fourniture de produits radio-pharmaceutiques

CHI Toulon La Seyne sur Mer

la présente consultation porte sur la fourniture de produits radio-pharmaceutiques. L'Accord cadre comporte 40 lots et court à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024. Pour chacun des lots, excepté 1, 2, 4, 5, 6, 7 et 23, il sera attribué à un seul opérateur économique. Pour les autres, il sera d'un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-11-10 Avis de marché
2022-12-08 Informations complémentaires
Avis de marché (2022-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Numéro de référence: 22DAT0035
Brève description:
la présente consultation porte sur la fourniture de produits radio-pharmaceutiques. L'Accord cadre comporte 40 lots et court à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024. Pour chacun des lots, excepté 1, 2, 4, 5, 6, 7 et 23, il sera attribué à un seul opérateur économique. Pour les autres, il sera d'un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pharmaceutiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chi Toulon La Seyne sur Mer
Adresse postale: en sa qualité de coordonnateur du groupement de commande 54 rue Henri Sainte Calire Deville CS 31412
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-toulon.fr 🌏
Courrier électronique: marches-ght83@ch-toulon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2128492&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-10 đź“…
Date limite de soumission: 2022-12-12 đź“…
Date de publication: 2022-11-15 đź“…
Date de fin: 2024-12-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 220-632042
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
le montant maximum pour la période initiale est 700 000euro(s) (H.T.).Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 350 000euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
pour chacun des lots, excepté 1, 2, 4, 5, 6, 7 et 23, il sera attribué à un seul opérateur économique. Pour les autres, il sera d'un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il convient de se référer au règlement de consultation
Afficher plus
Intitulé du lot: fourniture de générateurs stériles de 99mtc/99mo avec poche de Nacl intégrée
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de générateurs stériles de 99mtc/99mo avec poche de Nacl intégrée
Description des renouvellements:
a l'issue de la période initiale, le marché prévoit deux reconductions tacites par période d'un an
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 700 000euro(s) (H.T.).Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 350 000euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de générateurs stériles de 99mtc/99mo avec flacon de Nacl à percuter
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de générateurs stériles de 99mtc/99mo avec flacon de Nacl à percuter
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 600 000euro(s) (H.T.).Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 300 000euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture à la demande de générateurs de 81kr/81rb 111 Mbq à 370 Mbq
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture à la demande de générateurs de 81kr/81rb 111 Mbq à 370 Mbq
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 13 000euro(s) (H.T.).Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 6 500euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de fludesoxyglucose marqué au fluor 18 en flacon multidose injectable
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de fludesoxyglucose marqué au fluor 18 en flacon multidose injectable
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 2 700 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 1 350 000euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de fluorodopa marqué au 18f en flacon d'activité variable
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture de fluorodopa marqué au 18f en flacon d'activité variable
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 850 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 425 000euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de fluorocholine marqué au 18f en flacon multidoses d'activité variable
Numéro du lot: 6
Brève description:
fourniture de fluorocholine marqué au 18f en flacon multidoses d'activité variable
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 270 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 135 000euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture à la demande de fluoroestradiol marqué au 18f en flacon multidoses d'activité variable
Numéro du lot: 7
Brève description:
fourniture à la demande de fluoroestradiol marqué au 18f en flacon multidoses d'activité variable
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 5 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 2 500euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture à la demande d'iobenguane injectable marquée à l'iode 123, à visée diagnostique
Numéro du lot: 8
Brève description:
fourniture à la demande d'iobenguane injectable marquée à l'iode 123, à visée diagnostique
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 11 500euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 5 750euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture à la demande d'iobenguane injectable marquée à l'iode 123 pour nourrissons
Numéro du lot: 9
Brève description:
fourniture à la demande d'iobenguane injectable marquée à l'iode 123 pour nourrissons
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 1 500euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 750euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture à la demande d'ioflupane injectable marquée à l'iode 123, à visée diagnostique
Numéro du lot: 10
Brève description:
fourniture à la demande d'ioflupane injectable marquée à l'iode 123, à visée diagnostique
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 370 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 185 000euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture à la demande d'iode 123 injectable sous forme d'iodure de sodium injectable pour explorations thyroidiennes en flacon multidose d'activité variable
Numéro du lot: 11
Brève description:
fourniture à la demande d'iode 123 injectable sous forme d'iodure de sodium injectable pour explorations thyroidiennes en flacon multidose d'activité variable (toutes les activités en Mbq proposées par le fournisseur)
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 4 200euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 2 100euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture à la demande d'iode 131 gélule sous forme d'iodure de sodium
Numéro du lot: 12
Brève description: fourniture à la demande d'iode 131 gélule sous forme d'iodure de sodium
