fourniture de produits industriels pour le Groupement de commandes de Sète Agglopôle Méditerranée

Sète Agglopôle Méditerrannée

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Cctp.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants. : Balaruc les Bains, Marseillan, Poussan, Sète, Vic la Gardiole, Sète Agglopôle MéditerranéeLe coordonnateur du groupement de commandes est : Sète Agglopôle MéditerranéeIl s'agit de fournir les collectivités adhérentes au groupement de commande en produits d'entretien mécanique, produits d'entretien pour les piscines, produits désinfectants d'atmosphère et voirie, produits d'entretien de voirie et bâtiments pour le groupement de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Haute Performance Chimie
• societe De Developpement Chimique Et D'Outillage
• Société MCI

Qui ?

• Sète Agglopôle Méditerrannée

Qu'est-ce que c'est ?

• Détergents › Agents dégraissants
• Produits chimiques variés › Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-09	Avis de marché
2023-08-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 22ac055-Ad
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Agents dégraissants 📦
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: sète agglopôle Méditerrannée
Adresse postale: 4, avenue d'aigues
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.agglopole.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-09 📅
Date limite de soumission: 2022-12-12 📅
Date de publication: 2022-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 219-630844
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglopole.fr/ -Les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le PROFIL D'Acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des plis.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Le gestionnaire marchés publics de la consultation est Audrey DAVID: 04.67.46.47.19

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: produits d'entretien mécanique
Numéro du lot: 01
Brève description: produits d'entretien mécanique
Valeur estimée hors TVA: 114 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

les délais de livraison sont fixés sur chaque bon de commande.Afin de limiter les commandes d'un montant non significatif, le soumissionnaire devra indiquer un délai de livraison pour une commande au moins égale à 50 euros hors taxes, en dessous de ce montant le titulaire ne sera pas tenu de respecter son délai de livraison qu'il aura inscrit au cadre du mémoire technique

Intitulé du lot: produits d'entretien pour les piscines
Numéro du lot: 02
Brève description: produits d'entretien pour les piscines
Valeur estimée hors TVA: 188 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits désinfectants d'atmosphère et voirie
Numéro du lot: 03
Brève description: produits désinfectants d'atmosphère et voirie
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits d'entretien de voirie et bâtiments
Numéro du lot: 04
Brève description: produits d'entretien de voirie et bâtiments
Valeur estimée hors TVA: 444 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

dans les services des collectivités adhérentes au Groupement de commandes. 34110 - frontignan

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le contrat sera financé sur les ressources propres de chaque collectivité membre du groupement . Les modalités de paiement sont régies par les articles L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 Ccp et soumises au Ccag applicable au contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006635500013
Nom du pouvoir adjudicateur: sète agglopôle Méditerranée
Adresse postale: sète agglopôle Méditerranée, 4 Avenue d''aigues
Pays: Hérault 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Sète
Adresse postale: ville de Sète, Rue Paul Valéry
Commune postale: Sete
Code postal: 34206
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Marseillan
Adresse postale: mairie de Marseillan, 1 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Marseillan
Code postal: 34340
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Poussan
Adresse postale: mairie de Poussan, Avenue Général de Gaulle
Commune postale: Poussan
Code postal: 34560
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Vic-La-Gardiole
Adresse postale: mairie de Vic-La-Gardiole, rue de la Mairie, null
Commune postale: Vic-la-Gardiole
Code postal: 34116
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Balaruc les bains
Adresse postale: ville de Balaruc les bains, Avenue de Montpellier
Commune postale: Balaruc-les-Bains
Code postal: 34540
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Téléphone: +33 467464741 📞
Fax: +33 467464765 📠
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 2ème semestre 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale

Source: OJS 2022/S 219-630844 (2022-11-09)

Avis d'attribution de marché (2023-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 890 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-29 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-526875
Se réfère à l'avis: 2022/S 219-630844
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires

le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les montants maximums annuels totaux des prestations sont de 28 500 euro(s) Ht lot no1, 47 000 euro(s) Ht lot no2, 36 000 euro(s) Ht lot no3 et 111 000 euro(s) Ht lot no4 pour l'ensemble des membres du groupement. Chaque membre du groupement s'assure, pour la partie le concernant, de la bonne exécution du contrat, notamment en ce qui concerne les commandes et le paiement des prestations. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires indiqués au Bpu.La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours depleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

dans les services des collectivités adhérentes au Groupement de commandes. 34110 Frontignan

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-09 📅
Nom: haute Performance Chimie
Adresse postale: zac Des Epalits
Commune postale: Saint-Romain-le-Puy
Code postal: 42610
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 114 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-28 📅
Nom: societe De Developpement Chimique Et D'Outillage
Adresse postale: 1000 Rte Du Nord
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 188 000 EUR 💰
144 000 EUR 💰
Nom: societe Mci
Adresse postale: 5 Rpt Du Luxembourg
Commune postale: Sete
Code postal: 34200
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 444 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2023/S 168-526875 (2023-08-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Produits de nettoyage et produits à polir (>20)

Produits de nettoyage (15)