l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (Ccp) a pour objet la fourniture de produits et matériaux pour le Centre Technique Municipal de la Ville des Clayes -sous-bois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits et matériaux pour le Centre Technique Municipal de la Ville des Clayes-Sous-Bois
22mf017”
Produits/services: Matériaux de bâtiment📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (Ccp) a pour objet la fourniture de produits et matériaux pour le Centre Technique Municipal de la Ville des Clayes -sous-bois
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Valeur estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“aucune limitation du nombre de lots pouvant être attribué à un même opérateur économique”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique Municipal sis 1 Rue des Dames 78340 - les Clayes Sous Bois
Description du marché:
“categories De Fournitures Faisant Partie Du Perimetre Du Marche(Couvertes par l?exclusivité d?approvisionnement auprès du titulaire du marché)?quincaillerie...”
Description du marché
categories De Fournitures Faisant Partie Du Perimetre Du Marche(Couvertes par l?exclusivité d?approvisionnement auprès du titulaire du marché)?quincaillerie du bâtiment?consommables?outillage à main?matériel de chantier et d?atelierne Sont Pas Concernées Les Familles De Fournitures Suivantes :?Les équipements de protection individuelle?la plomberie?l?électricité?la serrurerie
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-09-04 📅
Date de fin: 2023-09-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: enoncé dans le Ccap
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché:
“categories De Fournitures Faisant Partie Du Perimetre Du Marche (couvertes par l?exclusivité d?approvisionnement auprès du titulaire du...”
Description du marché
categories De Fournitures Faisant Partie Du Perimetre Du Marche (couvertes par l?exclusivité d?approvisionnement auprès du titulaire du marché)?consommables?outillage main?matériel de chantier et d?atelier?tout types de film pour vitragene Sont Pas Concernées Les Familles De Fournitures Suivantes :?Les équipements de protection individuelle
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché:
“categories De Fournitures Faisant Partie Du Perimetre Du Marche (couvertes par l?exclusivité d?approvisionnement auprès du titulaire du marché)?tous types...”
Description du marché
categories De Fournitures Faisant Partie Du Perimetre Du Marche (couvertes par l?exclusivité d?approvisionnement auprès du titulaire du marché)?tous types de serrure?cylindres européensne Sont Pas Concernées Les Familles De Fournitures Suivantes :?Cylindres électroniques
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalentsdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualitédéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contratindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéestout certificat ou qualification dont le candidat peut se prévaloir
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.L'accord-cadre est financé sur le budget de la Ville
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-27
15:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2022/S 076-207023 (2022-04-14)
Avis d'attribution de marché (2022-09-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de matériels de quincaillerie, serrurerie, ainsi que fourniture de produits et matériels de peinture”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: quincaillerie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): Délais et modalités de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60%
Description
Description du marché: matériel et produit de peinture
Description du marché: serrurerie
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 076-207023
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22MF017
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: quincaillerie
Date de conclusion du contrat: 2022-08-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: société LEGALLAIS
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: peinture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: société b.bardot (nuances)
Commune postale: 39 Avenue-des-Tilleuls
Région: Aube🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Titre: serrurerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Source: OJS 2022/S 180-509121 (2022-09-14)