Avis de marché (2022-08-31)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: hospices Civils de Beaune
Adresse postale: avenue guigone de salins
Commune postale: Beaune
Code postal: 21200
Pays: France
🇫🇷
Courrier électronique:
lst.equ.marches.se@ch-beaune.fr 📧
Région:
Côte-d’Or
🏙️
URL:
https://www.hospices-de-beaune.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur:
https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Communication
URL des documents:
https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation:
https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=644640&orgAcronyme=g0u 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public hospitalier
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de protheses et dispositifs medicaux steriles D'Orthopedie
HCB-ORTHO22”
Produits/services:
Prothèses orthopédiques
📦
Brève description: fourniture de protheses et dispositifs medicaux steriles D'Orthopedie
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: prothèse totale de hanche
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires:
Prothèses orthopédiques
📦
Lieu d'exécution:
Côte-d’Or
🏙️
Description du marché: prothèse totale de hanche
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
✅
Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa notification et pourra être reconduit 3x 1 an par tacite reconduction”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
✅
2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: prothèse totale de hanche sur mesure
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: prothèse totale de hanche sur mesure
3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: prothèse totale de hanche avec tige fémorale courte
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: prothèse totale de hanche avec tige fémorale courte
4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: prothèse de hanche modulaire de révision
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: prothèse de hanche modulaire de révision
5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: prothèse de hanche de reprise
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: prothèse de hanche de reprise
6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: plaques fémorales cerclées
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: plaques fémorales cerclées
7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: prothèse de genou tricompartimentale
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: prothèse de genou tricompartimentale
8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: prothèse de genou unicompartimentale
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: prothèse de genou unicompartimentale
9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: prothèse de genou à charnière
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: prothèse de genou à charnière
1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: prothèses d'épaule
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: prothèses d'épaule
1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: dispositifs médicaux implantables d'ostéosynthèse et apparentés
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: dispositifs médicaux implantables d'ostéosynthèse et apparentés
1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: clou huméral avec vis
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: clou huméral avec vis
1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: système d'enclouage pour fractures fémorales de la région trochantérienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: système d'enclouage pour fractures fémorales de la région trochantérienne
1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: clou tibial
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: clou tibial
1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: dispositifs médicaux implantables d'ostéosynthèse de cheville et de clavicule
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: dispositifs médicaux implantables d'ostéosynthèse de cheville et de clavicule
1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: vis canulée autotaraudeuse pour ostéosynthèse
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: vis canulée autotaraudeuse pour ostéosynthèse
1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: vis pour chirurgie du pied et de la main
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: vis pour chirurgie du pied et de la main
1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: bouchon obturateur fémoral
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: bouchon obturateur fémoral
1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: suture pour chirurgie de l'épaule
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: suture pour chirurgie de l'épaule
2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: implant de réparation de coiffe d'épaule
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: implant de réparation de coiffe d'épaule
2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: suture méniscale
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: suture méniscale
2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: dispositifs médicaux pour ligamentoplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: dispositifs médicaux pour ligamentoplastie
2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: kit stérile de fixateur externe
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: kit stérile de fixateur externe
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français
🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-04
09:00 📅
Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: publication prévisionnelle courant second semestre 2026
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plateforme "Territoires numériques de Bourgogne"”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
🇫🇷
URL:
http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics”
Adresse postale: 79 cours charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France
🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
🇫🇷
Source: OJS 2022/S 170-481170 (2022-08-31)
Avis d'attribution de marché (2023-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 823 225 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 120
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (50%) et sécurité d'approvisionnement (50%)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Assistance technique (50%) et formation (50%)
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 170-481170
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20225008
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: prothèses d'épaule
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: etna medical
Adresse postale: 20 rue jouffroy D'Abbans
Commune postale: Chaumont
Code postal: 52000
Pays: France
🇫🇷
Région:
Haute-Marne
🏙️
URL:
https://www.societe.com/societe/etna-medical-531887818.html 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117 572 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20225006
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: prothèse de hanche modulaire de révision
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: exactech
Adresse postale: 42 avenue ariane
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Région:
Gironde
🏙️
URL:
https://www.exactech.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 095 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20225011
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: vis pour chirurgie du pied et de la main
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: in2bones
Adresse postale: 28 chemin du petit bois
Commune postale: Ecully
Code postal: 69130
Région:
Rhône
🏙️
URL:
https://in2bones.eu/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 310 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20225013
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: dispositifs médicaux pour ligamentoplastie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: implants service orthopedie (iso)
Adresse postale: 1 rue jules guesde
Commune postale: Ris Orangis
Code postal: 91130
Région:
Seine-et-Marne
🏙️
URL:
https://www.orthopedie-iso.com/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 788 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20225009
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: dispositifs médicaux implantables d'ostéosynthèse et apparentés
Nom et adresse du contractant
Nom: johnson et johnson medical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Région:
Hauts-de-Seine
🏙️
URL:
https://www.jnj.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 373 225 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: clou huméral avec vis
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 614 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: vis canulée autotaraudeuse pour ostéosynthèse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 358 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20225005
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: prothèse totale de hanche avec tige fémorale courte
Date de conclusion du contrat: 2022-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: protheos
Adresse postale: parc D'Activites DE L'Aerodrome
Commune postale: Courcelles-les-Montbeliard
Code postal: 25420
Région:
Doubs
🏙️
URL:
https://www.protheos.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142 834 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20225004
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prothèse totale de hanche
Nom et adresse du contractant
Nom: serf
Adresse postale: 85 avenue des bruyeres
Commune postale: Decines
Code postal: 69153
URL:
https://www.serf.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 789 658 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20225012
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: suture méniscale
Date de conclusion du contrat: 2023-01-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: smith et nephew
Adresse postale: 40-52 boulevard du parc
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
URL:
https://www.smith-nephew.com/france/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 236 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20225010
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: système d'enclouage pour fractures fémorales de la région trochantérienne
Date de conclusion du contrat: 2022-12-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: stryker
Adresse postale: zac de satolas green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
URL:
https://www.stryker.com/fr/fr/index.html 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 274 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: clou tibial
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 131 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: dispositifs médicaux implantables d'ostéosynthèse de cheville et de clavicule
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 690 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: kit stérile de fixateur externe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 529 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20225007
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: prothèse de hanche de reprise
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: zimmer biomet france
Adresse postale: 70 rue du chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
URL:
https://www.zimmer-biomet.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 896 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: plaques fémorales cerclées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 396 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: prothèse de genou tricompartimentale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 793 028 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: prothèse de genou unicompartimentale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 855 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: prothèse de genou à charnière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 188 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: bouchon obturateur fémoral
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 684 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: suture pour chirurgie de l'épaule
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 290 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: implant de réparation de coiffe d'épaule
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 580 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prothèse totale de hanche sur mesure
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 016-044946 (2023-01-18)