fourniture de produits radio-pharmaceutiques

Avis de marché (2022-11-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: chi Toulon La Seyne sur Mer
Adresse postale:
“en sa qualité de coordonnateur du groupement de commande 54 rue Henri Sainte Calire Deville CS 31412”
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83056
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-ght83@ch-toulon.fr 📧
Région: Var 🏙️
URL: http://www.ch-toulon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2128492&orgAcronyme=x7c 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits radio-pharmaceutiques 22DAT0035
Produits/services: Produits pharmaceutiques 📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur la fourniture de produits radio-pharmaceutiques. L'Accord cadre comporte 40 lots et court à compter de sa notification...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“pour chacun des lots, excepté 1, 2, 4, 5, 6, 7 et 23, il sera attribué à un seul opérateur économique. Pour les autres, il sera d'un maximum de 2 opérateurs...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de générateurs stériles de 99mtc/99mo avec poche de Nacl intégrée
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pharmaceutiques 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Description du marché: fourniture de générateurs stériles de 99mtc/99mo avec poche de Nacl intégrée
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“a l'issue de la période initiale, le marché prévoit deux reconductions tacites par période d'un an”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 700 000euro(s) (H.T.).Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 350 000euro(s) (H.T.).”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de générateurs stériles de 99mtc/99mo avec flacon de Nacl à percuter
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de générateurs stériles de 99mtc/99mo avec flacon de Nacl à percuter
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 600 000euro(s) (H.T.).Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 300 000euro(s) (H.T.).”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture à la demande de générateurs de 81kr/81rb 111 Mbq à 370 Mbq
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture à la demande de générateurs de 81kr/81rb 111 Mbq à 370 Mbq
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 13 000euro(s) (H.T.).Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 6 500euro(s) (H.T.).”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de fludesoxyglucose marqué au fluor 18 en flacon multidose injectable”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fourniture de fludesoxyglucose marqué au fluor 18 en flacon multidose injectable”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 2 700 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 1 350 000euro(s) (H.T.).”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de fluorodopa marqué au 18f en flacon d'activité variable
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture de fluorodopa marqué au 18f en flacon d'activité variable
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 850 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 425 000euro(s) (H.T.).”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de fluorocholine marqué au 18f en flacon multidoses d'activité variable”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fourniture de fluorocholine marqué au 18f en flacon multidoses d'activité variable”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 270 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 135 000euro(s) (H.T.).”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture à la demande de fluoroestradiol marqué au 18f en flacon multidoses d'activité variable”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“fourniture à la demande de fluoroestradiol marqué au 18f en flacon multidoses d'activité variable”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 5 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 2 500euro(s) (H.T.).”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture à la demande d'iobenguane injectable marquée à l'iode 123, à visée diagnostique”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“fourniture à la demande d'iobenguane injectable marquée à l'iode 123, à visée diagnostique”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 11 500euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 5 750euro(s) (H.T.).”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture à la demande d'iobenguane injectable marquée à l'iode 123 pour nourrissons”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“fourniture à la demande d'iobenguane injectable marquée à l'iode 123 pour nourrissons”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 1 500euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 750euro(s) (H.T.).”

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture à la demande d'ioflupane injectable marquée à l'iode 123, à visée diagnostique”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“fourniture à la demande d'ioflupane injectable marquée à l'iode 123, à visée diagnostique”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 370 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 185 000euro(s) (H.T.).”    Afficher plus

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture à la demande d'iode 123 injectable sous forme d'iodure de sodium injectable pour explorations thyroidiennes en flacon multidose d'activité variable”
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“fourniture à la demande d'iode 123 injectable sous forme d'iodure de sodium injectable pour explorations thyroidiennes en flacon multidose d'activité...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 4 200euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 2 100euro(s) (H.T.).”

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture à la demande d'iode 131 gélule sous forme d'iodure de sodium
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: fourniture à la demande d'iode 131 gélule sous forme d'iodure de sodium
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 5 250euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 2 625euro(s) (H.T.).”

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture à la demande de chlorure de thallium 201 en flacon multidose d'activité variable”
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“fourniture à la demande de chlorure de thallium 201 en flacon multidose d'activité variable”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 15 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 7 500euro(s) (H.T.).”

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture à la demande de citrate colloidal d'yttrium 90 pour synoviorthèses isotopiques en flacon multidose (toutes les activités en Mbq proposées par le...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“fourniture à la demande de citrate colloidal d'yttrium 90 pour synoviorthèses isotopiques en flacon multidose (toutes les activités en Mbq proposées par le...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 6 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 3 000euro(s) (H.T.).”

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture à la demande de citrate d'erbium 169 pour synoviorthèses isotopiques en flacon multidose (toutes les activités en Mbq proposées par le fournisseur)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“fourniture à la demande de citrate d'erbium 169 pour synoviorthèses isotopiques en flacon multidose (toutes les activités en Mbq proposées par le fournisseur)”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 9 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 4 500euro(s) (H.T.).”

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture à la demande de sulfure de rhénium 186 pour synoviorthèses isotopiques en flacon multidose (toutes les activités en Mbq proposées par le fournisseur)”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“fourniture à la demande de sulfure de rhénium 186 pour synoviorthèses isotopiques en flacon multidose (toutes les activités en Mbq proposées par le fournisseur)”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 16 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 8 000euro(s) (H.T.).”

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture à la demande de trousse de pentétréotide et flacon de chlorure d'indium 111 pour la préparation de la solution injectable de 111in-pentétréotide”
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“fourniture à la demande de trousse de pentétréotide et flacon de chlorure d'indium 111 pour la préparation de la solution injectable de 111in-pentétréotide”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 80 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 40 000euro(s) (H.T.).”

