fourniture de produits et matériels divers pour les centres de santé dentaire de la CPAM du Rhône
CPAM du Rhône
fourniture de produits et matériels divers pour les centres de santé dentaire de la CPAM du Rhône. Consultation divisée en 9 lots. Chaque lot donnera lieu à un accord cadre mono attributaire à bons de commande Composante 1 : Accord cadre à bons de commandes sans minimum, avec un montant maximum pour toute la durée du marché précisé en l'art 1.3.3 du Règlement de la Consultation. Ils seront rémunérés conformément aux prix unitaires indiqués dans ce même Bpu/Dqe et au regard des quantités réellement exécutées Composante 2 : De manière exceptionnelle, des articles peuvent être commandés hors Bpu/Dqe, dans le catalogue fournisseur, après application de la remise indiquée dans l'acte d'engagement. Les commandes hors Bpu/Dqe sont sans minimum, mais ne pourront dépasser 20 % du montant annuel du lot concerné (pour la première année se référer au total du Bpu/Dqe et pour les suivantes au total des dépenses réalisées sur la période précédente)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Henry Schein
- • Komet
- • Odontec
- • rmo europe
- • SDM
- • Septodont
- • Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités › Instruments dentaires
- • Équipements médicaux › Consommables médicaux
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-02-25 | Avis de marché |
| 2022-09-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
Numéro de référence: 717
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Instruments dentaires 📦
Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cpam du Rhône
Adresse postale: 276 cours Emile Zola
Code postal: 69619
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: unitemarches.cpam-rhone@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_zzvZNSDemf 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_zzvZNSDemf 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-25 📅
Date limite de soumission: 2022-04-04 📅
Date de publication: 2022-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 043-110864
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 239 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1 : Diverses spécialités pharmaceutiques et anesthésiques
Numéro du lot: 1
Brève description: diverses spécialités pharmaceutiques et anesthésiques
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 47 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: restauration et endodontie
Valeur estimée hors TVA: 209 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: lot 3 : Fraises, polissage et limes à usager unique
Numéro du lot: 3
Brève description: fraises, polissage et limes à usager unique
Valeur estimée hors TVA: 167 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 4 : Consommables divers stériles/ non stériles
Numéro du lot: 4
Brève description: consommables divers stériles/ non stériles
Valeur estimée hors TVA: 83 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 5 : Instrumentations et petit matériel
Numéro du lot: 5
Brève description: instrumentations et petit matériel
Valeur estimée hors TVA: 47 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 6 : Epi/ Stérilisation/ hygiène
Numéro du lot: 6
Brève description: epi/ Stérilisation/ hygiène
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 7 : Consommables d'orthodontie
Numéro du lot: 7
Brève description: consommables d'orthodontie
Valeur estimée hors TVA: 278 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 8 : Matériaux à empreintes
Numéro du lot: 8
Brève description: matériaux à empreintes
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 9 : Achat et réparation pince d'orthodontie
Numéro du lot: 9
Brève description: achat et réparation pince d'orthodontie
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Groupe marchés bureau D101s, du lundi au vendredi de 9 heures à 11h30 et de 14 heures à 16h30, 276 cours Emile Zola, F - 69619 Villeurbanne cedex
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_zzvZNSDemf 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 02/2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de lyon
Adresse postale: 67, rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal judiciaire de lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Source: OJS 2022/S 043-110864 (2022-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
Numéro de référence: 717
Brève description:
fourniture de produits et matériels divers pour les centres de santé dentaire de la CPAM du Rhône. Consultation divisée en 9 lots. Chaque lot donnera lieu à un accord cadre mono attributaire à bons de commande Composante 1 : Accord cadre à bons de commandes sans minimum, avec un montant maximum pour toute la durée du marché précisé en l'art 1.3.3 du Règlement de la Consultation. Ils seront rémunérés conformément aux prix unitaires indiqués dans ce même Bpu/Dqe et au regard des quantités réellement exécutées Composante 2 : De manière exceptionnelle, des articles peuvent être commandés hors Bpu/Dqe, dans le catalogue fournisseur, après application de la remise indiquée dans l'acte d'engagement. Les commandes hors Bpu/Dqe sont sans minimum, mais ne pourront dépasser 20 % du montant annuel du lot concerné (pour la première année se référer au total du Bpu/Dqe et pour les suivantes au total des dépenses réalisées sur la période précédente)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Instruments dentaires 📦
Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cpam du Rhône
Adresse postale: 276 cours Emile Zola
Code postal: 69619
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: unitemarches.cpam-rhone@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_zzvZNSDemf 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_zzvZNSDemf 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-25 📅
Date limite de soumission: 2022-04-04 📅
Date de publication: 2022-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 043-110864
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
les critères relatifs à la candidature sont :Garanties et capacités techniques et financièrescapacités professionnelles La remise d'échantillons est obligatoire. Les modalités de transmission des offres et des échantillons sont précisées au préambule du règlement de la consultation et en son articles 5.3. Les critères intervenants pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :Valeur technique 60%ce critère sera apprécié au regard des échantillons fournis et des réponses fournies dans l'annexe no2 à l'a.e : Dossier de Remise des Offres (D.R.O.) et à travers l'analyse des sous-critères pondérés comme indiqué dans le Règlement de la consultation art 6note sur 60 valant 60% de la note finalecritère no2 : PrixCe critère sera noté au regard du Bpu/Dqe/ avec la formule suivante :( Prix du moins disant x 40) / Prix du candidat analysénote sur 40 valant 40% de la note finale.dans les rubriques " outil " et " aide " de la plateforme de dématérialisation sont disponibles un manuel d'utilisation du site afin de faciliter le maniement de la plateforme, des guides d'utilisation et d'autoformation, une foire aux questions. Un service support Clients existe également, accessible au +33 (0)892 23 21 20 ou par email : support@achatpublic.comaucune transmission par voie papier ou sur support physique électronique n'est autorisée pour cette consultation à l'exception de la copie de sauvegarde et des échantillons. La copie de sauvegarde pourra être remise :- soit contre récépissé : se présenter au poste de sécurité de la Caisse Primaire d'assurance Maladie du Rhône, 2 rue Pierre Cacard, 69100 VILLEURBANNE ; Correspondant : Groupe Marchés - d101s, Du lundi au vendredi de 9 heures à 11h30 et de 14 heures à 16h30 ;- soit être envoyé par pli recommandé avec avis de réception postal à l'attention de Mme la Directrice Générale, CPAM du Rhône, Service Achat - groupe Marchés Bureau D101s, 276 cours Emile Zola, 69619 VILLEURBANNE Cedex.Il n'est plus fait obligation aux candidats, soumissionnant seuls ou sous forme de groupement, de signer l'offre présentée. Il est toutefois précisé qu'en répondant à la consultation, le candidat en accepte les conditions. Ainsi, même non signées, sa candidature et son offre l'engagent pour la durée prévue dans le présent document, article " Durée de validité des offres " du présent avis
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 239 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1 : Diverses spécialités pharmaceutiques et anesthésiques
Numéro du lot: 1
Brève description: diverses spécialités pharmaceutiques et anesthésiques
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 47 mois
Description des renouvellements:
le marché pourra être tacitement reconduit 3 fois maximum par périodes successives d'1 an
Intitulé du lot: lot 2 : Restauration et endodontie
Numéro du lot: 2
Brève description: restauration et endodontie
Valeur estimée hors TVA: 209 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: lot 3 : Fraises, polissage et limes à usager unique
Numéro du lot: 3
Brève description: fraises, polissage et limes à usager unique
Valeur estimée hors TVA: 167 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 4 : Consommables divers stériles/ non stériles
Numéro du lot: 4
Brève description: consommables divers stériles/ non stériles
Valeur estimée hors TVA: 83 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 5 : Instrumentations et petit matériel
Numéro du lot: 5
Brève description: instrumentations et petit matériel
Valeur estimée hors TVA: 47 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 6 : Epi/ Stérilisation/ hygiène
Numéro du lot: 6
Brève description: epi/ Stérilisation/ hygiène
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 7 : Consommables d'orthodontie
Numéro du lot: 7
Brève description: consommables d'orthodontie
Valeur estimée hors TVA: 278 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 8 : Matériaux à empreintes
Numéro du lot: 8
Brève description: matériaux à empreintes
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 9 : Achat et réparation pince d'orthodontie
Numéro du lot: 9
Brève description: achat et réparation pince d'orthodontie
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
cette consultation ne comporte pas de conditions particulières d'exécution visées par l'article L. 2112-2 al. 2 du C.C.P. Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par les articles L. 2113-12 à 16 du C.C.P
