accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture de vaccins simples et associés et de tests tuberculiniques pour le Département du Nord - 4 lotsil s'agit d'accords-cadres de fournitures conclus avec un seul opérateur économique. Ils seront exécutés en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de vaccins simples et associés et de tests tuberculiniques - 4 lots
20221829”
Produits/services: Vaccins📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture de vaccins simples et associés et de tests tuberculiniques pour le Département du...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture de vaccins simples et associés et de tests tuberculiniques pour le Département du Nord - 4 lotsil s'agit d'accords-cadres de fournitures conclus avec un seul opérateur économique. Ils seront exécutés en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Vaccin trivalent : Diphtérie, tétanos, Poliomyélite
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 51 rue Gustave Delory 59047 - lille
Description du marché: lot 1 : Vaccin trivalent : Diphtérie, tétanos, Poliomyélite
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 990 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée de 12 Mois reconductible 3 fois dans les conditions prévues à l'article 5 du Ccap” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: prestations similaires conformément à l'article 5 du Ccap
Description
Informations complémentaires:
“sans seuil minimum et montant annuel maximum : 7 997,61 euro(s) HtEstimation annuelle : 7 997,61 euro(s) HtEstimation sur la durée du marché : 31 990,44...”
Informations complémentaires
sans seuil minimum et montant annuel maximum : 7 997,61 euro(s) HtEstimation annuelle : 7 997,61 euro(s) HtEstimation sur la durée du marché : 31 990,44 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Vaccin contre le virus Haemophilus influenzae b
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: lot no2 : Vaccin contre le virus Haemophilus influenzae b
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 970 💰
Description
Informations complémentaires:
“sans seuil minimum et montant annuel maximum : 3 492,66 euro(s) HtEstimation annuelle : 3 492,66 euro(s) HtEstimation sur la durée du marché : 13 970, 64...”
Informations complémentaires
sans seuil minimum et montant annuel maximum : 3 492,66 euro(s) HtEstimation annuelle : 3 492,66 euro(s) HtEstimation sur la durée du marché : 13 970, 64 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 : Vaccin contre la grippe saisonnière
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lot no3 : Vaccin contre la grippe saisonnière
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 446 💰
Description
Informations complémentaires:
“sans seuil minimum et montant annuel maximum : 16 111,66 euro(s) HtEstimation annuelle : 16 111,66 euro(s) HtEstimation sur la durée du marché : 64 446,64...”
Informations complémentaires
sans seuil minimum et montant annuel maximum : 16 111,66 euro(s) HtEstimation annuelle : 16 111,66 euro(s) HtEstimation sur la durée du marché : 64 446,64 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 : Test tuberculinique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: lot no4 : Test tuberculinique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 182 💰
Description
Informations complémentaires:
“sans seuil minimum et montant annuel maximum : 3 545,54 euro(s) HtEstimation annuelle : 3 545,54 euro(s) HtEstimation sur la durée du marché : 14 182,16...”
Informations complémentaires
sans seuil minimum et montant annuel maximum : 3 545,54 euro(s) HtEstimation annuelle : 3 545,54 euro(s) HtEstimation sur la durée du marché : 14 182,16 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie),- déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie),- déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie),- la cas échéant, Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'economie),- attestation sur l'honneur et liste de travailleurs étrangers (disponible dans le fichier Zip joint au dossier de consultation)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-14
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-15
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://lenord.marches-publics.info/ -Appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-2 1°, R2162-1 à R 2162-14 et R2113-1 à R2113-3 du Code de la Commande PubliqueTéléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du RcSous-Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. Article 4 du RcLe point de départ du marché est la date de sa notification.Date prévisionnelle de livraison des fournitures : Janvier 2023.Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
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Source: OJS 2022/S 199-562277 (2022-10-10)