la consultation a pour objet la fourniture de produits horticoles et de végétaux.
Elle porte sur 10 lots.
Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum fixé en valeur.
La durée initiale de chaque accord-cadre est fixée à 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois tacitement, soit une durée maximale de 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-31.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits horticoles et de végétaux
22RSY038
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description:
“la consultation a pour objet la fourniture de produits horticoles et de végétaux.
Elle porte sur 10 lots.
Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bon de...”
Brève description
la consultation a pour objet la fourniture de produits horticoles et de végétaux.
Elle porte sur 10 lots.
Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum fixé en valeur.
La durée initiale de chaque accord-cadre est fixée à 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois tacitement, soit une durée maximale de 4 ans
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 920 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantes vivaces et graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Description du marché: fourniture de plantes vivaces et graminées
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 3 fois tacitement, soit une durée maximale de 4 ans
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: reconduction - voir ci-dessus
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euro (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: graines annuelles, biannuelles, vivaces et jeunes plants
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Graines de fleurs📦
Description du marché: fourniture de graines annuelles, biannuelles, vivaces et jeunes plants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbustes, rosiers et jeunes plants
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché: fourniture d'arbustes, rosiers et jeunes plants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000,00 euro (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbres tiges et conifères
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché: fourniture d'arbres tiges et conifères
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 120 000,00 euros (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantes bulbeuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Description du marché: fourniture de plantes bulbeuses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euros (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gazons d'ornements, de sports, de regarnissages et de mélanges spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'engazonnement📦
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Description du marché:
“fourniture de gazons d'ornements, de sports, de regarnissages et de mélanges spécifiques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“engrais minéraux et organiques pour terrains de sports, espaces verts et production horticoles” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais divers📦
Description du marché:
“fourniture d'engrais minéraux et organiques pour terrains de sports, espaces verts et production horticoles” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: paillages organiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: fourniture de paillages organiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: substrats et amendements de culture
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: fourniture de substrats et amendements de culture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures horticoles pour production
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à marchandises standard📦
Description du marché: fournitures horticoles pour production
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. Règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-31
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-31
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“a - caractéristiques générales des lots : Paiement sur fonds propres (mandat administratif). Les estimations pour chaque lot sont indiquées en euros (H.T.)...”
a - caractéristiques générales des lots : Paiement sur fonds propres (mandat administratif). Les estimations pour chaque lot sont indiquées en euros (H.T.) sur le présent document pour la durée globale de chaque accord cadre (périodes de reconduction incluse) soit 4 ans sur la base du montant maximum annuel. b- pièces à produire par les candidats dont échantillons uniquement pour le lot 9 : Voir règlement de la consultation (Rc) C - date limite pour effectuer des demandes de renseignements : Seules les demandes adressées au moins 8 jours avant la date limite de réception des offres feront l'objet d'une réponse de la part du pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée au plus tard 7 jours avant la date fixée pour la réception des offres à tous les candidats via la plateforme de dématérialisation www.marches-securises.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://www.nantes.tribunaladministratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://www.nantes.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 245-708503 (2022-12-15)
Avis d'attribution de marché (2023-05-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la consultation a pour objet la fourniture de produits horticoles et de végétaux. Elle porte sur 10 lots. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bon de...”
Brève description
la consultation a pour objet la fourniture de produits horticoles et de végétaux. Elle porte sur 10 lots. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum fixé en valeur. La durée initiale de chaque accord-cadre est fixée à 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois tacitement, soit une durée maximale de 4 ans
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 920 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000,00 euros (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 245-708503
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: V23040
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: plantes vivaces et graminées
Date de conclusion du contrat: 2023-05-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ets emmanuel lepage
Adresse postale: chemin du Portu
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: V23041
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: graines annuelles, biannuelles, vivaces et jeunes plants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: graines voltz sa
Adresse postale: 1 rue Edouard Branly
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: V23042
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: arbustes, rosiers et jeunes plants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres vegetal 85
Adresse postale: la Fouinière
Commune postale: La Chaize-le-Vicomte
Code postal: 85310
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: V23043
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: arbres tiges et conifères
Date de conclusion du contrat: 2023-05-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: chauvire diffusion sarl
Adresse postale: 401 Le Logis Notre Dame - le Fief Sauvin
Commune postale: Montrevault-sur-Evre
Code postal: 49600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: V23044
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: plantes bulbeuses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ernest turc sas
Adresse postale: 75 rue de la Croix de Bois
Commune postale: Loire Authion
Code postal: 49800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: V23045
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: gazons d'ornements, de sports, de regarnissages et de mélanges spécifiques
Nom et adresse du contractant
Nom: sas vertys
Adresse postale: za Route de Serigné
Commune postale: Fontenay-le-Comte
Code postal: 85200
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: V23046
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“engrais minéraux et organiques pour terrains de sports, espaces verts et production horticoles” Nom et adresse du contractant
Nom: sas kabelis
Adresse postale: za de Kervanon - rue André Le Harzic
Commune postale: Plouigneau
Code postal: 29610
Région: Finistère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: V23047
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: paillages organiques
Nom et adresse du contractant
Nom: sas e.d.p. Etudes Distribution Piveteau
Adresse postale: 51 rue des Barettes - bP 10030
Commune postale: Chantonnay
Code postal: 85111
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: V23048
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: substrats et amendements de culture
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: V23049
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: fournitures horticoles pour production
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“sur le présent document, le montant indiqué au paragraphe V.2.4 de chaque lot correspond au montant maximum par année contractuelle. Les pièces des marchés...”
sur le présent document, le montant indiqué au paragraphe V.2.4 de chaque lot correspond au montant maximum par année contractuelle. Les pièces des marchés sont consultables sur demande transmise auprès du Service Marchés Publics : marchespublics@larochesuryon.fr