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 5 250euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 2 625euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture à la demande de chlorure de thallium 201 en flacon multidose d'activité variable
Numéro du lot: 13
Brève description:
fourniture à la demande de chlorure de thallium 201 en flacon multidose d'activité variable
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 15 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 7 500euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture à la demande de citrate colloidal d'yttrium 90 pour synoviorthèses isotopiques en flacon multidose (toutes les activités en Mbq proposées par le fournisseur)
Numéro du lot: 14
Brève description:
fourniture à la demande de citrate colloidal d'yttrium 90 pour synoviorthèses isotopiques en flacon multidose (toutes les activités en Mbq proposées par le fournisseur)
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 6 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 3 000euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture à la demande de citrate d'erbium 169 pour synoviorthèses isotopiques en flacon multidose (toutes les activités en Mbq proposées par le fournisseur)
Numéro du lot: 15
Brève description:
fourniture à la demande de citrate d'erbium 169 pour synoviorthèses isotopiques en flacon multidose (toutes les activités en Mbq proposées par le fournisseur)
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 9 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 4 500euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture à la demande de sulfure de rhénium 186 pour synoviorthèses isotopiques en flacon multidose (toutes les activités en Mbq proposées par le fournisseur)
Numéro du lot: 16
Brève description:
fourniture à la demande de sulfure de rhénium 186 pour synoviorthèses isotopiques en flacon multidose (toutes les activités en Mbq proposées par le fournisseur)
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 16 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 8 000euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture à la demande de trousse de pentétréotide et flacon de chlorure d'indium 111 pour la préparation de la solution injectable de 111in-pentétréotide
Numéro du lot: 17
Brève description:
fourniture à la demande de trousse de pentétréotide et flacon de chlorure d'indium 111 pour la préparation de la solution injectable de 111in-pentétréotide
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 80 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 40 000euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: trousse pour le marquage au technetium d'hydroxyméthylène phosphate (Hmdp) ou autre molécule de fonction analogue (Hdp,Etc ?) pour scintigraphies osseuses
Numéro du lot: 18
Brève description:
trousse pour le marquage au technetium d'hydroxyméthylène phosphate (Hmdp) ou autre molécule de fonction analogue (Hdp,Etc ?) pour scintigraphies osseuses
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 65 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 32 500euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium de DPD pour scintigraphies osseuses avec recherche d'amylose
Numéro du lot: 19
Brève description:
fourniture Ă  la demande de trousse pour le marquage au technetium de DPD pour scintigraphies osseuses avec recherche d'amylose
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 4 300euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 2 150euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: trousse pour le marquage au technetium de macroagrégats de sérum albumine humaine pour scintigraphies pulmonaires
Numéro du lot: 20
Brève description:
trousse pour le marquage au technetium de macroagrégats de sérum albumine humaine pour scintigraphies pulmonaires
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 210 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 105 000euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la réalisation de scintigraphies de la moelle osseuse
Numéro du lot: 21
Brève description:
trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la réalisation de scintigraphies de la moelle osseuse
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 3 200euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 1 600euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la réalisation de scintigraphies de vidanges gastriques
Numéro du lot: 22
Brève description:
trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la réalisation de scintigraphies de vidanges gastriques
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 50 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 25 000euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la recherche de ganglions sentinelles
Numéro du lot: 23
Brève description:
trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la recherche de ganglions sentinelles
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 39 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 19 500euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: trousse d'étain ou pyrophosphate stanneux pour le marquage in vivo des érythrocytes
Numéro du lot: 24
Brève description:
trousse d'étain ou pyrophosphate stanneux pour le marquage in vivo des érythrocytes
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 4 500euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 2 250euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: trousse pour le marquage au technetium d'acide dimercaptosuccinique pour explorations rénales
Numéro du lot: 25
Brève description:
trousse pour le marquage au technetium d'acide dimercaptosuccinique pour explorations rénales
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 6 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 4 500euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: trousse pour le marquage au technetium de tetrofosmin pour la réalisation de scintigraphies myocardiques
Numéro du lot: 26
Brève description:
trousse pour le marquage au technetium de tetrofosmin pour la réalisation de scintigraphies myocardiques
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 12 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 6 000euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: trousse pour le marquage au technetium de sestamibi pour la réalisation de scintigraphies myocardiques
Numéro du lot: 27
Brève description:
trousse pour le marquage au technetium de sestamibi pour la réalisation de scintigraphies myocardiques
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 28 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 14 000euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la réalisation de scintigraphies parathyroidiennes
Numéro du lot: 28
Brève description:
fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la réalisation de scintigraphies parathyroidiennes
