la présente consultation a pour objet la fourniture de prothèses orthopédiques pour le Centre Hospitalier Bugey Sud.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Il est conclu pour une période de 17 mois, du 01 Janvier 2023 au 31 mai 2024.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de prothèses orthopédiques 2023-2024
23ort
Produits/services: Prothèses orthopédiques📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de prothèses orthopédiques pour le Centre Hospitalier Bugey Sud.L'Accord-Cadre sera exécuté par...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture de prothèses orthopédiques pour le Centre Hospitalier Bugey Sud.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Il est conclu pour une période de 17 mois, du 01 Janvier 2023 au 31 mai 2024.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse totale de genou (à plateau mobile) de 1ère intention
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Hospitalier Bugey Sud Service Pharmacie 700 Avenue de Narvik 01300 Belley Livraisons - tél : 04.79.82.14.80 Horaires d'ouverture : du Lundi au...”
Site principal ou lieu d'exécution
centre Hospitalier Bugey Sud Service Pharmacie 700 Avenue de Narvik 01300 Belley Livraisons - tél : 04.79.82.14.80 Horaires d'ouverture : du Lundi au Vendredi de 8h30 à 17h00. 01300 - belley
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Description du marché: prothèse totale de genou (à plateau mobile) de 1ère intention
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2024-05-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: se référer au catalogue des besoins
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse totale de hanche de 1ère intention
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: prothèse totale de hanche de 1ère intention
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du Ccag-Fcs
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chambery
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 209-594141 (2022-10-24)
Avis d'attribution de marché (2023-02-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 291 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Hospitalier Bugey Sud Service Pharmacie 700 Avenue de Narvik 01300 Belley Livraisons - tél : 04.79.82.14.80 Horaires d'ouverture : du Lundi au...”
Site principal ou lieu d'exécution
centre Hospitalier Bugey Sud Service Pharmacie 700 Avenue de Narvik 01300 Belley Livraisons - tél : 04.79.82.14.80 Horaires d'ouverture : du Lundi au Vendredi de 8h30 à 17h00. 01300 Belley
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 209-594141
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 231017
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: prothèse totale de genou (à plateau mobile) de 1ère intention
Date de conclusion du contrat: 2023-01-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: amplitude Sas
Adresse postale: 11 Crs Jacques Offenbach
Commune postale: Valence
Code postal: 01700
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 231016
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: prothèse totale de hanche de 1ère intention
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: soc Etudes Recherches Fabrication
Adresse postale: 85 Av Des Bruyeres
Commune postale: Decines Charpieu
Code postal: 69150
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
Source: OJS 2023/S 040-113767 (2023-02-21)