fourniture de ressources numériques pour la bibliothèque numérique départementale et de vidéos sur supports physiques (DVD et Blu-Ray) pour la Direction des Affaires Culturelles - 7 lots

Conseil départemental du Pas-de-Calais

fourniture de ressources numériques pour la bibliothèque numérique départementale et de vidéos sur supports physiques (DVD et Blu-Ray) pour la Direction des Affaires Culturelles - 7 lots

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2022-09-28 Avis de marché
2022-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-09-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil départemental du Pas-De-Calais
Numéro d'enregistrement national: 22620001200012
Adresse postale: rue de la Paix
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: https://marchespublics596280.fr
Téléphone: +33 321216731 📞
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: https://marchespublics596280.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de ressources numériques pour la bibliothèque numérique départementale et de vidéos sur supports physiques (DVD et Blu-Ray) pour la Direction des...”    Afficher plus
Produits/services: Enregistrements sonores 📦
Brève description:
“fourniture de ressources numériques pour la bibliothèque numérique départementale et de vidéos sur supports physiques (DVD et Blu-Ray) pour la Direction des...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 183 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de vidéo à la demande
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores 📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Description du marché:
“fourniture de vidéo à la demande adaptée pour les bibliothèques et à destination des usagers des bibliothèques publiques du département du Pas-De-Calais”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois chacune, sauf si l'acheteur public le dénonce par pli recommandé avec accusé de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec maximum, par période, de 100 000.00 euro (H.T.).”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de musique en ligne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de musique en ligne adaptée pour les bibliothèques et à destination des usagers des bibliothèques publiques du département du Pas-De-Calais”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois chacune, sauf si l'acheteur public le dénonce par pli recommandé avec accusé de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec maximum, par période, de 32500.00 euro (H.T.).”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de presse en ligne grand public
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture de presse en ligne, adaptée pour les bibliothèques et à destination des usagers des bibliothèques publiques du département du Pas-De-Calais”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, par période, de 45 000.00 euro (H.T.).”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'albums en ligne pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fourniture d'albums pour la jeunesse en ligne, adaptée pour les bibliothèques et à destination des usagers des bibliothèques du département du Pas-De-Calais”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, par période, de 6250.00 euro (H.T.).”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de programmes numériques pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture de programmes numériques pour la jeunesse en ligne, adaptée pour les bibliothèques et à destination des usagers des bibliothèques publiques du...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, par période, de 20 000.00 euro (H.T.).”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un bouquet programmes "Labels et éditeurs indépendants"
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fourniture d'un bouquet programmes numériques "Labels et éditeurs indépendants " en ligne, adaptée pour les bibliothèques et à destination des usagers...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, par période, de 12 000.00 euro (H.T.).”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de vidéos sur supports physiques (DVD et Blu-Ray)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: lot no 7: Fourniture de vidéos sur support physique (DVD et Blu-Ray)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, par période, de 80 000.00 euro (H.T.).”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et liés à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseignés au Dc2 et...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-28 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-02 09:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039,
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 190-537575 (2022-09-28)
Avis d'attribution de marché (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 183 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec maximum, par période, de 100 000.00 euros (H.T.).”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec maximum, par période, de 32500.00 euros (H.T.).”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, par période, de 45 000.00 euros (H.T.).”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techique
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, par période, de 6250.00 euros (H.T.).”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, par période, de 20 000.00 euros (H.T.).”
Description du marché:
“fourniture d'un bouquet programmes numériques "Labels et éditeurs indépendants " en ligne, adaptée pour les bibliothèques et à destination des...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, par période, de 12 000.00 euros (H.T.).”
Description du marché: fourniture de vidéos sur support physique (DVD et Blu-Ray)
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, par période, de 80 000.00 euros (H.T.).”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 190-537575

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 202262A065800100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fournitre de vidéo à la demande
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: arte France DEVELOPPEMENT
Adresse postale: 8 rue Marceau
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21399.54 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 202262A065800200
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de musique en ligne
Nom et adresse du contractant
Nom: apache network
Adresse postale: 47 rue Marcel Dassault
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92514
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29354.28 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 202262A065800300
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de presse en ligne grand public
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cvs (Collectivités Vidéo Services) SARL
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28827.67 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 202262A065800400
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture d'albums en ligne pour la jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 146 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture de programmes numériques pour la jeunesse
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

6️⃣
Numéro de contrat: 202262A065800600
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture d'un bouquet programme "Labels et éditeurs indépendants"
Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: 1d-lab
Adresse postale: 10 rue Waldeck Rousseau
Commune postale: Rive-de-Gier
Code postal: 42800
Région: Loire 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9620.76 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 202262A065800700
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fourniture de vidéos sur support physiques (DVD et Blu-Ray)
Nom et adresse du contractant
Nom: atel diffusion audiovisuelle
Adresse postale: 41, rue des envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 982.65 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires
la valeur total du marché est égale au montant annuel du devis estimatif
Source: OJS 2022/S 248-718877 (2022-12-19)