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 2 500euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 1 250euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium d'examétazime stabilisé pour la réalisation de scintigraphies de perfusion cérébrale
Numéro du lot: 29
Brève description:
fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium d'examétazime stabilisé pour la réalisation de scintigraphies de perfusion cérébrale
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 8 400euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 4 200euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium d'examétazime pour le radiomarquage des leucocytes
Numéro du lot: 30
Brève description:
fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium d'examétazime pour le radiomarquage des leucocytes
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 29 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 14 500euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: trousse pour le marquage au technetium de bétiatide ou mertiatide
Numéro du lot: 31
Brève description: trousse pour le marquage au technetium de bétiatide ou mertiatide
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 17 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 8 500euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la réalisation de scintigraphie des voies biliaires
Numéro du lot: 32
Brève description:
fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la réalisation de scintigraphie des voies biliaires
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 115 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 57 500euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium de fragments d'anticorps antigranulocytes pour la recherche de foyers infectieux
Numéro du lot: 33
Brève description:
fourniture Ă  la demande de trousse pour le marquage au technetium de fragments d'anticorps antigranulocytes pour la recherche de foyers infectieux
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 85 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 42 500euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la réalisation de scintigraphie des récepteurs à la somatostatine
Numéro du lot: 34
Brève description:
fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la réalisation de scintigraphie des récepteurs à la somatostatine
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 32 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 16 000euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium d'acide diethylene triamine pentacetique
Numéro du lot: 35
Brève description:
fourniture Ă  la demande de trousse pour le marquage au technetium d'acide diethylene triamine pentacetique
Intitulé du lot: trousse pour les scintigraphies hépatiques
Numéro du lot: 36
Brève description: trousse pour les scintigraphies hépatiques
Intitulé du lot: fourniture de compresses à usage unique imprégnées d'alcool isopropylique
Numéro du lot: 37
Brève description: fourniture de compresses à usage unique imprégnées d'alcool isopropylique
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 1 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 500euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture d?ensemble de ventilation pulmonaire : creuset en graphite et kit d?administration pour préparation de technegas
Numéro du lot: 38
Brève description:
fourniture d?ensemble de ventilation pulmonaire : creuset en graphite et kit d?administration pour préparation de technegas
Intitulé du lot: fourniture d?ensemble de ventilation pulmonaire : creuset en carbone et kit d?administration pour préparation de technegas
Numéro du lot: 39
Brève description:
fourniture d?ensemble de ventilation pulmonaire : creuset en carbone et kit d?administration pour préparation de technegas
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 68 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 34 000euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture d'agent de stress pharmacologique régadenoson
Numéro du lot: 40
Brève description: fourniture d'agent de stress pharmacologique régadenoson
Informations complémentaires:
le montant maximum pour la période initiale est 83 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 41 500euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: il convient de se référer au Règlement de la Consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
il s'agit d'un accord cadre à bons de commande. Pour chaque lot, excepté les lots 1, 2, 4, 5, 6, 7 et 23, il sera attribué à un seul opérateur économique. Pour les autres, il sera d'un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les montants maximum des lots figurent dans le RC. Pour les lots multi-attributaires, le CCAP stipule les conditions d'attribution des bons de commande. La méthode en cascade a été choisie. L'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification des bons de commande. Le contrat prévoit le versement d'une avance sous réserve d'une garantie à première demande. Les prix sont révisables semestriellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le règlement s'effectue sur les fonds propres des établissements, membres du GHT 83
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants Ă  envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-12 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'issue de la durée de validité du présent accord-cadre
le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée sur la plateforme https://www.marches-publics.gouv.fr. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le GHT 83 et l'attributaire
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :Tribunal Administratif de Toulon5 rue RacineBp 4051083041 toulon cedex 9tél : 04 94 42 79 30télécopie : 04 94 42 79 89courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fradresse internet(u.r.l) : http://toulon.tribunal-administratif.fr
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 220-632042 (2022-11-10)
Informations complémentaires (2022-12-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-08 đź“…
Date limite de soumission: 2023-01-09 đź“…
Date de publication: 2022-12-13 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 240-693517
Se réfère à l'avis: 2022/S 220-632042
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
des modifications ont été apportées sur les pièces suivantes : RcCcapBpu/DqeAeCctpLes modifications apportées sont soulignées en jaune. Elles concernent l'allotissement, le caractère multi ou mono attributaire, la méthode d'attribution des bons de commande et l'instauration d'une variante facultative pour le lot 23.La date limite de remise des offres est prolongée au 9 janvier 2023 à 12h00
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 240-693517 (2022-12-08)