fourniture de ressources numériques pour la bibliothèque numérique départementale et de vidéos sur supports physiques (DVD et Blu-Ray) pour la Direction des Affaires Culturelles - 7 lots
Conseil départemental du Pas-de-Calais
fourniture de ressources numériques pour la bibliothèque numérique départementale et de vidéos sur supports physiques (DVD et Blu-Ray) pour la Direction des Affaires Culturelles - 7 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • 1d-lab
- • Apache Network
- • Arte France Developpement
- • Atel diffusion audiovisuelle
- • CVS (Collectivités Vidéo Services) SARL
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-28 | Avis de marché |
| 2022-12-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enregistrements sonores
Numéro de référence: 202262A0658-AOO-DAC
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enregistrements sonores 📦
Code CPV supplémentaire: Enregistrements sonores 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Pas-De-Calais
Adresse postale: rue de la Paix
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216731 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-28 📅
Date limite de soumission: 2022-10-28 📅
Date de publication: 2022-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 190-537575
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 183 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de vidéo à la demande
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 7
Brève description: lot no 7: Fourniture de vidéos sur support physique (DVD et Blu-Ray)
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22620001200012
Contact
Point de contact: https://marchespublics596280.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039,
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cédex
Source: OJS 2022/S 190-537575 (2022-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enregistrements sonores
Numéro de référence: 202262A0658-AOO-DAC
Brève description:
fourniture de ressources numériques pour la bibliothèque numérique départementale et de vidéos sur supports physiques (DVD et Blu-Ray) pour la Direction des Affaires Culturelles - 7 lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enregistrements sonores 📦
Code CPV supplémentaire: Enregistrements sonores 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Pas-De-Calais
Adresse postale: rue de la Paix
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216731 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-28 📅
Date limite de soumission: 2022-10-28 📅
Date de publication: 2022-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 190-537575
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
l'Accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec maximum, par période, de 100 000.00 euro (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 183 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de vidéo à la demande
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture de vidéo à la demande adaptée pour les bibliothèques et à destination des usagers des bibliothèques publiques du département du Pas-De-Calais
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois chacune, sauf si l'acheteur public le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.
En cas de silence gardé par l'acheteur public, le marché est automatiquement reconduit.
l'Accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec maximum, par période, de 100 000.00 euro (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de musique en ligne
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture de musique en ligne adaptée pour les bibliothèques et à destination des usagers des bibliothèques publiques du département du Pas-De-Calais
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
en cas de silence gardé par l'acheteur public, le marché est automatiquement reconduit.
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec maximum, par période, de 32500.00 euro (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de presse en ligne grand public
Numéro du lot: 3
Brève description:
fourniture de presse en ligne, adaptée pour les bibliothèques et à destination des usagers des bibliothèques publiques du département du Pas-De-Calais
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, par période, de 45 000.00 euro (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture d'albums en ligne pour la jeunesse
Numéro du lot: 4
Brève description:
fourniture d'albums pour la jeunesse en ligne, adaptée pour les bibliothèques et à destination des usagers des bibliothèques du département du Pas-De-Calais
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, par période, de 6250.00 euro (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de programmes numériques pour la jeunesse
Numéro du lot: 5
Brève description:
fourniture de programmes numériques pour la jeunesse en ligne, adaptée pour les bibliothèques et à destination des usagers des bibliothèques publiques du département du Pas-De-Calais
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, par période, de 20 000.00 euro (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture d'un bouquet programmes "Labels et éditeurs indépendants"
Numéro du lot: 6
Brève description:
fourniture d'un bouquet programmes numériques "Labels et éditeurs indépendants " en ligne, adaptée pour les bibliothèques et à destination des usagers des bibliothèques publiques du département du Pas-De-Calais
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, par période, de 12 000.00 euro (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de vidéos sur supports physiques (DVD et Blu-Ray)
Numéro du lot: 7
Brève description: lot no 7: Fourniture de vidéos sur support physique (DVD et Blu-Ray)
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, par période, de 80 000.00 euro (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et liés à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseignés au Dc2 et si production d'un Dume)
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22620001200012
Contact
Point de contact: https://marchespublics596280.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039,
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cédex
Source: OJS 2022/S 190-537575 (2022-09-28)
Avis d'attribution de marché (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 183 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-19 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-718877
Se réfère à l'avis: 2022/S 190-537575
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur techique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Nom: arte France DEVELOPPEMENT
Adresse postale: 8 rue Marceau
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 21399.54 EUR 💰
Nom: apache network
Adresse postale: 47 rue Marcel Dassault
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92514
Valeur totale du marché: 29354.28 EUR 💰
Nom: cvs (Collectivités Vidéo Services) SARL
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 28827.67 EUR 💰
4 146 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Nom: 1d-lab
Adresse postale: 10 rue Waldeck Rousseau
Commune postale: Rive-de-Gier
Code postal: 42800
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 9620.76 EUR 💰
Nom: atel diffusion audiovisuelle
Adresse postale: 41, rue des envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 982.65 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Référence
Informations complémentaires
la valeur total du marché est égale au montant annuel du devis estimatif
Source: OJS 2022/S 248-718877 (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 183 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-19 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-718877
Se réfère à l'avis: 2022/S 190-537575
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
l'Accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec maximum, par période, de 100 000.00 euros (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
l'Accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec maximum, par période, de 100 000.00 euros (H.T.).
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec…
… maximum, par période, de 32500.00 euros (H.T.).
… montant maximum, par période, de 45 000.00 euros (H.T.).
… montant maximum, par période, de 6250.00 euros (H.T.).
… montant maximum, par période, de 20 000.00 euros (H.T.).
fourniture d'un bouquet programmes numériques "Labels et éditeurs indépendants " en ligne, adaptée pour les bibliothèques et à destination des usagers des bibliothèques publiques du département du Pas-De-Calais
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, par période, de 12 000.00 euros (H.T.).
Brève description: fourniture de vidéos sur support physique (DVD et Blu-Ray)
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, par période, de 80 000.00 euros (H.T.).
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur techique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Nom: arte France DEVELOPPEMENT
Adresse postale: 8 rue Marceau
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 21399.54 EUR 💰
Nom: apache network
Adresse postale: 47 rue Marcel Dassault
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92514
Valeur totale du marché: 29354.28 EUR 💰
Nom: cvs (Collectivités Vidéo Services) SARL
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 28827.67 EUR 💰
4 146 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Nom: 1d-lab
Adresse postale: 10 rue Waldeck Rousseau
Commune postale: Rive-de-Gier
Code postal: 42800
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 9620.76 EUR 💰
Nom: atel diffusion audiovisuelle
Adresse postale: 41, rue des envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 982.65 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Référence
Informations complémentaires
la valeur total du marché est égale au montant annuel du devis estimatif
Source: OJS 2022/S 248-718877 (2022-12-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