2143-13 et R 2143-14 du Code de la Commande publique, le Pouvoir adjudicateur applique le principe ''Dites-Le nous une fois ''. Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables, Aucune variante n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (version du 01/04/2019, disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume) ou e-dume, sa version électronique. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle/ Case Postale no8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 102-282952 (2022-05-23)
Avis d'attribution de marché (2023-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-13 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-159542
Se réfère à l'avis: 2022/S 102-282952
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est consultable après rendez-vous pris 48 heures à l'avance en mairie de Charenton-Le-Pont, Direction de la Commande publique, 16 rue de Sully 94220 Charenton-Le-Pont, tél: (+33) 1 46 76 47 16. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord cadre a pour objet la fourniture de plantes…
… annuelles et bisannuelles. Le montant des prestations pour la période initiale de 24 mois est de 60 000euros HT maximum. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le marché est passé avec un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées au moyen d'un prix unitaire
… vivaces. Le montant des prestations pour la période initiale de 24 mois est de 30 000euros HT maximum. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le marché est passé avec un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées au moyen d'un prix unitaire
: L'Accord cadre a pour objet la fourniture de plantes vivaces. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de 24 mois est de 50 000euros HT maximum. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le marché est passé avec un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées au moyen d'un prix unitaire
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Présentation des mesures pour le traitement des déchets dans le respect de l’environnement
Valeur technique: : Descriptif des pratiques mises en place pour adapter les cultures et les conditionnements en cohérence avec les logiques de protection de la biodiversité et du développement durabl
Valeur technique: : Moyens humains, transports, délais de préparation des devis, délais de livraison, remplacement et reprise des fournitures
Valeur technique: Liste fournisseurs jeunes plants, boutures, greffons, substrats d'engrais, descriptif des pratiques et méthodes culturales pour la production des fournitures
Valeur technique: : Présentation des mesures mises en place par l’entreprise pour le respect de l'environnement
Valeur technique: : Notice concernant les moyens de production, les modes de culture, de stockage, la protection phytosanitaire des cultures
Valeur technique: : Présentation de chaque mélange (variétés et dates de floraison) avec un descriptif technique et photos
Valeur technique: Présentation des moyens de production, des modes de culture, de la protection phytosanitaire des cultures
Valeur technique: Documentation détaillée à fournir sur les types de produits, les tailles, les contenants
Valeur technique:Sur la liste des fournisseurs jeunes plants, engrais, amendements, la provenance des sapins de Noël
Valeur tecnique: Types de produits, les qualités, les tailles

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-25 📅
Nom: scea fanfelle gaussens
Adresse postale: 43, rue Eugène Daure
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: sarl barrault horticulture
Adresse postale: lieu dit le MORTON
Commune postale: La Possoniere
Code postal: 49170
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: pepinieres charentaises
Adresse postale: route de Beauregard
Commune postale: Montemboeu
Code postal: 16310
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-01-27 📅
Nom: ernest turc
Adresse postale: bp70315
Commune postale: Anger Cedex
Code postal: 49003
Nom: sarl hortiflandre
Adresse postale: bat1 Pôle fleur-13, rue du Ministre de Lomme
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: eurl abies decor
Adresse postale: 5, Allée des Richards-Prunoy
Commune postale: Charny Oree-de-Puisaye
Code postal: 89120
Pays: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
5
6
Source: OJS 2023/S 055-159542 (2023-03-13)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-de-Marne
Fournisseurs:
Ernest TURC EURL Abies Décor Pépinières Charentaises SARL Barrault Horticulture sarl hortiflandre SCEA Fanfelle Gaussens
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits horticoles et produits de pépinières Produits horticoles Plantes vivantes, bulbes, racines,... Produits de la sylviculture et de... Produits de pépinière Plantes