fourniture de prothèses orthopédiques 2023-2024
GHT Savoie-Belley
la présente consultation a pour objet la fourniture de prothèses orthopédiques pour le Centre Hospitalier Bugey Sud.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Il est conclu pour une période de 17 mois, du 01 Janvier 2023 au 31 mai 2024.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-24 | Avis de marché |
| 2023-02-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Numéro de référence: 23ort
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de prothèses orthopédiques pour le Centre Hospitalier Bugey Sud.L'Accord-Cadre sera exécuté par...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses orthopédiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ght Savoie-Belley
Adresse postale: place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-24 📅
Date limite de soumission: 2022-11-21 📅
Date de publication: 2022-10-28 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2024-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 209-594141
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
“se référer au catalogue des besoins”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothèse totale de genou (à plateau mobile) de 1ère intention
Numéro du lot: 01
Brève description:
“prothèse totale de genou (à plateau mobile) de 1ère intention”
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“se référer au catalogue des besoins”
Intitulé du lot: prothèse totale de hanche de 1ère intention
Numéro du lot: 02
Brève description:
“prothèse totale de hanche de 1ère intention”
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Hospitalier Bugey Sud Service Pharmacie 700 Avenue de Narvik 01300 Belley Livraisons - tél : 04.79.82.14.80 Horaires d'ouverture : du Lundi au...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Situation économique et financière:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: chambery
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005029200016
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Source: OJS 2022/S 209-594141 (2022-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Numéro de référence: 23ort
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de prothèses orthopédiques pour le Centre Hospitalier Bugey Sud.L'Accord-Cadre sera exécuté par...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses orthopédiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ght Savoie-Belley
Adresse postale: place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-24 📅
Date limite de soumission: 2022-11-21 📅
Date de publication: 2022-10-28 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2024-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 209-594141
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
“se référer au catalogue des besoins”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothèse totale de genou (à plateau mobile) de 1ère intention
Numéro du lot: 01
Brève description:
“prothèse totale de genou (à plateau mobile) de 1ère intention”
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“se référer au catalogue des besoins”
Intitulé du lot: prothèse totale de hanche de 1ère intention
Numéro du lot: 02
Brève description:
“prothèse totale de hanche de 1ère intention”
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Hospitalier Bugey Sud Service Pharmacie 700 Avenue de Narvik 01300 Belley Livraisons - tél : 04.79.82.14.80 Horaires d'ouverture : du Lundi au...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Situation économique et financière:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: chambery
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005029200016
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Source: OJS 2022/S 209-594141 (2022-10-24)
Avis d'attribution de marché (2023-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 291 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-113767
Se réfère à l'avis: 2022/S 209-594141
Numéro JO-S: 40
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Hospitalier Bugey Sud Service Pharmacie 700 Avenue de Narvik 01300 Belley Livraisons - tél : 04.79.82.14.80 Horaires d'ouverture : du Lundi au...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-12 📅
Nom: amplitude Sas
Adresse postale: 11 Crs Jacques Offenbach
Commune postale: Valence
Code postal: 01700
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 71 000 EUR 💰
Nom: soc Etudes Recherches Fabrication
Adresse postale: 85 Av Des Bruyeres
Commune postale: Decines Charpieu
Code postal: 69150
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
Source: OJS 2023/S 040-113767 (2023-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 291 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-113767
Se réfère à l'avis: 2022/S 209-594141
Numéro JO-S: 40
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Hospitalier Bugey Sud Service Pharmacie 700 Avenue de Narvik 01300 Belley Livraisons - tél : 04.79.82.14.80 Horaires d'ouverture : du Lundi au...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-12 📅
Nom: amplitude Sas
Adresse postale: 11 Crs Jacques Offenbach
Commune postale: Valence
Code postal: 01700
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 71 000 EUR 💰
Nom: soc Etudes Recherches Fabrication
Adresse postale: 85 Av Des Bruyeres
Commune postale: Decines Charpieu
Code postal: 69150
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
Source: OJS 2023/S 040-113767 (2023-02-21)
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