fourniture de titres restaurants et de cartes cadeaux pour les agents de la CCGT et du CIAS
CC de la Gascogne Toulousaine
fourniture de titres restaurants et de cartes cadeaux pour les agents de la CCGT et du CIAS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • bimpli
- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-30 | Avis de marché |
| 2022-12-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: AO-2022-03
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cc de la gascogne toulousaine
Adresse postale: 2, rue Louis Aygobère ZA Pont-Peyrin
Code postal: 32600
Commune postale: L'Isle Jourdain
Contact
Adresse Internet: http://www.ccgascognetoulousaine.com/ 🌏
Courrier électronique: accueil@ccgascognetoulousaine.com 📧
Téléphone: +33 562077116 📞
URL des documents: https://marches.gers.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.gers.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-30 📅
Date limite de soumission: 2022-11-04 📅
Date de publication: 2022-10-05 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 192-544024
Numéro JO-S: 192
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de titres restaurants
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de titres restaurants sur support papier et dématérialisé
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description des renouvellements: reconductible 2 fois
Description des options:
Intitulé du lot: fourniture de cartes cadeaux pour le noël des enfants
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de cartes cadeaux pour le noël des enfants
Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Description des options: pse1: Pochette cadeau personnalisable
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: siège CCGT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cias de la gascogne toulousaine
Adresse postale: 1bis, boulevard des Poumadères
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.gers.fr 🌏
URL des documents: https://marches.gers.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de pau
Adresse postale: 50, Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 192-544024 (2022-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: AO-2022-03
Brève description:
fourniture de titres restaurants et de cartes cadeaux pour les agents de la CCGT et du CIAS
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cc de la gascogne toulousaine
Adresse postale: 2, rue Louis Aygobère ZA Pont-Peyrin
Code postal: 32600
Commune postale: L'Isle Jourdain
Contact
Adresse Internet: http://www.ccgascognetoulousaine.com/ 🌏
Courrier électronique: accueil@ccgascognetoulousaine.com 📧
Téléphone: +33 562077116 📞
URL des documents: https://marches.gers.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.gers.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-30 📅
Date limite de soumission: 2022-11-04 📅
Date de publication: 2022-10-05 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 192-544024
Numéro JO-S: 192
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de titres restaurants
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de titres restaurants sur support papier et dématérialisé
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description des renouvellements: reconductible 2 fois
Description des options:
- Pse1: pochette de rangement pour carnet
- pse2: porte-carte pour titre dématérialisé
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de cartes cadeaux pour le noël des enfants
Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Description des options: pse1: Pochette cadeau personnalisable
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: siège CCGT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cias de la gascogne toulousaine
Adresse postale: 1bis, boulevard des Poumadères
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.gers.fr 🌏
URL des documents: https://marches.gers.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de pau
Adresse postale: 50, Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
dès réception de la notification de rejet de son offre, le candidat dispose d'un délai de 2 mois pour, le cas échéant, attaquer la décision de rejet de son offre devant le Tribunal Administratif.
En cas de manquement aux obligations de publicité et mise en concurrence, peuvent être introduits:
- un référé précontractuel, ce recours devant être introduit avant la signature du marché.
- un référé contractuel, dans un délai de 31 jours, à compter du lendemain de la date de conclusion du marché.
A partir de la conclusion de ce contrat: recours de pleine juridiction contestant sa validité jusqu'à l'expiration d'un délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution
Avis d'attribution de marché (2022-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 445 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-08 📅
Date de publication: 2022-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 240-691870
Se réfère à l'avis: 2022/S 192-544024
Numéro JO-S: 240
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de titres restaurants
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-05 📅
Nom: bimpli
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 25 500 EUR 💰
420 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Source: OJS 2022/S 240-691870 (2022-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 445 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-08 📅
Date de publication: 2022-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 240-691870
Se réfère à l'avis: 2022/S 192-544024
Numéro JO-S: 240
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de titres restaurants
Description des options:
pse1: pochette de rangement pour carnet
pse2: porte-carte pour titre dématérialisé
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-05 📅
Nom: bimpli
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 25 500 EUR 💰
420 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Source: OJS 2022/S 240-691870 (2022-12-08)
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