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“trousse pour le marquage au technetium d'hydroxyméthylène phosphate (Hmdp) ou autre molécule de fonction analogue (Hdp,Etc ?) pour scintigraphies osseuses”
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“trousse pour le marquage au technetium d'hydroxyméthylène phosphate (Hmdp) ou autre molécule de fonction analogue (Hdp,Etc ?) pour scintigraphies osseuses”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 65 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 32 500euro(s) (H.T.).”

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium de DPD pour scintigraphies osseuses avec recherche d'amylose”
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium de DPD pour scintigraphies osseuses avec recherche d'amylose”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 4 300euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 2 150euro(s) (H.T.).”

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“trousse pour le marquage au technetium de macroagrégats de sérum albumine humaine pour scintigraphies pulmonaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“trousse pour le marquage au technetium de macroagrégats de sérum albumine humaine pour scintigraphies pulmonaires”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 210 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 105 000euro(s) (H.T.).”    Afficher plus

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la réalisation de scintigraphies de la moelle osseuse”
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la réalisation de scintigraphies de la moelle osseuse”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 3 200euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 1 600euro(s) (H.T.).”

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la réalisation de scintigraphies de vidanges gastriques”
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la réalisation de scintigraphies de vidanges gastriques”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 50 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 25 000euro(s) (H.T.).”

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la recherche de ganglions sentinelles”
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la recherche de ganglions sentinelles”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 39 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 19 500euro(s) (H.T.).”

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“trousse d'étain ou pyrophosphate stanneux pour le marquage in vivo des érythrocytes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“trousse d'étain ou pyrophosphate stanneux pour le marquage in vivo des érythrocytes”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 4 500euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 2 250euro(s) (H.T.).”

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“trousse pour le marquage au technetium d'acide dimercaptosuccinique pour explorations rénales”
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“trousse pour le marquage au technetium d'acide dimercaptosuccinique pour explorations rénales”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 6 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 4 500euro(s) (H.T.).”

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“trousse pour le marquage au technetium de tetrofosmin pour la réalisation de scintigraphies myocardiques”
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“trousse pour le marquage au technetium de tetrofosmin pour la réalisation de scintigraphies myocardiques”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 12 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 6 000euro(s) (H.T.).”

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“trousse pour le marquage au technetium de sestamibi pour la réalisation de scintigraphies myocardiques”
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“trousse pour le marquage au technetium de sestamibi pour la réalisation de scintigraphies myocardiques”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 28 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 14 000euro(s) (H.T.).”

2️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la réalisation de scintigraphies parathyroidiennes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la réalisation de scintigraphies parathyroidiennes”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 2 500euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 1 250euro(s) (H.T.).”

2️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium d'examétazime stabilisé pour la réalisation de scintigraphies de perfusion cérébrale”
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium d'examétazime stabilisé pour la réalisation de scintigraphies de perfusion cérébrale”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 8 400euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 4 200euro(s) (H.T.).”

3️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium d'examétazime pour le radiomarquage des leucocytes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium d'examétazime pour le radiomarquage des leucocytes”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 29 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 14 500euro(s) (H.T.).”

3️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: trousse pour le marquage au technetium de bétiatide ou mertiatide
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: trousse pour le marquage au technetium de bétiatide ou mertiatide
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 17 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 8 500euro(s) (H.T.).”

3️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la réalisation de scintigraphie des voies biliaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la réalisation de scintigraphie des voies biliaires”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 115 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 57 500euro(s) (H.T.).”    Afficher plus

3️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium de fragments d'anticorps antigranulocytes pour la recherche de foyers infectieux”
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium de fragments d'anticorps antigranulocytes pour la recherche de foyers infectieux”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 85 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 42 500euro(s) (H.T.).”

3️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la réalisation de scintigraphie des récepteurs à la somatostatine”
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium de molécules pour la réalisation de scintigraphie des récepteurs à la somatostatine”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 32 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 16 000euro(s) (H.T.).”

3️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium d'acide diethylene triamine pentacetique”
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“fourniture à la demande de trousse pour le marquage au technetium d'acide diethylene triamine pentacetique”

3️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: trousse pour les scintigraphies hépatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: trousse pour les scintigraphies hépatiques

3️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de compresses à usage unique imprégnées d'alcool isopropylique
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: fourniture de compresses à usage unique imprégnées d'alcool isopropylique
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 1 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 500euro(s) (H.T.).”

3️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d?ensemble de ventilation pulmonaire : creuset en graphite et kit d?administration pour préparation de technegas”
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché:
“fourniture d?ensemble de ventilation pulmonaire : creuset en graphite et kit d?administration pour préparation de technegas”

3️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d?ensemble de ventilation pulmonaire : creuset en carbone et kit d?administration pour préparation de technegas”
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“fourniture d?ensemble de ventilation pulmonaire : creuset en carbone et kit d?administration pour préparation de technegas”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 68 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 34 000euro(s) (H.T.).”

4️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'agent de stress pharmacologique régadenoson
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: fourniture d'agent de stress pharmacologique régadenoson
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est 83 000euro(s) (H.T.). Pour les périodes de reconduction, le montant annuel maximum est de 41 500euro(s) (H.T.).”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: il convient de se référer au Règlement de la Consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“il s'agit d'un accord cadre à bons de commande. Pour chaque lot, excepté les lots 1, 2, 4, 5, 6, 7 et 23, il sera attribué à un seul opérateur économique....”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-12 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-12 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue de la durée de validité du présent accord-cadre
Informations complémentaires

“le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les dépôts des plis doivent être impérativement remis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 220-632042 (2022-11-10)