la présente consultation porte sur la fourniture de végétaux et de paillage, nécessaires pour assurer l'embellissement des espaces publics. La consultation prend la forme d'un accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum, et avec un opérateur économique par lot. Les prestations sont décomposées en 10 lots : - lot no1: fleurs annuelles - lot no2 : fleurs biannuelles - lot no3 : chrysanthèmes - lot no4 : bulbes - lot no5 : plantes vertes et arbustes - lot no6 : semences de gazon et prairie - lot no7 : arbres - lot no8 : sapins de Noël - lot no9 : paillage bois - lot no10 : paillage minéral et consommables
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de vegetaux et de paillage
Produits/services: Plantes à repiquer📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur la fourniture de végétaux et de paillage, nécessaires pour assurer l'embellissement des espaces publics. La consultation...”
Brève description
la présente consultation porte sur la fourniture de végétaux et de paillage, nécessaires pour assurer l'embellissement des espaces publics. La consultation prend la forme d'un accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum, et avec un opérateur économique par lot. Les prestations sont décomposées en 10 lots : - lot no1: fleurs annuelles - lot no2 : fleurs biannuelles - lot no3 : chrysanthèmes - lot no4 : bulbes - lot no5 : plantes vertes et arbustes - lot no6 : semences de gazon et prairie - lot no7 : arbres - lot no8 : sapins de Noël - lot no9 : paillage bois - lot no10 : paillage minéral et consommables
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: neant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - chrysanthèmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes à repiquer📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 11000 Carcassonne
Description du marché:
“lot 3 - chrysanthèmesMontant minimum annuel : 1 000euros HtMontant maximum annuel : 10 000euros (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra ensuite être reconduit tacitement, sauf dénonciation expresse, pour une période d'un an, en 2024, 2025 puis 2026 sans que son terme...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra ensuite être reconduit tacitement, sauf dénonciation expresse, pour une période d'un an, en 2024, 2025 puis 2026 sans que son terme puisse excéder le 31 décembre 2026. L'Accord cadre, propre à chaque lot, pourra être reconduit de manière anticipée en cas d'atteinte du montant maximum en cours de période
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - fleurs annuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Description du marché:
“lot 1 - fleurs annuellesmontant minimum annuel : 5 000euros HtMontant maximum annuel : 50 000euros (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - fleurs bi-annuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot 2 - fleurs bi-annuellesmontant minimum annuel : 1 500euros HtMontant maximum annuel : 12 500euros (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 - bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Description du marché:
“lot 4 - bulbesMontant minimum annuel : 1 000euros HtMontant maximum annuel : 10 000euros (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 5 - plantes vertes et arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché:
“lot 5 - plantes vertes et arbustesmontant minimum annuel : 5 000euros HtMontant maximum annuel : 50 000euros (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 6 - semences de gazon et prairie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits à graines📦
Description du marché:
“lot 6 - semences de gazon et prairiemontant minimum annuel : 1 000euros HtMontant maximum annuel : 20 000euros (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 7 - arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché:
“lot 7 - arbresMontant minimum annuel : 5 000euros HtMontant maximum annuel : 50 000euros (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 8 - sapins de Noël
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“lot 8 - sapins de NoëlMontant minimum annuel : 1 500euros HtMontant maximum annuel : 12 500euros (H.T.).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 9 - paillage bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour l'agriculture📦
Description du marché:
“lot 9 - paillage boismontant minimum annuel : 1 000euros HtMontant maximum annuel : 10 000euros (H.T.).”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 10 - paillage minéral et consommables
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“lot 10 - paillage minéral et consommablesmontant minimum annuel : 1 000euros HtMontant maximum annuel : 10 000euros (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-08
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-09
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la date ci-avant est indicative. L'Ouverture des plis n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un accord-cadre renouvelable. Une prochaine consultation sera lancée courant de l'année 2024” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) - cCIRA de Marseille - place Félix Baret - cS 80001”
Adresse postale
préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) - cCIRA de Marseille - place Félix Baret - cS 80001
Afficher plus
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffes du Tribunal Administratif de Montpellier (Ta)
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr🌏
Source: OJS 2022/S 145-412450 (2022-07-26)
Avis d'attribution de marché (2023-01-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de vegetaux et de paillage