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Groupe marchés bureau D101s, du lundi au vendredi de 9 heures à 11h30 et de 14 heures à 16h30, 276 cours Emile Zola, F - 69619 Villeurbanne cedex
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_zzvZNSDemf 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 02/2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de lyon
Adresse postale: 67, rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal judiciaire de lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Source: OJS 2022/S 043-110864 (2022-02-25)
Avis d'attribution de marché (2022-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 239 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-08 📅
Date de publication: 2022-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 176-498149
Se réfère à l'avis: 2022/S 043-110864
Numéro JO-S: 176
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-16 📅
Nom: septodont
Adresse postale: 58, rue du pont de créteil
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Code postal: 94107
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.septodont.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-08-30 📅
Nom: henry schein
Adresse postale: 4 rue de chareton
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94146
Adresse Internet: https://www.henryschein.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 209 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-09-02 📅
Nom: komet
Adresse postale: 18-20 rue fourcroy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://komet.fr/fr-FR?gclid=Cj0KCQjwpeaYBhDXARIsAEzItbHVv8AYCTj9xwJkV4NcN9AMuMLYkMXMmzMiMe_1Rzlo19GUtW_IZxUaAv6ZEALw_wcB 🌏
Valeur totale du marché: 167 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-09-01 📅
Adresse postale: 4 rue de Chareton
Valeur totale du marché: 83 000 EUR 💰
Adresse postale: 4 reu Chareton
Valeur totale du marché: 47 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-07-28 📅
Nom: sdm
Adresse postale: 635 avenue de l'industrie
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://sdm-online.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 270 000 EUR 💰
Nom: odontec
Adresse postale: 7 rue des Montagnes de Lans
Commune postale: Echirolles
Code postal: 38150
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.odontec.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 278 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-08-22 📅
Valeur totale du marché: 92 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-08-24 📅
Nom: rmo europe
Adresse postale: 300 rue geiler de kaysersberg
Commune postale: Illkirch Graffenstaden
Code postal: 67400
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.rmoeurope.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 21 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
4
Source: OJS 2022/S 176-498149 (2022-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 239 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-08 📅
Date de publication: 2022-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 176-498149
Se réfère à l'avis: 2022/S 043-110864
Numéro JO-S: 176
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-16 📅
Nom: septodont
Adresse postale: 58, rue du pont de créteil
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Code postal: 94107
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.septodont.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-08-30 📅
Nom: henry schein
Adresse postale: 4 rue de chareton
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94146
Adresse Internet: https://www.henryschein.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 209 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-09-02 📅
Nom: komet
Adresse postale: 18-20 rue fourcroy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://komet.fr/fr-FR?gclid=Cj0KCQjwpeaYBhDXARIsAEzItbHVv8AYCTj9xwJkV4NcN9AMuMLYkMXMmzMiMe_1Rzlo19GUtW_IZxUaAv6ZEALw_wcB 🌏
Valeur totale du marché: 167 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-09-01 📅
Adresse postale: 4 rue de Chareton
Valeur totale du marché: 83 000 EUR 💰
Adresse postale: 4 reu Chareton
Valeur totale du marché: 47 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-07-28 📅
Nom: sdm
Adresse postale: 635 avenue de l'industrie
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://sdm-online.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 270 000 EUR 💰
Nom: odontec
Adresse postale: 7 rue des Montagnes de Lans
Commune postale: Echirolles
Code postal: 38150
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.odontec.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 278 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-08-22 📅
Valeur totale du marché: 92 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-08-24 📅
Nom: rmo europe
Adresse postale: 300 rue geiler de kaysersberg
Commune postale: Illkirch Graffenstaden
Code postal: 67400
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.rmoeurope.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 21 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
4
Source: OJS 2022/S 176-498149 (2022-09-08)
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