2022-11-09   fourniture de produits industriels pour le Groupement de commandes de Sète Agglopôle Méditerranée (Sète Agglopôle Méditerrannée)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Cctp.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants. : Balaruc les Bains, Marseillan, Poussan, … Voir la passation de marché »
2016-03-31   Marchés à bons de commande pour les travaux de plomberie, sanitaires, climatisation et VMC dans l'ensemble du... (Conseil général du Val d'Oise)
La présente consultation est composée de 4 lots géographiques. Ce marché est conclu à bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Une même entreprise ne pourra être attributaire de plus de 1 lot. Le présent marché comporte des clauses d'insertion sur tous les lots. Le présent marché est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois sans montant minimum ni maximum annuel. Il est reconductible tacitement annuellement, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Le … Voir la passation de marché »