l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Montants pour la 1ère période de chaque lot :Lot no1 : Minimum = 25 000 euro(s) Ht / Maximum = 150 000 euro(s) HtLot no2 : Minimum = 13 000 euro(s) Ht / Maximum = 82 000 euro(s) HtLot no3 : Minimum = 7 000 euro(s) Ht / Maximum = 47 000 euro(s) HtLot no4 : Minimum = 4 000 euro(s) Ht / Maximum = 27 000 euro(s) HtLes Montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-09-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Numéro de référence: 20220769
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Montants pour la 1ère période de chaque lot...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Montants pour la 1ère période de chaque lot :Lot no1 : Minimum = 25 000 euro(s) Ht / Maximum = 150 000 euro(s) HtLot no2 : Minimum = 13 000 euro(s) Ht / Maximum = 82 000 euro(s) HtLot no3 : Minimum = 7 000 euro(s) Ht / Maximum = 47 000 euro(s) HtLot no4 : Minimum = 4 000 euro(s) Ht / Maximum = 27 000 euro(s) HtLes Montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-09-01 📅
Date limite de soumission: 2022-10-03 📅
Date de publication: 2022-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 171-483878
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les modalités de transmissions des plis sont définies dans le RC
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Source: OJS 2022/S 171-483878 (2022-09-01)
Avis d'attribution de marché (2022-12-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 99801.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-23 📅
Date de publication: 2022-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 250-732248
Se réfère à l'avis: 2022/S 171-483878
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
“les contrats ont été conclus le:pour les lot 1, 2, 3 et 4: le 19/12/2022l'accord-cadre avec minimum et avec maximum et sans minimum et avec maximum est...”
les contrats ont été conclus le:pour les lot 1, 2, 3 et 4: le 19/12/2022l'accord-cadre avec minimum et avec maximum et sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Lot 1: Montant min par période 25 000e Ht/Montant max par période 150 000e Ht;Lot 2: Montant min par période 13 000e Ht/Montant max par période 82 000e Ht;Lot 3: Montant min par période 7 000e Ht/Montant max par période 47 000e Ht;Lot 4: Montant min par période 4 000e Ht/Montant max par période 27 000e Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes, sur rendez-vous au 04 97 06 45 50
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Source: OJS 2022/S 250-732248 (2022-12-23)