22083
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 88000
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 900000
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 145-412450
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22083001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fleurs annuelles
Date de conclusion du contrat: 2022-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: scea fanfelle-gaussens
Numéro d'enregistrement national: 41385000900015
Adresse postale: 43 Eugène Daure
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
URL: http://fanfelle-gaussens.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 20000
Offre la plus élevée: 200000
2️⃣
Numéro de contrat: 22083002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fleurs bi-annuelles
Date de conclusion du contrat: 2023-01-02 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 43 rue Eugène Daure
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 6000
Offre la plus élevée: 50000
3️⃣
Numéro de contrat: 22083003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: chrysanthèmes
Date de conclusion du contrat: 2022-12-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sa plandanjou
Numéro d'enregistrement national: 31067931100038
Adresse postale: 10 Esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: https://www.plandanjou.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 4000
Offre la plus élevée: 40000
4️⃣
Numéro de contrat: 22083004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: bulbes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: cedph sas
Numéro d'enregistrement national: 83499611800032
Adresse postale: 20 rue du jeu d'arc
Commune postale: Canly
Code postal: 60680
Région: Oise🏙️
URL: https://www.cedph.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22083005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: plantes vertes et arbustes
Nom et adresse du contractant
Nom: jardinerie du Midi - jardinerie Villaverde
Numéro d'enregistrement national: 43139635700011
Adresse postale: 1143 bd Denis Papin
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Région: Aude🏙️
URL: http://www.villaderde.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 80000
6️⃣
Numéro de contrat: 22083006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: semence de gazon et prairie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: so'Vert ENVIRONNEMENT
Numéro d'enregistrement national: 52454059800066
Adresse postale: 5 rue Caroline Aigle
Commune postale: Sainte Foy D'Aigrefeuille
Code postal: 31570
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://www.so-vert.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22083007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: arbres
Date de conclusion du contrat: 2023-01-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres daniel soupe sas
Numéro d'enregistrement national: 40968453700015
Adresse postale: les Lazares - route de Thoissey
Commune postale: Chatillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Région: Ain🏙️
URL: http://pepinieres-soupe.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 22083008
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: sapins de Noël
Nom et adresse du contractant
Nom: tridome jardinerie sa M3b
Numéro d'enregistrement national: 42883623300026
Adresse postale: c.C.Bonne source route de Gruissan
Commune postale: Gruissan
Code postal: 11100
URL: http://magasin.tridome.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 22083009
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: paillage bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas echo-vert occitanie
Numéro d'enregistrement national: 88521976600015
Adresse postale: 2 chemin de la Castagne
Commune postale: Montmaur
Code postal: 11320
URL: https://www.echo-vert.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 220830010
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: paillage minéral et consommables
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“le marché propre à chaque lot est consultable après demande écrite à marches@mairie-carcassonne.fr.Le lot no1est conclu pour un montant compris entre un...”
le marché propre à chaque lot est consultable après demande écrite à marches@mairie-carcassonne.fr.Le lot no1est conclu pour un montant compris entre un minimum annuel de 5000euro(s) HT et un maximum annuel de de 50000euro(s) (H.T.).Le lot no2est conclu pour un montant compris entre un minimum annuel de 1500euro(s) HT et un maximum annuel de de 12500euro(s) (H.T.).Le lot no3est conclu pour un montant compris entre un minimum annuel de 1000euro(s) HT et un maximum annuel de de 10000euro(s) (H.T.).Le lot no4est conclu pour un montant compris entre un minimum annuel de 100euro(s) HT et un maximum annuel de de 10000euro(s) (H.T.).Le lot no5est conclu pour un montant compris entre un minimum annuel de 5000euro(s) HT et un maximum annuel de de 50000euro(s) (H.T.).Le lot no6est conclu pour un montant compris entre un minimum annuel de 1000euro(s) HT et un maximum annuel de de 20000euro(s) (H.T.).Le lot no7est conclu pour un montant compris entre un minimum annuel de 5000euro(s) HT et un maximum annuel de de50000euro(s) (H.T.).Le lot no8est conclu pour un montant compris entre un minimum annuel de 1500euro(s) HT et un maximum annuel de de 12500euro(s) (H.T.).Le lot no9est conclu pour un montant compris entre un minimum annuel de 1000euro(s) HT et un maximum annuel de de 10000euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction
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Source: OJS 2023/S 010-021348 (2023-01-10)